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", "Quelle forme doivent prendre les procédures? ", "Doit on profiter d'une procédure pour y mettre toutes les informations? "... Le blog ISO 9001 Fiches pratiques Procédures et documents exigés par l'iso 9001 Documentation qualité - Détail de la fiche: qu'est ce qu'une procédure selon l'iso 9000, les exigences allégées de la norme iso 9001: 2008, les exigences documentaires, les enregistrements... AxessQualité Pour partager cette publication:

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Procédure iso 9001: Définition Une procédure est définie dans l'iso 9000 comme « une manière spécifiée d'effectuer une activité ou un processus ». Une procédure pour l'iso 9001 est donc une manière de faire, et non un document. La définition précise d'ailleurs: - Note 1: Les procédures peuvent ou non faire l'objet de documents. - Note 2: Lorsqu'une procédure fait l'objet de documents, les termes «procédure écrite» ou «procédure documentée» sont fréquemment utilisés » Lorsque le terme «procédure documentée» apparaît dans l'iso 9001: 2008, cela signifie que la procédure doit être établie, documentée, appliquée et tenue à jour. Les exigences de documents iso 9001: 2008 Les procédures documentées ne sont pas les seules exigences de documents de l'iso 9001: 2008. L'article 4. 2 Exigences relatives à la documentation, précise que la documentation du système qualité doit comprendre: - l'expression documentée de la politique qualité et des objectifs qualité, - les procédures documentées et les enregistrements exigés par l'iso 9001: 2008, - les documents, y compris les enregistrements, jugés nécessaires par l'organisme pour assurer la planification, le fonctionnement et la maîtrise efficaces de ses processus.

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2. 3) - Maîtrise des enregistrements (§ 4. 4) - Audit interne (§ 8. 2) - Maîtrise du produit non-conforme (§ 8. 3) - Actions correctives (§ 8. 5. 2) - Actions préventives (§ 8. 3) Mais avoir « 6 » procédures documentées pour l'iso 9001 n'est pas une obligation. En effet, certains organismes peuvent juger pratique de rassembler les procédures de plusieurs activités en une seule procédure documentée (par exemple, actions correctives et actions préventives). D'autres peuvent choisir de documenter une activité dans plusieurs procédures documentées.

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Voici mes réflexions perso sur le sujet vu que je vois régulièrement des documents de SM dont les références sont bien complexes tout en n'ayant pas beaucoup de « sens ». Et j'entends assez souvent des propos sur toutes sortes de paramètres cabalistiques pour le référencement de ces documents. Voici par expérience mes propres principes de structuration et de référencement des documents numériques d'un Système de Management: 1- « Codification » des documents du SM eux-mêmes: – Je pars des n° de § de la norme SM pour les localiser « naturellement » dans le système documentaire. – J'ajoute le titre (court) du processus ou sous-processus de management traité par le document. – Je termine par la date de validité-application du document (une seule date, en guise « d'indice de version »). Ce mode de référence constitue directement le nom des fichiers-documents informatiques. Cela donne par exemple (cf ISO 9001) le fichier Word suivant: 8. 7 Maîtrise des éléments de sortie non conformes L'inventaire « naturel » de ces fichiers à l'écran d'un ordinateur (fichiers locaux ou intranet de l'entreprise) constitue le sommaire « naturel » du système documentaire du SM… Cette visualisation pratique (liste automatiquement à jour) dispense de gérer en doublon une liste Word ou Excel.

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15 octobre 2019 à 16 h 10 min #10601 Bjr, je suis actuellement en stage dans un laboratoire engagé dans une démarche d'accréditation selon la travaille actuellement sur la codification des documents du système qui est devenu un casse tete pour moi. J'aimerais juste avoir des idées simples pour m'aider dans la codification des d'avance 15 octobre 2019 à 17 h 34 min #17571 Bonjour, Je ne connais pas la norme mais tu peux faire comme suit (idées bien sur): – nom du service, n°chronologique du document, indice de révision: HSE 001 A – nom du service, n° chronologique, date émission, indice de révision: SE 0001 10/19 A Ce sont les 2 qui me viennent à l'esprit mais il faut rester simple et ne pas se compliquer la tâche avec des codifications trop compliquée. Par contre ce qui est indispensable, selon moi, c'est d'avoir, en première ou dernière page du document, une feuille qui retrace l'ensemble des modifications du document (création, suppression, modification, annulation…) Fabien 15 octobre 2019 à 17 h 51 min #17573 15 octobre 2019 à 17 h 57 min #17574 Hello!

2- Tracabilité des versions antérieures d'un document: Au bas de la page de garde de chaque document j'ai un petit tableau listant les dates d'application des versions successives du document, avec les noms de l'auteur et de l'approbateur ainsi qu'une courte indication de l'objet de chaque modification. Les anciens versions des documents du SM sont archivées mais ne sont plus accessibles aux utilisateurs. Les documents ne comportent aucune « signature » d'autant qu'il n'y a pas de gestion de supports « papier » des informations documentées du SM (sauf à la marge parfois). Et chaque page de garde d'un document mentionne que seule sa version numérique en ligne fait foi (tout tirage papier est donc sujet à caution). NB pour les vielles générations: même le JO de notre chère république est passé aux documents numériques « authentiques » sans les classiques signatures manuscrites! 3- Gestion des éventuels supports d'enregistrement associés aux documents du SM: J'insère systématiquement le fichier(s) lui-même de tout éventuel « formulaire d'enregistrement » vierge directement dans le fichier du document qui le justifie.