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Le 17 décembre 2015, 18 mineurs et jeunes adultes avaient porté plainte contre 11 policiers de la Brigade de soutien des quartiers (BSQ) du XIIe arrondissement de la capitale, dénonçant des violences, agressions sexuelles ou discriminations. A l'issue de l'enquête, la plupart des faits avaient été classés sans suite mais quatre fonctionnaires avaient été renvoyés devant le tribunal: le 4 avril 2018, trois d'entre eux avaient été condamnés à cinq mois de prison avec sursis pour des violences. En appel cependant, ils avaient été relaxés le 23 octobre 2020. Les Condamnés 2 (2015) | Horreur.net. « Procédure-bâillon » Parallèlement, sept policiers avaient engagé des poursuites pour dénonciation calomnieuse contre cinq plaignants par le biais de citations directes. La citation directe permet à une personne de convoquer directement un auteur présumé devant le tribunal, sans qu'une enquête préalable ne soit menée. C'est à la personne qui cite de collecter les preuves de culpabilité. Lors de l'audience le 4 avril, le tribunal a écarté l'une des citations pour une question de procédure.
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Identité de l'entreprise Présentation de la société MADAME LUCIENNE BUISSON MADAME LUCIENNE BUISSON, entrepreneur individuel, immatriculée sous le SIREN 410550412, a t en activit durant moins d'un an. tablie SOISY-SOUS-MONTMORENCY (95230), elle était spécialisée dans le secteur d'activit de la restauration de type traditionnel. recense 1 établissement, aucun événement. La socit MADAME LUCIENNE BUISSON a été fermée le 23 mai 1997. Une facture impayée? Frédérique Vallet-Bisson — Wikipédia. Relancez vos dbiteurs avec impayé Facile et sans commission. Commencez une action > Renseignements juridiques Date création entreprise 01-05-1996 - Il y a 26 ans Voir PLUS + Forme juridique Entrepreneur individuel Historique Du 23-05-1997 à aujourd'hui 25 ans et 6 jours Accédez aux données historiques en illimité et sans publicité.
mardi 7 avril 2015 13:24 Lucienne Bisson habitait vers 1950 au dernier étage d'un immeuble situé au 60, rue Caulaincourt. Son appartement ne donnait pas côté rue Caulaincourt mais côté avenue Junot avec vue sur le Sacré Coeur. Quand Wikipédia dit qu'elle est supposée décédée en 1939, c'est à mon avis faux. J'aimerai connaître la date de son décès. Avez-vous eu des informations plus précises suite à votre message. Frédéric. Peintre lucienne buisson.com. D515 mercredi 20 juillet 2016 19:46 Inscrit le: 11/11/2008 Messages: 1 Bonsoir, C'est à Serge que je m'adresse... Vous semblez avoir bien connu Lucienne Bisson puisque vous détaillez avec précision son lieu d'habitation... Il se trouve que ma tante tenait au pied de cet immeuble du 60, rue Caulaincourt une cave à vin "Les Caves de la Roseraie" entre 1934 et 1967. Elle a donc forcément connu notre artiste... Auriez-vous également connu ma tante et que pouvez-vous nous dire sur Lucienne Bisson dont les éléments ne sont pas légions sur le Net? Merci par avance pour votre réponse.