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Nouveau!! : Liste des radios en Nouvelle-Calédonie et Nouméa · Voir plus » Nouvelle-Calédonie La Nouvelle-Calédonie est une collectivité française composée d'un ensemble d'îles et d'archipels d'Océanie, situés en mer de Corail et dans l'océan Pacifique Sud. Nouveau!! : Liste des radios en Nouvelle-Calédonie et Nouvelle-Calédonie · Voir plus » Nouvelle-Calédonie La Première (radio) Nouvelle-Calédonie La Première est une chaîne de radio publique généraliste française de proximité de France Télévisions diffusée dans la collectivité territoriale de Nouvelle-Calédonie. Nouveau!! : Liste des radios en Nouvelle-Calédonie et Nouvelle-Calédonie La Première (radio) · Voir plus » Nouvelle-Zélande texte. Nouveau!! Liste des patentes en nouvelle calédonie ensemble. : Liste des radios en Nouvelle-Calédonie et Nouvelle-Zélande · Voir plus » NRJ Nouvelle-Calédonie NRJ Nouvelle-Calédonie est une radio privée française à diffusion locale en Nouvelle-Calédonie de catégorie C, membre du réseau NRJ International depuis le 5 juillet 1995 mais n'appartenant pas au NRJ Group.
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Un agrément dirigeant, (formulaire ci-dessous) Une carte professionnelle (validité 5 ans - formulaire ci-dessous). Documents listés dans l'article:
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Les commerces spécialisés dans la vente de produits surgelés d'une surface de vente inférieure à 300 m 2 sont exclus du champ de la réglementation des prix (article 19 de la loi compétitivité et prix). Les services fournis par les prestataires auxquels recourt le SMTU (Syndicat mixte des transports urbains) dans le cadre de la nouvelle organisation du service public de transport suburbain et interurbain dès 2019 seront éligibles au taux réduit de TGC de 3%. Les taux de TGC applicables | U2P. Mardi 13 novembre 2018 ARRÊTÉ DU GOUVERNEMENT DE LA NOUVELLE-CALÉDONIE Taux réduit de TGC sur les matières premières achetées par les producteurs locaux Le gouvernement a adopté un arrêté qui permet aux producteurs locaux de bénéficier d'un taux réduit de TGC sur les matières premières achetées, soumises normalement à un autre taux. Cette mesure vise à éviter d'impacter la trésorerie de ces entreprises. Le taux réduit de la TGC (3%) s'applique sur tous les produits fabriqués localement, excepté les boissons contenant du sucre ou des édulcorants.
Taux supérieur: Locations de véhicules pour une durée qui excède six mois, sauf crédit-bail de véhicules d'occasion datant de plus de trois ans. Taux spécifique: L'U2P-NC transmet l'info: Pour déclarer notre TGC, voilà la notice explicative! n° vert de la DSF à propos de la TGC: 05. 01. 45 n° vert de la DAE pour ce qui concerne la TGC: 05. 67. 89 Bureau information de la douane 26. 53. Liste des monuments historiques de la province Sud (Nouvelle-Calédonie) - Unionpédia. 85 Grâce à une convention de partenariat établie avec le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, INSCRIVEZ-VOUS A LA FORMATION TGC QUI VOUS CORRESPOND! - La CMA-NC propose deux types de formations TGC gratuites au Siège et dans ses antennes, destinées aux entreprises artisanales quelle que soit leur activité, leur statut juridique, leur taille et leur chiffre d'affaires. - la CCI propose aux entreprises des ateliers gratuits d'une durée de 1h30, sur le thème TGC, vers le régime définitif, toutes les semaines jusqu'à la fin de l'année. Ajustement des taux de TGC du Mardi 9 octobre 2018 Le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie a pris plusieurs arrêtés relatifs à la réglementation des prix (applicable depuis le 1 er octobre, date du passage à la TGC, sur une durée de douze mois) et aux taux de la taxe générale sur la consommation.
participer à des activités de formation de cadres, d'officiels techniques ou d'animateurs sportifs, organisées par une ligue sportive agréée ou par un comité provincial auquel la ligue délègue l'organisation des activités de formation ou par le CTOS. LES DÉMARCHES Pour les sportifs et officiels techniques Le sportif (ou son entraîneur) sollicite auprès de la Direction de la Jeunesse et des Sport de la Nouvelle-Calédonie (DJS-NC) une attestation. Liste des radios en Nouvelle-Calédonie - Unionpédia. Cette attestation est délivrée sous réserve que la compétition sportive territoriale, nationale ou internationale au titre de laquelle la demande de congé est sollicitée, soit validée par le Président de ligue ou le Président du CTOS. Il remet à son employeur une demande de congés exceptionnels dans le cadre du dispositif, accompagnée de l'attestation de la DJS-NC. Cette demande doit indiquer la date, la durée de l'absence envisagée ainsi que les épreuves sportives auxquelles le demandeur est amené à participer. Il sollicite auprès de l'instance sportive (organisateur, ligue ou CTOS suivant le cas) une attestation de participation et la remet à son employeur dans un délai de 7 jours après la fin de congé.