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Néanmoins, on le retrouve également plusieurs fois dans les mains d'un autre personnage, qui n'est autre que William jeune. Dans l'épisode 8, l'Homme en Noir et Teddy rencontrent un hôte, qui n'est autre que celui qui avait introduit William dans le parc au début de la série. Il lui dit alors "je pensais que Ford vous aurait mis à la retraite", ce qui laisse clairement penser qu'il le connaît déjà. Dans l'épisode 9, Dolores entre dans l'église lorsqu'elle entend un homme s'approcher d'elle. Elle pense d'abord qu'il s'agit de William, mais l'Homme en Noir lui fait face lorsqu'elle se retourne, comme si elle avait reconnu son pas. Galerie [] Apparitions []

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S'il avait dit l'équivalent de «nègre», il n'y aurait eu aucun doute sur le racisme de ses propos. Mais ici, un mot neutre comme noir a été le détonateur d'une révolte, «negru» ayant été perçu comme l'équivalent de «négro» par Webó, qui s'est «senti offensé», alors qu'il s'est tout simplement trompé. Parler dans sa propre langue (a fortiori une langue dominée comme le roumain) est donc un scandale aux yeux de certains, qui ne se scandalisent pas que Mbappé dise «say no to racism»: le français n'est plus la…

En tout état de cause, le caractère légitime du motif sur le fondement duquel le vendeur refuserait la vente d'un bien ou la prestation d'un service relève de l'appréciation souveraine des tribunaux. Article L121-1 du Code de la consommation : consulter gratuitement tous les Articles du Code de la consommation. Le refus de vente est sanctionné par une contravention de 5° classe 1500 euros pour une personne physique, 7500 euros pour une personne morale. (Article R. 132-1 du Code de la consommation) Enfin, en cas de discrimination comme définie aux articles L225-1 et suivants du code pénal, l'infraction relève du délit. L'article L225-2 du Code pénal précise: « La discrimination définie aux articles 225-1 à 225-1-2, commise à l'égard d'une personne physique ou morale, est punie de trois ans d'emprisonnement et de 45 000 euros d'amende lorsqu'elle consiste: 1° A refuser la fourniture d'un bien ou d'un service […] Lorsque le refus discriminatoire prévu au 1° est commis dans un lieu accueillant du public ou aux fins d'en interdire l'accès, les peines sont portées à cinq ans d'emprisonnement et à 75 000 euros d'amende.

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312-1-2 du même code. Article l121 11 du code de la consommation tahiti. Les dispositions du présent article s'appliquent à toutes les activités de production, de distribution et de services, y compris celles qui sont le fait de personnes publiques, notamment dans le cadre de conventions de délégation de service public. Entrée en vigueur le 1 octobre 2018 2 textes citent l'article 0 Document parlementaire Aucun document parlementaire sur cet article. Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature.

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Entrée en vigueur le 1 juillet 2016 Est interdit le fait d'abuser de la faiblesse ou de l'ignorance d'une personne pour se faire remettre, sans contreparties réelles, des sommes en numéraire ou par virement, des chèques bancaires ou postaux, des ordres de paiement par carte de paiement ou carte de crédit ou bien des valeurs mobilières, au sens de l'article 529 du code civil. Entrée en vigueur le 1 juillet 2016 2 textes citent l'article 0 Document parlementaire Aucun document parlementaire sur cet article. Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature.