Article 126-2 Du Code De Procédure Civile | Doctrine — Moineau Du Japon Noir Brun
Le Code de procédure civile regroupe les lois relatives au droit de procédure civile français. Gratuit: Retrouvez l'intégralité du Code de procédure civile ci-dessous: Article 126-6 Entrée en vigueur 2010-03-01 Le refus de transmettre la question dessaisit la juridiction du moyen tiré de la question prioritaire de constitutionnalité. Toutefois, lorsque ce refus a été exclusivement motivé par la constatation que la disposition législative contestée n'était pas applicable au litige ou à la procédure en cause, la juridiction peut, si elle entend à l'occasion de l'examen de l'affaire faire application de cette disposition, rétracter ce refus et transmettre la question.
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Entrée en vigueur le 31 mars 1978 La requête aux fins de déclaration d'absence est considérée comme non avenue lorsque l'absent reparaît ou que la date de son décès vient à être établie, antérieurement au prononcé du jugement. Entrée en vigueur le 31 mars 1978 0 Document parlementaire Aucun document parlementaire sur cet article. Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature.
Seulement là, on insiste sur le caractère notifié du jugement oui mais au débiteur (ou aux), pas à d'autres, ce qui serait sans effet pour exécuter le jugement. En ce sens, si le débiteur n'execute pas le jugement (dans son intégralité, on est d'accord) PAR sa propre volonté, dans tous les autres cas, le jugement doit avoir été notifié au débiteur pour procéder PAR l'exécution forcée, seul autre cas possible dans la loi. PS: je ne suis pas avocate ni juriste ni autre, juste une justiciable, cet avis n'engage que moi.
Le Moineau du Japon est très sociable avec diverses espèces d'oiseaux. Il est facile à élever et est très attachant. Il est aussi apprécié car il n'est pas bruyant. Les enfants l'adorent et l'oiseau apprécie la proximité des humains, jeunes et moins jeunes. Pour son équilibre, il est hautement préférable qu'il ne soit pas seul d'autant qu'il aime dormir en contact rapproché avec ses compagnons de volière. Crédit photo: Keven Law
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C'est une variété que l'Homme a créée vers 1700 en croisant différentes espèces et sous-espèces telles que Damier à grosse maille ( Lonchura striata) et Domino à longue queue ( Lonchura acuticauda)… C'est dès 1860 qu'il est introduit en Europe et il deviendra par la suite de plus en plus populaire dans le monde entier. En termes de législation, il est reconnu en droit français comme animal domestique à condition qu'il soit issu d'élevage. Le Moineau du Japon mesure à l'âge adulte une dizaine de centimètres de long et pèse tout au plus 18 à 20 grammes. On ne distingue le mâle de la femelle que par son chant toutefois discret et lorsqu'il parade auprès de sa belle en se dressant et en gonflant ses plumes pour la séduire. Sinon, il n'existe pas de dimorphisme sexuel chez ces passereaux. L' espérance de vie du Moineau du Japon est de 5 à 8 ans. Il possède un bec assez court, très robuste et certains spécimens sont dotés d'une huppe simple, voire d'une double huppe. Il existe des variations de coloris telles que les panachées, les perlées, le gris-beige, le moka, le brun-rouge, le blanc à œil noir, le gris-brun, le noir-brun ou encore le blanc albinos.
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La couleur du corps était bonne mais pas mal d'oiseaux pêchaient par un manque d'uniformité de la couleur de la mandibule supérieure du bec et certains possédaient un plumage fragile pour ne pas dire "très fragile"! Il était rare de rencontrer des participants sans rémiges ou rectrices cassées. Nous savons aujourd'hui que cela était dû au manque d'eumélanine dans le plumage. C'est un fait, on jugeait auparavant plus que maintenant sur la condition et cela entraînait une sévérité trop poussée vis-à-vis du Moineau du Japon rouge brun. On ne donnait, à tort, que peu d'attention à la couleur. Exposer des rouge brun est alors devenu une exception et cela était un résultat logique somme toute. Cette situation était en contraste frappant avec celle existant aux Pays-Bas où l'approche était tout autre. Les fautes de condition et de plumage n'y étaient pas réprimées aussi rigidement, la couleur et le dessin menaient la danse lors des jugements. Vingt ans plus tard, des gens nouveaux aux idées nouvelles et une approche plus scientifique ont amené un revirement bénéfique.
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De nombreuses mutations de couleurs sont créées puis il est introduit en Europe vers 1860 avant de se répandre dans le monde entier. C'est aujourd'hui un petit oiseau très populaire. Le moineau du Japon n'est reconnu comme espèce ( Lonchura domestica) ou sous-espèce ( Lonchura striata domestica) par aucune autorité taxonomique [ 7]. Il est considéré comme étant un animal domestique en droit français s'il est issu d'élevage. Les autres oiseaux relèvent donc de la législation concernant les animaux sauvages [ 8]. Description [ modifier | modifier le code] Le moineau du Japon est un petit passereau au bec robuste mesurant environ 10-12 centimètres et pesant de 15 à 20 grammes. Il a une espérance de vie d'environ 8 ans. Contrairement à sa version sauvage, le capucin domino, il est doté de nombreuses mutations de couleurs. Pour les séries grises et brunes, il est doté d'un ventre aux plumes perlées tandis que sa tête et son dos sont unis et plus foncés. Les versions panachées n'ont pas de plumes perlées et peuvent avoir plusieurs taches.
Mais? …sur le plan génétique, toutefois des éléments déjà évoqués tels que: la culotte, la selle, le casque et le masque sont en général des dessins qui se manifestent de façon assez « systématique », pas forcément tous en même temps, mais souvent on en trouve 2 à 3 cumulés. Pourquoi? Il se pourrait bien que ces dessins correspondent à des «règles génétiques » distinctes de celles des autres taches; ventrales, poitrines? … Un débat pourrait peut être s'ouvrir sur ce sujet? Ou alors, existe-t-il déjà? J'espère avoir redoré le blason de ce panaché qui pour certains ne représentait que l'oiseau idéal en parent adoptif pour «élever » les espèces difficiles du type « gould » par exemple. Hélas, pour quelques éleveurs il restera encore l'oiseau « bof » mais je suis convaincu que d'autres vont dire « pourquoi pas » et vont à leur tour s'amuser à ce challenge. Quelle que soit la classe, pour les jugements et en conditions égales on devrait certainement voir l'oiseau au dessin le plus régulier et symétrique avec le meilleur pointage.