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> Pièces détachées volet roulant > Axe volet roulant Axe volet roulant Découvrez notre sélection d'axes de volet roulant en acier ou alu, tube rond, télescopique ou octogonal sur lequel vient s'enrouler le tablier du volet roulant. Vue Grille List Trier par Afficher 1 - 5 de 5 articles 3, 95 € HT En stock À partir de Axe acier volet roulant octogonal 60 x 0. 6 L' axe de volet roulant AX60B06 octogonal 60 permet par enroulement de monter ou de descendre le tablier du volet roulant. Fiche Produit 4, 95 € HT Axe acier volet roulant octogonal 60 x 0. 8 L' axe de volet roulant AX60B08 octogonal 60 permet par enroulement de monter ou de descendre le tablier du volet roulant. 5, 95 € HT Axe acier volet roulant octogonal 60 x 1 L' axe de volet roulant AX60B10 octogonal 60 permet par enroulement de monter ou de descendre le tablier du volet roulant. Axe volet roulant - Lesvolets.com. 2, 95 € HT Axe acier volet roulant octogonal 40 x 0. 6 L' axe de volet roulant AX40B06 octogonal 40 permet par enroulement de monter ou de descendre le tablier du volet roulant.
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Servistores vous propose ces volets roulants monoblocs et traditionnels SVS Vous trouvez également les composants du volet roulant: Tabliers de volet roulant Lames de volet roulant Tabliers et lames Bubendorff Coulisses Lames finales Axe manuel et motorisé Si vous souhaitez un conseil, un renseignement technique avant votre achat, vous pouvez nous contacter ici Contact par téléphone ou par mail via le formulaire prévu à cet effet ici Contact par Mail Notre sélection de volets roulants complets SVS Vous souhaitez remplacer votre volet roulant? Pièce détachée pour Axe de volet roulant. Servistores vous propose un produit de qualité, prêt à la pose. Notre but: répondre à vos besoins et répondre aux spécificités de votre installation. Livraison rapide, nos volets roulants peuvent être motorisés ou manuels. Si vous souhaitez un conseil, un renseignement technique avant votre achat, vous pouvez nous contacter ici Contact par téléphone ou par mail via le formulaire prévu à cet effet ici Contact par Mail
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L'annonce, qu'elle soit publiée sur les réseaux sociaux, un site d'annonce de vente d'animaux ou un journal papier, doit elle aussi répondre à des critères stricts.
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Modèle de Contrat de vente d'un cheval: Convention de vente d'un équidé. Contrat type de partage de pension d'un cheval (demi-pension) à télécharger en PDF. Entre les soussignés: Monsieur/Madame/ la société Domicilié(s) à Agissant en tant que Professionnel/Particulier Immatriculé près de la TVA sous le numéro Ci-après dénommé le vendeu r Et Monsieur/Madame / la société: Ci-après dénommé l'acquéreur Objet de la présente convention La présente convention est établie en vue convenir des modalités de la vente d'un équidé ainsi que de celles de son transfert de propriété. Les parties ont alors arrête, entre elles, une convention dans les termes qui suivent: Article 1 – Objet de la vente Monsieur/Madame/la société souhaite(nt) acquérir le cheval plus amplement décrit ci-après, à Monsieur/Madame/la société qui accepte (ent). Article 2 – Description et identification de l'équidé objet de la vente Données de l'animal Nom du cheval: Sexe Date de naissance Nom du père Nom de la mère Race Robe Autres particularités-(Balzanes – Liste, et autres) Numéro du Micro-Chip Code UELN 2. Documents accompagnant l'animal Passeport Stud Book Equipas Certificat des vaccinations contre la grippe équine Certificat portant sur d'autres vaccinations Autres documents:... 3.
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Le cheval est un animal vivant et son apprentissage doit être encadré. Le maintien dans un travail adapté doit être maintenu avec un professionnel compétent. Le vendeur déclare intervenir pour son propre compte, ou à titre d'intermédiaire pour le compte de Le vendeur ne connaissant pas le cavalier, il ne peut déterminer l'adéquation du cheval avec le niveau du cavalier. MODELE DE CONTRAT DE VENTE D`UN CHEVAL - L'Achat Et La Vente De Maisons. ARTICLE 4 EXPERTISE D'ACHAT-VENTE: Expertise vétérinaire: Le vendeur rappelle à l'acheteur qu'il est recommandé de faire précéder la vente d'une visite vétérinaire adaptée à l'utilisation qu'il souhaite faire de l'équidé. En cas de renonciation de l'acheteur à une telle visite le vendeur professionnel, ne saurait être tenu pour responsable de l'apparition d'une pathologie qui rendrait le cheval impropre à sa destination L'acheteur fait procéder à une visite vétérinaire par le Dr qu'il a choisi. ( (L'acheteur définira auprès du vétérinaire les examens requis en fonction de la discipline auquel il est destiné) Les frais sont à la charge de l'acheteur Les frais sont à la charge du vendeur Les frais sont partagés L'acheteur ne fait pas procéder à une visite vétérinaire: Une visite vétérinaire a été faite: date de la visite et nom du vétérinaire.
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- Dans ce cas les arrhes versés resterons acquits de plein droit au vendeur. Article 8 - Transfert de propriété Le vendeur s'engage, à parfait paiement, à effectuer toutes les démarches en vue de transférer la propriété de l'équidé faisant l'objet de la présente vente, au profit de l'acquéreur. Article 9 - Clause pénale En cas de retard de paiement, toute somme impayée deviendra exigible et donnera lieu de plein droit à une majoration de 7% l'an. Article 10 - Litiges – Compétence des tribunaux En cas de litiges relatif à la vente régie par le présent contrat, seuls les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de _________________ sont compétents. Le présent contrat est établi en deux exemplaires, chacune des parties reconnaissant avoir reçu son exemplaire original. Contrat vente cheval simplifiez. Fait à …………………………………….., le…………………………… L'acquéreur Le Vendeur ________________ _________________ Le présent modèle de convention de vente d'un équidé est proposé à titre purement informatif et ne saurait en aucun cas engager la responsabilité du site Equihorse.
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L'étape suivante consiste à définir les détails de la remise de l'objet. Il s'agit notamment du prix, du mode et de la date de paiement. Il vous faut également fournir les données de garantie. Contrat vente cheval simplifié les. Vous pouvez offrir à l'acheteur une garantie d'une durée supérieure aux deux ans exigés par la loi pour les biens meubles. Dans le cas de biens d'occasion, la garantie peut être réduite à un an. Il est également possible de renoncer complètement à la garantie. Notre modèle de contrat de vente contient quatre formulations au choix.
Par le Vendeur et à sa charge assurera lui-même ou fera assurer à ses frais la livraison au domicile de l'Acheteur ou à [lieu] à la date convenue. livraison fera l'objet d'une pénalité contractuelle d'un montant de [x] € TTC par jour de retard, due par le Vendeur à l'Acheteur. Par le Vendeur et à la charge de l'Acheteur assurera lui-même la livraison ou fera livrer sous sa responsabilité l'animal au domicile de l'Acheteur ou à [lieu] à la date fixée par les parties. L'Acheteur aura à sa charge les frais de transport de l'animal qui lui seront facturés par le Vendeur au prix de [x] € TTC du km pour une distance de [x] km. livraison fera l'objet d'une pénalité contractuelle à hauteur de [x] € TTC par jour de retard, et due par le Vendeur à l'Acheteur. Contrat de vente - Institut du Droit Equin. ARTICLE 10: Garanties attachées à la vente déclare avoir informé l'Acheteur de tous les éléments relatifs à l'équidé vendu dont il a eu connaissance et qui sont susceptibles d'influer de façon notable sur son comportement et/ou sa santé. Entre un vendeur professionnel et un acheteur particulier: Les garanties prévues au titre des vices rédhibitoires et la garantie de conformité s'appliquent à la vente conformément aux articles L 213-1 et suivants du Code rural et L 211-4 et suivants du Code de la consommation.