Quartier Des Affaires Maritimes Brest

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Scope and content Les archives du quartier des Affaires maritimes du Havre constituent un ensemble très riche, composé d'une part des archives de l'ancienne préfecture maritime du Havre et d'autre part des archives propres à l'inscription maritime (direction et quartier). On consultera plus particulièrement les articles suivants: 6 P 5. Matricules des gens de mer et bâtiments. 6 P 5/ 1-9. Première série, 1751-1763 (à signaler cote 6 P 5/1 capitaines, maîtres, pilotes; 6 P 5 /8 matricule des vaisseaux et autres bâtiments). 6 P 5/ 10-18. Deuxième série, 1764-1775 (à signaler cote 6 P 5/16 vaisseaux et autres bâtiments). 6 P 5/19-29. Troisième série, 1776-1787 (à signaler cote 6 P 5/19 capitaines, maîtres, patrons, pilotes). 6 P 5/30-58. L'administrateur général Guibert, ancien chef de quartier maritime nommé à Brest - Le Télégramme. Quatrième série, 1783- an XI (à signaler cote 6 P 5 /32 capitaines, maîtres et patrons; 6 P 5/34 officiers; 6 P 5/51 bâtiments; 6 P 52 étrangers, chirurgien). 6 P 5/59-80. Cinquième série, 1792-1818 (à signaler 6 P 5/60 capitaines, maîtres, pilotes). 6 P 6.

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La nécessité de disposer pour les vaisseaux du roi d'hommes d'équipage en nombre suffisant et instruits des choses de la mer s'impose. Colbert crée le système des classes en 1668 qui organise le recrutement des hommes d'équipage pour la marine royale. Les gouverneurs des provinces maritimes procèdent au recensement des gens de mer et en leur division en classes, appelées à servir sur les vaisseaux du roi selon une périodicité définie (une année sur trois ou quatre). Les déserteurs peuvent être soumis à la peine de mort ou aux galères. Ne peuvent donc s'engager au commerce que les marins dont la classe n'est pas appelée au service. En contrepartie ils bénéficient d'avantages pécuniaires et de quelques privilèges. L'ordre des classes évolue vers la règle plus souple du tour de rôle, officialisée en 1784. Quartier des affaires maritimes brest 1. Le système perdure après la Révolution et prend le nom d'inscription maritime en 1795. L'inscription maritime recense tous ceux qui se livrent soit à la navigation, soit à la pêche, tant en mer que sur les côtes ou sur les rivières jusqu'à l'endroit où la marée remonte.

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En France, les numéros d'immatriculation des navires sont précédés de deux lettres dites « quartiers d'immatriculation des navires ». Mer et littoral [ modifier | modifier le code] Pour le littoral, les deux lettres précédant le numéro d'immatriculation désignaient autrefois le quartier maritime où se trouvait le port d'attache (indiqué sur l' acte de francisation) d'un navire. Les quartiers maritimes disparaissent le 1 er janvier 2010, lorsqu'une nouvelle organisation des services chargés de la mer et du littoral est mise en place [ 1]. Pour désigner les aires de répartition des numéros, l'administration parle désormais de quartiers d'immatriculation [ 2]. Leurs limites correspondent à celles des anciens quartiers maritimes. SHD / Marine Brest - Série P — Geneawiki. Il y a quarante-cinq quartiers d'immatriculation [ 3]. Quartiers d'immatriculation Id.

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Découvrir PLUS+ Effectif (tranche INSEE à 18 mois) Unit non employeuse ou effectif inconnu au 31/12 Du 16-05-1990 32 ans et 10 jours Date de création établissement 16-05-1990 Nom Adresse 6 RUE SAINT SAENS Distribution spéciale BP 869 Code postal 29200 Ville BREST Pays France Voir tous les établissements Voir la fiche de l'entreprise

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Il faut également consulter plusieurs registres car la matricule est renouvelée périodiquement et de façon uniforme dans tous les quartiers. Quartier des affaires maritimes brest francais. Inventaire Présentation du contenu Les archives de l'inscription maritime de Brest, Camaret, Le Conquet et l'Aberwrac'h sont riches de documents produits par l'institution: dépêches ministérielles, correspondances, lois, règlements et arrêts maritimes depuis le 18 ème siècle. Les registres matricules de l'inscription maritime conservés au SHD de Brest sont d'un intérêt social et économique de première importance. La matricule ouverte pour chaque catégorie de personnel – capitaine au long cours, maître au cabotage, pilote, officiers mariniers et matelots (inscrits définitifs à partir de 1865), novices et mousses (inscrits provisoires à partir de 1865), ouvriers, hors de service (marins âgés de 50 ans et invalides) – comporte l'état civil de chaque marin et le relevé des différentes étapes de sa carrière. La majeure partie du fonds est constituée des différentes séries de registres nécessaires à l'enregistrement des hommes et des navires.

Des collections lacunaires, complétant celles des ports ou faisant double emploi avec elles se trouvent aux archives nationales en sous série Marine C4 (à partir de 1691) et au SHD Vincennes en sous-série MV CC4 (1785-1900). Archives départementales du Finistère: série R (affaires militaires). Last modification on 18/12/2019

Cette démarche peut se faire en ligne: Démarches en ligne pour les navires de plaisance (enregistrement, changement de situation... ) Ministère chargé de la mer et de la pêche Si le changement de situation n'est pas modifié, en tant que vendeur, vous restez notamment redevable de taxe annuelle sur les engins maritimes à usage personnel.