Expert-Comptable Cse : Les Points Importants À Connaître – La Cantatrice Chauve Résumé Court

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A noter que les salariés d'un cabinet d'expertise-comptable ne sont pas considérés comme des membres de l'Ordre, et à ce titre ne sont pas tenus au secret professionnel. Ils doivent cependant respecter les obligations générales de discrétion et de réserve. Secret professionnel de l'expert-comptable: les exceptions Un expert-comptable reconnu coupable de violation du secret professionnel s'expose à de lourdes sanctions. En effet, le non-respect du secret professionnel engage sa responsabilité pénale, civile, mais également disciplinaire (d'une réprimande à la radiation de l'ordre). Cependant, plusieurs organismes limitativement énumérés par la loi peuvent demander la levée de l' obligation de secret professionnel de l'expert-comptable. C'est notamment le cas de l'Autorité des Marchés Financiers (AMF), des juridictions répressives (procureur de la République par exemple) ou encore du juge commissaire dans le cadre d'une procédure collective (sauvegarde, redressement, liquidation). A noter que l' obligation de secret professionnel de l'expert-comptable est maintenue devant les juridictions ailleurs, l' expert-comptable peut de sa propre initiative déroger à son obligation de secret professionnel, dans 4 situations: - contrôle qualité mené par le conseil régional; - échange d'informations entre associés et collaborateurs d'un même cabinet d'expertise comptable; - témoigne dans le cadre de sa propre défense; - déclaration de soupçon.

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Secret professionnel de l'Expert-Comptable Rappel des textes applicables L'article 21 de l'ordonnance du 19 septembre 1945 dispose: « Sous réserve de toute disposition législative contraire, les experts-comptables, les salariés mentionnés à l'article 83 ter et à l'article 83 quater, les experts-comptables stagiaires et les professionnels ayant été autorisés à exercer partiellement l'activité d'expertise comptable sont tenus au secret professionnel dans les conditions et sous les peines fixées par l'article 226-13 du Code pénal ». L'article 226-13 du Code pénal punit la révélation d'une information à caractère secret par une personne qui en est dépositaire par profession, d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende. S'agissant d'un secret professionnel absolu, sa levée est exclusivement limitée aux cas « où la loi impose ou autorise la révélation du secret » (article 226-14 du code précité). Ainsi, à titre d'exemple, l'article 77-1-1 du Code de procédure pénale dispose que le secret professionnel ne peut être opposé par toute personne, établissement ou organisme privé ou public à une réquisition judiciaire.

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L'expert-comptable ayant des relations contractuelles bilatérales et séparées les unes des autres, il importe peu que le vendeur et l'acheteur du fonds soient tous les deux ses clients. Ainsi l'expert-comptable peut communiquer à l'acheteur d'un fonds des documents à caractère non confidentiel, mais en aucun cas des informations ou des documents confidentiels soumis à un secret professionnel absolu. Par conséquent, l'expert-comptable peut opposer le secret professionnel à l'un de ses clients repreneurs du fonds de commerce d'un client de ce même expert-comptable. Foire aux questions Retrouvez l'ensemble des questions & réponses utiles dans votre quotidien de chef d'entreprise

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Le devoir de discrétion et l'obligation de confidentialité Les professionnels du chiffre doivent respecter un devoir de discrétion et de confidentialité, issu du code de déontologie de la profession, dans l'utilisation de toutes les informations dont ils ont connaissance au cours de l'exercice de leur activité. Contrairement au secret professionnel, l'obligation de confidentialité et le devoir de discrétion peuvent être levés à la demande écrite du client. En fait, la confidentialité vise toutes les informations générales recueillies par le professionnel au cours de sa mission, hors celles couvertes par le secret. Il ne peut transmettre ces informations sans l'accord de son client, sous peine de sanctions disciplinaires. Les sanctions Tout ce qui concerne le client pourra donner lieu à des dommages et intérêts au profit de ce dernier. Mais seules les informations confidentielles seront susceptibles de constituer le délit de violation du secret professionnel. (punissable d'un an de prison et 15 000€ d'amende).

Cass. Civ. 1 ère, 10 sept. 2015, n°14-22699

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Eugène Ionesco est un dramaturge français né en Roumanie en 1909. En 1950, sa première pièce, La Cantatrice Chauve, sous-titrée "l'anti-pièce", est créée au Théâtre des Noctambules. La pièce est accueillie froidement à cause de son genre non-conventionnel et complexe. Elle présente une parodie des valeurs traditionnelles du théâtre. La pièce de théâtre ou d'anti théâtre "la cantatrice chauve" d'Eugène Ionesco est un chef d'oeuvre absolu tant par sa forme parfois absurde jusqu'à l'obsession que par sa dramaturgie impeccable. Le théâtre de l'absurde fait ainsi son apparition, un mouvement dont Ionesco sera, avec Beckett, l'un des chefs de file. Sous une apparence burlesque et provocatrice, c'est à l'incapacité de communiquer et à l'absurdité de l'existence que ce théâtre renvoie. Eugène Ionesco ne trouvait pas son théâtre dérisoire, c'est uniquement l'homme qu'il trouvait absurde. Depuis 1957, cette pièce en 1 acte et 11 scènes est jouée au théâtre de la Huchette, à Paris, sans interruption et est ainsi l'une des pièces les plus jouées en France.

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Il mène son argumentation avec une férocité vertigineuse, jusqu'au non sens. Bal de fantoches Alexis Rocamora cristallise cette normalité du bizarre en décuplant ce phénomène d'inquiétante étrangeté. On gomme toute trace de réalisme et on exacerbe le maquillage cadavérique pour souligner la stérilité d'échanges vains. Du coup, nos quatre BCBG (une belle brochette de futures pépites; citons-les tous: Taos Sonzogni, Alexis Rocamora, Jean-Nicolas Gaitte avec mention spéciale pour Laura Marin, ultra expressive, sans oublier Guillaume Benoît, capitaine des pompiers penaud) ressemblent à des croque-mitaines effrayants, des zombies zinzin au visage enfariné et au rouge à lèvres dark. Cette ambiance fantastique, façon famille Addams, sied à ravir au ton de la pièce. L'autre féconde trouvaille consiste à inverser les rapports de force et à mettre en lumière le rôle apparemment insignifiant de la bonne Mary. C'est elle ici qui tire les ficelles de l'intrigue, en insolente marionnettiste. Présence discrète mais indispensable, Nell Darmouni orchestre la danse avec une gourmandise coquine de soubrette dominatrice.

Les spectacles en tête d'affiche sont devenus une institution à part entière et accueillent une salle comble un demi-siècle plus tard. Cet endroit unique au monde accueille, générations après générations, un public français et international qui se presse pour assister à une représentation des deux pièces, inchangée par le temps, qui étaient d'avant-garde à leur première et sont désormais reconnues en tant qu'immenses classiques! Cet authentique théâtre né dans la vague créative post-Seconde Guerre mondiale est à voir absolument. Une découverte totalement imprévue dans le cœur du Quartier Latin. Ce lieu si emblématique et historique est riche d'un passé qui a fait couler beaucoup d'encre. On dit par exemple qu'avant que le tandem Vitaly-Marcel ne le reprenne, les moines de l'église avoisinante de Saint-Sévérin y auraient enterré un trésor. On dit aussi qu'une sorcière aurait utilisé la cave comme lieu de réunion où elle aurait prêché une nouvelle religion. En quelques mots Capacité: 85 Accès handicapé: oui.