Maitre Dossin Conde Sur Noireau 2019
La liste des notaries qui exercent leur activité dans la ville de CONDE SUR NOIREAU, France. Voir toutes les études notariales où vous pouvez obtenir des services notariaux à CONDE SUR NOIREAU. L'office notarial de maître Sandrine MARIE est situé dans la ville de CONDE SUR NOIREAU et exerce son activité en offrant des services notariaux en France, en tant que membre de l'organisation notariale locale "CHAMBRE INTERDEPARTEMENTALE CALVADOS, MANCHE, ORNE" et de l'organisation notariale nationale " Conseil Supérieur du Notariat ". En savoir plus... L'office notarial de maître Philippe FIEVET est situé dans la ville de CONDE SUR NOIREAU et exerce son activité en offrant des services notariaux en France, en tant que membre de l'organisation notariale locale "CHAMBRE INTERDEPARTEMENTALE CALVADOS, MANCHE, ORNE" et de l'organisation notariale nationale " Conseil Supérieur du Notariat ". Notaires à Condé sur Noireau (14110). L'office notarial de maître Jean-Philippe DUGUEY est situé dans la ville de CONDE SUR NOIREAU et exerce son activité en offrant des services notariaux en France, en tant que membre de l'organisation notariale locale "CHAMBRE INTERDEPARTEMENTALE CALVADOS, MANCHE, ORNE" et de l'organisation notariale nationale " Conseil Supérieur du Notariat ".
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Agence Maîtres Dossin, Duguey & Fievet Maîtres Dossin, Duguey & Fievet CONDE-SUR-NOIREAU Informations pratiques 3 rue Saint Martin 14110 Conde-Sur-Noireau 0231592200 Présentation de l'agence immobilière A VENIR 2 annonces immobilières de Maîtres Dossin, Duguey & Fievet Autres agences immobilières à Conde-Sur-Noireau En poursuivant votre navigation sans modifier vos paramètres, vous acceptez l'utilisation de cookies susceptibles de réaliser des statistiques de visite. Cliquez ici pour plus d'informations
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L'office notarial SCP FIEVET, MARIE et DAMÊME se situe à CONDE EN NORMANDIE. Les notaires sont à votre disposition et à votre écoute pour vous conseiller et vous accompagner en matière de droit de l'immobilier, droit de la famille et droit de l'entreprise. Barème des honoraires de négociation Tarif en vigueur depuis le 16 novembre 2016: Jusqu'à 10 000 euros.............................................. 1 200 euros TTC, Entre 10 001 euros et 30 000 euros........................ 10% TTC, Entre 30 001 euros et 100 000 euros...................... 4% TTC, Au-delà de 100 001 euros....................................... 3, 5% TTC. Le calcul s'applique par un cumul de tranches. Horaires Lundi: 14h - 18h / Mardi au vendredi: 9h30 - 12h / 14h - 18 h / Samedi: 9h30 - 11h30 Service négociation (vente): Maeva PECHON 06. 37. Maitre dossin conde sur noireau super. 11. 81. 02 Charlotte DUMAINE: 06. 80. 52 Carte Me Philippe FIEVET 31 rue Joseph Requeut - 14410 VASSY Me Soline DAMÊME Notaire Me Sandrine MARIE Me Carmen BRETEAUX-TABARY Notaire salarié(e) Me Margaux LALONG-BINET M. Patrick LEBOUCHER (SERVICE VENTE) Négociateur Mme Corinne DAUMARD (SERVICE LOCATIONS) 14110 CONDE EN NORMANDIE Mme Maéva PECHON Négociateur
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Un fonds de commerce de PRET A PORTER, CHAUSSURES - HOMMES exploité à CONDE SUR NOIREAU (14110), 5 rue Vaullégeard, lui appartenant, connu sous le nom commercial TANT QU'IL Y AURA DES HOMMES, et pour lequel le cédant est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de CAEN, sous le numéro 478 068 844. Le cessionnaire est propriétaire du fonds vendu à compter du jour de la signature de l'acte. L'entrée en jouissance a été fixée au jour de la signature. La cession est consentie et acceptée moyennant le prix principal de QUARANTE-DEUX MILLE EUROS (42. 000, 00 EUR), s'appliquant: - aux éléments incorporels pour QUARANTE MILLE CINQ EUROS ET CINQUANTE CENTIMES (40. Horaires Notaire Duguet Jean-Philippe Notaire: droit de la famille, contrat immobilier gestion patrimoine, entreprises. 005, 50 EUR), - au matériel pour MILLE NEUF CENT QUATRE-VINGT-QUATORZE EUROS ET CINQUANTE CENTIMES (1, 994, 50 EUR). Les oppositions, s'il y a lieu, seront reçues en la forme légale dans les dix jours de la dernière en date des insertions prévues par la loi, en l'Office Notarial de Maître Philippe DOSSIN, 3 rue St Martin 14110 CONDE SUR NOIREAU où domicile aété élu à cet effet.
Notaires à Condé sur Noireau (14): le saviez-vous? Dossin Duguey Fievet Macre à CONDÉ SUR NOIREAU 14110 (RUE SAINT MARTIN): Adresse, horaires, téléphone - 118000.fr. Les notaires ont la responsabilité d'enregistrer des documents officiels appelés actes notariés. On s'adresse à une étude notariale lors des moments importants de la vie tel que l'achat ou la vente d'un bien immobilier, un contrat de mariage, un héritage ou une succession. La ville de Condé sur Noireau dispose de 2 activités "Notaires". Il existe aussi, hormis les activités "Notaires", d'autres activités "Avocats, huissiers, juristes" à Condé sur Noireau, vous pouvez y accéder en cliquant sur les liens en bas de page.