Arrêtés Préfectoraux Portant Création De Communes Nouvelles - La Préfecture De La Sarthe

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AP 972 janvier 2020 - format: PDF - 0, 85 Mb - 30/12/2019

Arrêté Prefectoral 29 Janvier 2019 2017

> Arrêté du 29 janvier 2019 - portant interdiction de rassemblement de personnes sur voie la voie publique - format: PDF - 1, 05 Mb Partager

Arrêté Prefectoral 29 Janvier 2019 La France

Territoire communautaire [ modifier | modifier le code] Géographie [ modifier | modifier le code] Située au centre du département de la Gironde, la communauté de communes des Coteaux Bordelais regroupe 8 communes et présente une superficie de 68 km 2 [ 6]. Carte de la communauté de communes des Coteaux Bordelais au 1 er janvier 2019. Arrêté prefectoral 29 janvier 2019 la france. Composition [ modifier | modifier le code] Carte des densités de population (millésimée 2016) des communes de la communauté de communes des Coteaux Bordelais. Composition en communes au 1 er janvier 2019 [ 7]. La communauté de communes est composée des 8 communes suivantes: Liste des communes de l'intercommunalité Nom Code Insee Gentilé Superficie ( km 2) Population (dernière pop. légale) Densité ( hab.

Arrêté Prefectoral 29 Janvier 2014 Edition

4 ko - 21/08/2019) 1er janvier 2018 Arrêté préfectoral du 15 novembre 2017 (format pdf - 733. 9 ko - 29/11/2017) portant création de la commune nouvelle de Le Lude 1er janvier 2017 Arrêté préfectoral du 16 décembre 2016 (format pdf - 829. 8 ko - 23/12/2016) portant création de la commune nouvelle de Loir en Vallée Arrêté préfectoral du 16 décembre 2016 (format pdf - 763. 3 ko - 23/12/2016) portant création de la commune nouvelle de Bazouges Cré sur Loir Arrêté préfectoral du 28 septembre 2016 (format pdf - 565. 1 ko - 23/12/2016) portant création de la commune nouvelle de Saint Paterne - Le Chevain 1er octobre 2016 Arrêté préfectoral du 28 juin 2016 (format pdf - 1. 2 Mo - 23/12/2016) portant création de la commune nouvelle de Montval-sur-Loir 1er janvier 2016 Arrêté préfectoral du 29 septembre 2015 (format pdf - 175. 3 ko - 23/12/2016) portant création de la commune nouvelle de Tuffé-Val de la Chéronne Arrêté préfectoral du 7 août 2015 (format pdf - 162. Arrêté prefectoral 29 janvier 2014 edition. 5 ko - 23/12/2016) portant création de la commune nouvelle de Ballon Saint Mars 1er janvier 2015 Arrêté préfectoral du 22 septembre 2014 (format pdf - 156.

↑ [PDF] Arrêté préfectoral en date du 16 décembre 2013 portant adhésion de la commune de Croignon à la communauté de communes des Coteaux Bordelais, consulté le 19 juillet 2014. ↑ Pour Croignon, c'est oui!, Sud Ouest du 15 décembre 2012. ↑ Carte de vœux à l'adresse de Croignon pour 2014 sur le site de la CC des Coteaux Bordelais. ↑ [PDF] Arrêté préfectoral en date du 16 décembre 2013 portant retrait de la commune de Croignon de la communauté de communes du Créonnais, consulté le 19 juillet 2014. Arrêtés préfectoraux portant création de communes nouvelles - La préfecture de la Sarthe. ↑ « Chiffres-clés du territoire de l'intercommunalité. », sur le site de l'Insee (consulté le 3 septembre 2019) ↑ Les densités de population sont calculées automatiquement dans un SIG en utilisant la surface géométrique de la commune, avec un niveau de précision du contour de 5 m tel qu'il ressort de l'export du découpage administratif au niveau communal (contours des communes) issu d' OpenStreetMap, et non la superficie cadastrale définie par l'Insee, qui est une donnée purement administrative.

5 ko - 23/12/2016) portant création de la commune nouvelle de Villeneuve en Perseigne