La Carte Liberté, Le Sésame De La Grande Vitesse | Sncf

Tue, 28 May 2024 20:11:17 +0000
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Mais c'est seulement pour les inquiets de nature. Bonjour, Pardonnez mon ignorance mais c'est quoi une carte libre circulation? Chris C'est un document délivré par les Douanes avant le départ et qui permet de passer les frontières aller et retour sans être harcelé - du moins pour le matériel listé. Il n'est pas nécessaire de le renouveler à chaque voyage. voyonsvoir Je suis allé au bureau de mon chef lieu de département avec matériel et factures avec les numéros, j'avais même quelques photocopies de facture et ils ont gentiment pris tout cela en charge, l'ont inscrit sur une petite carte à mon nom et un double sur leur "main courante". Nominatif, avec type simplifié du matériel et numéro et origine de la facture. Ce laisser-passer est petit et pratique et évite les harcèlements aux aéroports ou douanes volantes surtout quand on quitte l'Europe de Schengen, ou quand on y retourne surtout. Pensez à la carte de libre circulation ! | Visiting Washington. Pages: [ 1] En haut

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Voila j'espère avoir levé une partie du voile que j'avais et que d'autres avaient aussi sur ce sujet. Sachez aussi que les douaniers sont très sympa (en tout cas chez moi!! ^^) A+ 24/02/2009, 15h03 #18 Bonjour a tous, Est ce que quelqu'un sait ce qui se passe quand on a un duplicata de la facture. Ce n'est pas l'original (perte) mais un duplicata effectué par le vendeur (entreprise pas un particulier) en sachant que la TVA y figure. :blink: 24/02/2009, 15h07 #19 Envoyé par Fab! en Un duplicata effectué par le vendeur est tout à fait valable et constitue une preuve d'achat. Carte libre circulation et. 24/02/2009, 15h26 #20 Bon c'est rassurant le discours général est donc bien le même, matériel ajouter sur la fameuse carte seulement sur présentation de la facture prouvant l'acquittement de la TVA. Reste que je ne suis pas trop d'accord avec lui, selon son ancienneté et la façon de traiter son matériel, un objectif d'occasion par exemple peut ne pas avoir de trace d'usage décelables AMHA. Pour un matériel d'occasion avec de la chance le douanier laisserait donc passer...

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Publicité Nobody Bonjour, Je voulais savoir si on pouvais tout inscrire sur cette carte de libre circulation: Reflex, objos, qu'en est-il des trépieds, cartes mémoires... Merci IP archivée Lignages Bonsoir, Tu peux tout inscrire sur cette carte, cela dépend aussi de la patience du douanier lorsque tu lui amènera tout ton matériel accompagné des factures correspondantes. Cordialement Bonjour J'utilise une autre possibilité. J'ai scanné toutes mes factures et je les ai transféré sur une clé USB que je trimballe avec mon matériel. D 800, F5 F4S F3 F2 (3) F, D 100 D70 D 7000 D300 D3 D 700, D 3100 etc... pictor Pour la carte de libre circulation, je ne pense pas qu'un douanier sera très enclin à y faire figurer des articles qui ne portent pas de numéro d'identification. Carte libre circulation. Et présenter, à mon avis, des cartes mémoires risque même d'indisposer le plus serviable des douaniers!!! Pour la carte de libre circulation, je ne pense pas qu'uun douanier sera très enclin à y faire figurer des articles qui ne portent pas de numéro d'identification.

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Libre circulation Non imposable (Marseille) 398 Tarifs en vigueur au Voyages illimités pendant 24 mois Description commerciale Cette libre circulation vous permet de voyager en illimité sur la zone CIEL: réseau RTM (Bus, Métro, Tramway, lanavette, Ferry Boat).

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NOUVEAUTÉ CARTE DE SERVICE ET DE CIRCULATION 2022 GRÂCE AU SNTU-CFDT VOUS ALLEZ GAGNER DU POUVOIR D'ACHAT MODIFICATIONS DE LA DÉFINITION DE L'AVANTAGE EN NATURE CHANGEMENT DE BARÈME Depuis plusieurs années, les cartes de services et les cartes de circulation pour les ayants- droit étaient considérées comme un avantage en nature par les URSSAF et soumises à cotisations sociales pour le salarié et l'Entreprise. Carte libre circulation montreal. Le SNTU-CFDT est intervenu auprès du ministère des Transports puis des parlementaires lors des projets de lois de finances de la Sécurité Sociale de 2019, 2020 et 2021 pour modifier la règlementation. En fin d'année 2020, les représentants du Gouvernement nous faisaient savoir que des dispositions seraient prises pour limiter, voire stopper, la considération de l'avantage en nature. La caisse Nationale de l'URSSAF et L'UTP ont signé une convention qui retranscrit en partie les demandes de la CFDT. 2022 carte de services et de circulations (002)

Il faut tout de même savoir qu'un achat d'occasion hors UE est soumis à l'acquittement de la TVA comme pour le neuf, donc en théorie le risque existe bel et bien même pour un matériel d'occasion visiblement usager, après en pratique c'est autre chose mais bon mieux vaut le savoir. Informations de la discussion Utilisateur(s) sur cette discussion Il y a actuellement 1 utilisateur(s) naviguant sur cette discussion. (0 utilisateur(s) et 1 invité(s)) Discussions similaires Réponses: 2 Dernier message: 11/01/2009, 15h18 Dernier message: 01/08/2008, 18h28 Réponses: 1 Dernier message: 24/03/2008, 21h26 Réponses: 12 Dernier message: 27/02/2008, 11h57 Réponses: 5 Dernier message: 10/11/2006, 10h26 Règles de messages Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions Vous ne pouvez pas envoyer des réponses Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes Vous ne pouvez pas modifier vos messages Règles du forum Fuseau horaire GMT +1. Il est actuellement 07h26. Powered by vBulletin® Version 4. Carte libre circulation la. 2. 3 Copyright © 2022 vBulletin Solutions, Inc. All rights reserved.