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Thu, 11 Jul 2024 20:46:32 +0000
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III – La Commande La prise de commande sur le Site est soumise au respect de la procédure mise en place par la Société LE TRAQUEUR concrétisée par une succession de différentes étapes que le client doit impérativement suivre pour valider sa commande. Le client aura la possibilité, avant de valider définitivement sa commande, de vérifier le détail de celle-ci et son prix total, et de corriger d'éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation. Documents de la société TRAQUEUR - Actusnews Wire. Toute commande confirmée par le Client vaut contrat de vente et acceptation de l'ensemble des stipulations des présentes. La Société LE TRAQUEUR refusera toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige ou un incident relatif au paiement d'une commande antérieure ou qui contreviendrait aux dispositions des présentes. Dans cette hypothèse, la Société LE TRAQUEUR informera par courrier électronique le Client. A défaut pour le client de procéder auprès de la Société LE TRAQUEUR à la correction des éléments erronés ou contraires aux présentes conditions générales de vente, la Société LE TRAQUEUR se réserve le droit de ne pas traiter la commande.

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LE TRAQUEUR (ci-après dénommé « Le site ») est édité par la Société LE TRAQUEUR, SARL au capital de 10 000 euros, dont le Siège Social est à SAINT PAUL ET VALMALLE (34570) - 5 B chemin des Ginols – identifiée au RCS de MONTPELLIER sous le n° 831 536 230, numéro de TVA intracommunautaire n° FR 47 831 536 230 (ci-après dénommée « la Société LE TRAQUEUR »). Toutes les commandes effectuées sur le site sont soumises aux présentes conditions générales de vente. La Société LE TRAQUEUR se réserve le droit d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes, la version des conditions générales de vente applicable à toute transaction étant celle figurant en ligne sur le site au moment de la commande. Espace arbonne traqueur en. I – Le Client Le Client déclare être une personne physique, âgée d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale lui permettant d'effectuer une commande sur le site. Lors de l'enregistrement des données personnelles du Client dans la rubrique "mon compte", ce dernier doit s'assurer de l'exactitude et de l'exhaustivité des données obligatoires qu'il fournit.

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