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Les origines du droit d'auteur et les deux grandes traditions. Enjeux économiques, technologiques, culturels et politiques qui sous-tendent ce droit. Étude approfondie du régime canadien du droit d'auteur, y compris les notions d'originalité, de titularité, de droit moral ainsi que le régime des exceptions. Introduction aux contrats dans le domaine du droit d'auteur. Responsables Faculté de droit Droit Préalables DRT-2004 ET DRT, Crédits exigés: 27 Restrictions à l'inscription Programme Doit être inscrit à: Baccalauréat en droit Certaines sections de cours peuvent comporter des restrictions additionnelles. Cette activité est contributoire dans: Cette page constitue la description officielle de cette activité. L'Université Laval se réserve le droit de modifier l'activité sans préavis. Tous les horaires indiqués sont sujets à changement. Répartition hebdomadaire 3h Cours 0h Laboratoire ou travaux pratiques 6h Travail personnel 9h Total Horaire Pour vous inscrire, accédez à monPortail. Automne 2018 – 1 section offerte NRC 84114 Capacité maximale: 15 étudiants Plage horaire Type: En classe Dates: Du 4 sept.

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Dominique Lachiver, formateur TICE et chargé de mission C2i2-e à l'ÉSPÉ de l'Université de Caen Basse-Normandie. Signalé par Thot-Cursus Dominique Lachiver propose sur son site une présentation sur le droit d'auteur publié en février 2014. L'auteur aborde dans ce cours: La responsabilité des enseignants. La notion de responsabilité: civile de l'enseignant, administrative, pénale. Le droit des personnes: protection de la vie privée et des données personnelles, droit à l'image, Le droit d'auteur: concepts de base, droits voisins au droit d'auteur, droit de l'image, exceptions communes au droit d'auteur, exceptions pédagogiques, œuvres sur Internet, production des apprenants et des enseignants, création d'hyperliens, ressources libres Protection des mineurs: responsabilités dans l'établissement, chaîne d'alerte, dispositifs de filtrage internet, charte informatique La ressource est ponctuée d'exercices et est disponible au format tablettes, web, pdf et diaporama. Accéder à la ressource

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Objectifs: Gagner du temps à l'approche de l'examen. En effet, il est parfois difficile de se lancer dans la création de fiches de révision lorsque les examens approches Réviser efficacement l'indispensable du programme 2022 Éviter le stress qui surgit à l'approche de l'examen et qui est généralement dû au fait que vous soyez en retard dans vos révisions. Je vous partage mon relevé de note afin de vous montrer que ces fiches sont efficaces et qu'elles vous permettrons de préparer au mieux votre examen (cliquez dessus): Ces fiches de révisions ont été efficaces pour chacun des étudiants de notre promo les ayant suivies. Nous avons synthétisé l'essentiel des cours présents dans les manuels ainsi que les sujets des 8 derniers annales officielles présentés aux candidats du BTS CG. Il n'est donc pas nécessaire de replonger des journées entières dans les manuels scolaires pour réviser. Ces fiches de révision sont faciles à comprendre. Elles permettent aux étudiants débutants en Droit de maîtriser tous les principes et fondamentaux pas à pas.

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Aussi il contient un droit de suite qui bénéficie aux héritiers du créateur. Il dure toute la vie de l'auteur, ainsi que 70ans après sa mort. Ensuite l'œuvre tombe dans le domaine public. Cependant la protection du droit d'auteur à ses conditions, soit une concrétisation matérielle de l'œuvre et une forme originale. Aussi les œuvres protégées comme les œuvres ou les peintures font partie de la protection du droit d'auteur. Le droit aux faits de la situation et la solution: Dans le cas suivant les conditions d'application de l'article L111. 1 du CPI sont réunies. Ici l'artiste peut jouir de son droit d'auteur car les conditions de protection sont remplies: l'œuvre de l'artiste est matérielle et dispose d'une forme orignal du fait des gravures. Aussi ce type de création fait partie des œuvres protégées. L'artiste peut donc ici faire jouer son droit d'auteur, et réclamer ses droits d'auteur. Aussi la violation de ses droits d'auteur par le jeune diplômé constitue un délit de contrefaçon, il pourra donc être sanctionné.

Bonne nuit Le 13 Décembre 2009 4 pages BTS CE1 DROIT EVALUATION N° 1 Partie 1 Côté cours 1 Qu est Page 1. BTS CE1. DROIT. EVALUATION N° 1. Partie 1 - Côté cours. 1. Qu'est-ce que.. Le contrat de travail repose sur la subordination, elle-même entendue - - ROSE Date d'inscription: 24/04/2017 Le 15-05-2018 Salut tout le monde Je ne connaissais pas ce site mais je le trouve formidable Merci pour tout Le 23 Août 2015 2 pages Droit BTS MUC 2 année Présentation du cours - Page d accueil S. Dupaquier | BTS MUC 2ème année | 2015 - 2016 | Droit | Présentation du cours. Droit BTS MUC 2 ème année. - Présentation du cours -. Le droit en BTS / - - MAËL Date d'inscription: 22/04/2018 Le 31-10-2018 Bonjour à tous Bonne nuit LUCIE Date d'inscription: 21/09/2017 Le 23-11-2018 Salut tout le monde Serait-il possible de me dire si il existe un autre fichier de même type? Merci d'avance Donnez votre avis sur ce fichier PDF

Ce n'est pas au poète de juger entre nous, c'est au prophète [... ]. Quel arbitre pour trancher le débat? Tu disais: « J'ai besoin de comprendre pour croire », et moi: « Crois d'abord pour comprendre. » La discussion est engagée; allons au juge; que le prophète prononce ou plutôt que Dieu prononce par son prophète. Gardons tous deux le silence. Il a entendu nos opinions contradictoires; « Je veux comprendre, dis-tu, pour croire »; « Crois, ai-je dit, pour comprendre », et le prophète répond: « Si vous ne croyez pas, vous ne comprendrez pas. » Cependant, mes très chers frères, faut-il penser qu'il n'y a aucune part de vérité dans ses paroles: j'ai besoin de comprendre pour croire? Quel est donc mon rôle en ce moment? C'est d'amener à la foi non pas ceux qui en sont totalement privés, mais ceux qui en ont un faible commencement; car s'ils ne croyaient pas du tout, ils ne seraient pas ici; c'est la foi qui leur a inspiré de venir m'entendre, c'est la foi qui les tient attentifs à la parole de Dieu; mais cette foi, qui a germé dans leur cœur, a besoin d'être arrosée, nourrie, fortifiée et c'est ce que nous faisons.

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Un scientifique de mes relations me disait un jour: 0, 1, 2, 3… = la vie, Euclide … = l'existence, Cantor … = pourquoi, i = √-1 … = Dieu. Les matheux comprendront, moi absolument pas; quoiqu'il en soit, Dieu n'est pas une formule mathématique. Les maths ne concernent que le monde matériel dans lequel nous vivons, alors comprendre pour croire? Jésus lui-même dit qu'il n'est pas du monde (Jn 17, 14). Reconnaissons que la tâche est impossible. Nous ne sommes pas obligés de comprendre pour croire. La foi du charbonnier peut très bien avoir plus de valeur que celle de celui qui prétend tout savoir et parfois mieux que les autres… Jean Gabin, dans une de ses dernières chansons, disait: « je sais, je sais, je sais … » et arrivé vieil homme de conclure: « je sais que je ne sais rien! ». C'est la réalité de la sagesse de celui qui a longtemps vécu et qui regarde sa vie et le monde dans lequel il a évolué. Avec lucidité et humilité, il comprend et il mesure mieux ses limites. L'orgueil de l'homme n'est-il pas de tout démontrer et, en conséquence, de tout dominer y compris Dieu?

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Lorsqu'elle arrive à Paris, elle ne parle pas un mot de français. Elle l'apprend toute seule et enchaîne les petits boulots. L'Iranienne Zar Amir Ebrahimi sourit après avoir reçu le prix d'interprétation féminine, le 28 mai 2022 à Cannes / AFP "Je ne connaissais rien au milieu du cinéma en France. Il n'y avait personne pour m'aider. J'ai mis deux, trois ans pour comprendre où j'étais", a-t-elle confié au journal Le Monde. Elle a remercié la France samedi soir, ce pays "exotique et paradoxal" qui "adore être malheureux". Interrogée sur son exil, elle explique qu'il a aussi été "une renaissance". Une "chance" de "vivre une nouvelle vie (... ) je souhaite ça pour tous les exilés du monde". Dans "Les nuits de Mashhad", son personnage est aussi victime de discriminations sexistes. "Je sais les difficultés que les femmes iraniennes rencontrent tous les jours", a-t-elle dit lors de la conférence de presse du film. "Plusieurs de mes amis journalistes et notamment des femmes ont quitté le pays juste après moi", dit celle qui a évoqué sur scène "sa soeur Golshifteh" Farahani, elle aussi Iranienne qui a quitté son pays et vit désormais en France.

C'est l'un des héritages laissés par deux siècles d'exploitation du charbon dans les Hauts-de-France. À plusieurs centaines de mètres de profondeur, 9 milliards de mètres cubes de méthane sont toujours emprisonnés dans 110 000 km 2 de galeries. C'est ce fameux grisou, qui faisait si peur aux mineurs et a causé tant de catastrophes humaines. Selon les calculs de l'Association des communes minières de France (Acom France), il y aurait sous les pieds des habitants de la région de quoi couvrir les besoins en chauffage de 400 000 personnes durant un siècle. → COMPRENDRE. Combustibles, déchets, élevage… Comment réduire les émissions de méthane Pour l'heure, une toute petite partie seulement est exploitée sur trois sites de captage, à Avion et Divion (Pas-de-Calais) et à Lourches (Nord). Ils sont gérés par la Française de l'énergie (FDE), une société cotée en Bourse dont les principaux actionnaires sont des grandes familles industrielles françaises. En 2016, elle a racheté Gazonor, la filiale de Charbonnages de France (CDF), qui avait été créée en 1991 après la fermeture des dernières mines.