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Wed, 10 Jul 2024 03:41:32 +0000
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L'Etat civil des Ardennes est en ligne. AD08 Archives des Ardennes en ligne Basé sur l'outil existant déjà pour les tables décennales, vous pouvez faire des recherches sur différents type d'actes: B = Baptême M = Mariage S = Sépulture P = Publication N = Naissance D = Décès TD = Table décennale TA = Table annuelle T = Table avec des filtres par dates et ou par communes. Plus de 500 000 pages de registres paroissiaux et d'état civil. Voilà qui va ravir tous ceux qui font des recherches généalogiques dans les Ardennes. La Carte des Archives Monde Contribuez au relevé généalogique de Noms pour une commune, un régiment, une page de généalogie par patronyme: Formulaire à compléter Nouveau: Envoyez nous vos Photos / Documents / Fichier Gedcom Did you find apk for android? Ad08 en ligne commander. You can find new Free Android Games and apps.

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Accueil > Rechercher > Rechercher dans les archives numérisées et les inventaires Bon à savoir Pour visualiser correctement les images en ligne, utilisez une version récente du navigateur Internet Explorer (IE9+ et suivantes). Vous pouvez aussi utiliser Firefox, Chrome (PC) ou Safari (Mac). Ad 08 en ligne état civil. Comment utiliser le moteur de recherche? Expositions virtuelles Découvrez les documents les plus précieux ou emblématiques de nos fonds et (re)visitez certaines de nos expositions temporaires, sous un angle différent. Espace de ressources pédagogiques Cet espace a pour but de mettre à disposition des enseignants d'histoire-géographie des documents des Archives départementales du Var en lien direct avec les programmes nationaux d'histoire-géographie.

Bienvenue aux Ardennes qui viennent d'ouvrir leur site Web! Au menu déjà alléchant figurent les tables décennales et le cadastre napoléonien. Les tables décennales sont issues des microfilms de la collection du greffe. Elles couvrent la période 1792-1892, attention toutefois aux importantes lacunes (parfois comblées par l'exemplaire communal). Les AD signalent par exemple: dans l'arrondissement de Rethel, seule la période 1863-1872 est représentée, dans l'ancien arrondissement de Rocroi, les tables des communes de H à V sont manquantes pour les années 1873-1882, dans l'arrondissement de Vouziers, les tables de toutes les communes sont manquantes pour la période 1883-1892. Pour le cadastre, vous pouvez consulter 1. (08) les archives des Ardennes en ligne. 082 plans pré-napoléoniens de l'an XII à 1830, numérisés en 2008 et 4. 828 plans napoléoniens de 1830 à 1850, numérisés en 2005-2006. Et l'état civil? Et les registres paroissiaux? Patience, annoncent les AD08: les actes sont en cours de numérisation, ils viendront alimenter le portail au fur et à mesure de la réalisation des vues.

Etablissements > DIRECTION REGIONALE FINANCES PUBLIQUES PAYS DE LA LOIRE ET DEPARTEMENT LOIRE ATLANTIQUE - 44000 L'établissement SIE NANTES SUD - 44000 en détail L'entreprise DIRECTION REGIONALE FINANCES PUBLIQUES PAYS DE LA LOIRE ET DEPARTEMENT LOIRE ATLANTIQUE a actuellement domicilié son établissement principal à NANTES (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise SIE NANTES SUD. Centre des impôts - Nantes Sud-Est - Impots-dispofi.fr. L'établissement, situé au 2 RUE DU GENERAL MARGUERITTE à NANTES (44000), est un établissement secondaire de l'entreprise DIRECTION REGIONALE FINANCES PUBLIQUES PAYS DE LA LOIRE ET DEPARTEMENT LOIRE ATLANTIQUE. Créé le 01-11-2010, son activité est l'administration publique gnrale. Dernière date maj 29-10-2021 N d'établissement (NIC) 00645 N de SIRET 13001292500645 Adresse postale SIE NANTES SUD, 2 RUE DU GENERAL MARGUERITTE 44000 NANTES Nature de l'établissement Etablissement secondaire Enseigne SIE NANTES SUD Voir PLUS + Activité (Code NAF ou APE) Administration publique gnrale (8411Z) Historique Du 01-11-2010 à aujourd'hui 11 ans, 6 mois et 25 jours Accédez aux données historiques en illimité et sans publicité.

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Le SIE met en œuvre la Mesure Judiciaire d'Investigation Éducative: une mesure utilisée par les magistrats pour prendre leurs décisions concernant les mineurs. Elle consiste à évaluer la situation et la personnalité d'un mineur en difficulté pour décider de la réponse (judiciaire ou éducative) la plus adaptée. Qu'est-ce qu'une mesure d'Investigation Éducative (MJIE)? Une MJIE est décidée par le juge des enfants pour évaluer la personnalité d'un mineur en difficulté, sa situation familiale et sociale et ses conditions de vie, avant de prendre une décision le concernant. Sie nantes est de la. Selon les cas, cette décision peut être une mesure éducative (placement en famille d'accueil, dans un foyer de l'enfance, dans une Maison d'Enfants à Caractère Social…), une procédure pénale, ou l'arrêt de ces procédures. Cette mesure permet au magistrat de mieux cerner la personnalité, le parcours et l'environnement d'un jeune dont il examine le cas. L'investigation vise à: Recueillir et analyser des éléments sur la situation scolaire, familiale, sanitaire, sociale et éducative du jeune et de sa famille; Évaluer et nommer les potentialités d'un danger pour le mineur; Identifier les difficultés et ressources de ce dernier et de sa famille; Évaluer les capacités d'évolution des parents dans l'exercice de leurs responsabilités éducatives; Formuler toutes propositions adaptées afin d'apporter une aide à la décision du juge des enfants.

Centre des Finances publiques 1 rue Francis de Pressense CS 40289 44616 SAINT-NAZAIRE CEDEX Mél: Tél: 02 40 00 29 30 Fax: 02 40 00 29 68 Lundi, Mardi, Jeudi 8h30-12h / 13h30-16h Mercredi et Vendredi 8h30-12h Ressort Tout le département

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C'est votre entreprise? Revendiquez cette fiche pour pouvoir facilement éditer ses informations. Horaires d'ouverture Le dernier article du blog Les meilleurs bars geeks 21/10/2019 - ARTICLES - Elisa La Paris Games Week fait son grand retour fin octobre! Service des impôts des entreprises du centre des finances publiques de Nantes Est - Loire-Atlantique - 44 - Annuaire | service-public.fr. Préparez-vous à vivre une immersion dans l'univers du jeu vidéo lors de cet événement qui rassemble depuis maintenant 10 ans de nombreux fans de la pop culture. Pour l'occasion, Hoodspot t'a préparé une petite liste de bars geeks où on trinque tout en s'amusant. … Lire la suite de l'article Une Question? Choisissez le moyen le plus simple pour contacter ce professionnel

Ce service de l'État, peut être contacter par les entreprises pour: obtenir des informations fiscales, obtenir des conseils en terme de fiscalité, être accompagnée dans le cadre de la création d'une entreprise. Annuaire des services chargés de l'enregistrement. Le SIE est aussi compétent pour recevoir: la déclaration de TVA, de bénéfices, de taxe sur les salaires et la cotisations foncière des entreprises de toutes les PME le paiement de la TVA, de l'impôt sur les sociétés, de la taxe sur les salaires et de la cotisation foncière des entreprises les demandes de remboursement de TVA effectuées par les entreprises les réclamations formulées par les entreprises en matière de fiscalité Il existe en France, 791 services des impôts des entreprises. Vous trouverez sur cette page des informations utiles sur le service des impôts des entreprises au Centre des finances publiques dont la gestion relève du la commune de Nantes (44000). Cet organisme permet d'effectuer diverses démarches comme en savoir plus sur les cotisations obligatoires des entreprises, leur versement et les délais de versement.

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Les trésoreries En milieu rural ou péri-urbain, les trésoreries sont compétentes pour le recouvrement des impôts, et elles offrent aux particuliers un accueil fiscal de proximité (voir ci-contre). Certaines trésoreries sont par ailleurs chargées du recouvrement des amendes. Bon à savoir Vous ne parvenez pas à joindre votre centre des impôts ou votre trésorerie par téléphone? Vous pouvez appeler IMPÔTS SERVICE au 0809 401 401 (en semaine de 8 h à 22 h et le samedi de 9 h à 19 h). Un agent répond en direct à toutes vos questions fiscales. Sie nantes est en. Vous pouvez aussi appeler votre CENTRE PRÉLÈVEMENT SERVICE, en semaine de 8 h 30 à 19 h, pour toutes vos questions relatives au paiement des impôts par prélèvement à l'échéance ou mensuel. Les centres des impôts fonciers Les centres des impôts fonciers sont compétents pour le calcul de la valeur locative des biens immobiliers, qui sert de base au calcul des impôts locaux (taxe foncière, taxe d'habitation... ). Dans certaines villes, ces missions sont désormais assurées par les services des impôts des particuliers.

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