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Une partie des sommes ainsi perçues finance également des actions culturelles. Les procédures Obtenez vos droits avec l'injonction de payer La procédure d'injonction de payer est une procédure judiciaire rapide, avec des formalités réduites, qui permet à un ou une auteurice de contraindre son débiteur (société de production, maison d'édition…) à lui payer ce qu'il lui doit. Quand utiliser cette procédure? À quel juge adresser la demande? Comment la formuler? Quel est le coût? Fiche de demande de qualification | Organisme Professionnel de Qualification des Maîtres d'Œuvre Concepteurs. … Obtenez vos droits avec la déclaration de créances La déclaration de créances est une formalité obligatoire pour les auteurices qui ont des créances auprès d'une société de production ou maison d'édition qui fait l'objet d'une procédure de sauvegarde, de redressement ou de liquidation judiciaire. Comment prétendre au versement des sommes dues? Quelles sont les créances concernées? Quels sont les délais? … Réglez un conflit avec une société de production grâce à l'Amapa L'Amapa est l'Association de médiation et d'arbitrage des professionnels de l'audiovisuel.

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T TOKPA Nouveau venu Messages 2 Excel 2007 TELECHARGEMENTS Plus de 250 applications Excel sont disponibles gratuitement en téléchargement! Budget, gestion de comptes Gestion commerciale, personnel Plannings, calendriers Etc. Bonjour chères ami(e)s; Je me prénomme TOKPA, je fais mes premiers sur ce forum et j'espère vivement que je trouverai une solution à mon problème actuel, Alors je suis propriétaire d'un cyber café et nous proposons a nos clients des sucreries, et je voudrais un fichier excel dans lequel nous pourrions saisir nos ventes, suivre notre stock et connaitre le montant de vente pour chaque boisson. Contrat de mise en dépôt d`oeuvre d`art. De manière pratique: A chaque fois qu'ont vend un youki pomme canette faire la saisie en B2 et avoir le cumul de toutes les saisies en B2, deduire les ventes du jour du stock en B16 et le montant des ventes journalières pour chaque boisson comme vous pouvez le voir dans le fichier ci-joint. Bien merci à vous pour votre aide j jmd Fanatique d'Excel Messages 10'592 Votes 536 Excel 365 + PowerBI Inscrit 8.

Les droits patrimoniaux et le droit moral Les conditions de protection La protection par le droit d'auteur ne dépend pas d'un dépôt mais des conditions de forme de l'oeuvre et de son originalité. Quid de la protection d'une œuvre? Dès lors que les conditions de forme et d'originalité sont remplies, la protection d'une oeuvre est automatique. Mais en quoi consiste t-elle? Contrairement aux idées reçues, aucun tampon d'aucune administration n'est nécessaire (ce qui n'est pas le cas des inventions qui dépendent de l'Inpi pour être protégées par un brevet). Fiches juridiques de la Scam – Scam : Société civile des auteurs multimédia. Le droit de présentation publique Qu'est-ce que le droit de présentation publique et qui est propriétaire des originaux? Le droit de suite Il s'agit d'un droit d'auteur sur les ventes d'œuvres originales d'art graphique ou plastique. Quelles sont les ventes d'œuvres assujetties? Quel est son montant? Qui doit le payer? Comment le percevoir? Durée des droits patrimoniaux et domaine public Les droits d'exploitation d'une œuvre sont limités dans le temps.

Le musée de l'Alta Rocca à Levie: Découvrez les résultats des fouilles archéologiques menées à Alta Rocca et dans toute l'île. Un immanquable pour les friands de Préhistoire! Vous y ferez la rencontre de la plus ancienne trace de vie en Corse, « La Dame de Bonifacio ou Araguina », un squelette datant de 6570 ans avant Jésus Christ. Que faire en corse quand il pleut en. Le musée Fesch à Ajaccio: Admirez une splendide collection d'œuvres d'art, notamment des chefs-d'œuvre de peintures italiennes datant de l'époque dite « Primitive ». 2. Déguster le vin local dans les caves et brasseries Un jour de pluie en Corse est une excellente occasion de chouchouter votre palais! Et si vous partiez découvrir les crus corses? La quantité de caves et brasseries à votre disposition vous donnera l'embarras du choix. Vous pouvez commencer vos visites avec les pistes suivantes: La route des vins à Patrimonio; Les caves et domaines de la région d'Ajaccio; Les chais du Sartenais; Les vignobles de Porto Vecchio; Le domaine Mavela à Aléria, une distillerie de spiritueux, notamment de whisky; La brasserie Pietra qui produit notamment une bière à la châtaigne.

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Témoins des différentes grandes périodes de l'histoire, les amateurs de vieille pierre seront ravis!

Magnifique région surtout très populaire pour la beauté de ses paysages façonnés par les volcans, l'Auvergne est une destination rêvée pour tous les amoureux de la nature et des grands espaces! Située dans le Massif Central, la région est connue pour être souvent pluvieuse. Il pleut pendant vos vacances en Auvergne et vous ne savez pas quoi faire? Que faire en corse quand il pleut je ne peut chanson d enfant. Pas de panique, la région regorge de supers activités qui vous feront oublier le mauvais temps à coup sûr! Il pleut et vous êtes dans le Puy de Dôme? Clermont-Ferrand La capitale auvergnate saura parfaitement vous occuper le temps d'une journée pluvieuse! Visitez ses deux majestueux édifices religieux: la cathédrale Notre-Dame-de-l 'Assomption, célèbre pour ses pierres noires de Volvic et la Basilique Notre-Dame-du-Port de style roman, abritant une vierge noire. Admirez ensuite l'architecture spectaculaire de la vieille ville depuis la vitre de l'un de ses restaurants typiques tout en vous régalant de spécialités régionales comme la truffade!