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• cliquez sur le bouton liste pour avoir accès à tous les noms de lieux proposés. Pour rappel, les Archives départementales seront fermées au public du 9 au 13 août 2021. Depuis la Révolution française et de façon plus méthodique depuis 1836, un recensement a lieu périodiquement dans chaque commune de France. Robert RIALLAND est né en DORDOGNE, son père se nommait Raoul et sa mère Marie Hélène dite Thérèse, il était le cousin de mon père Roland Claveau, Thérèse était sa habitait TOURS ou sa se sont vus plusieurs fois quand mes parents habitaient à Bléré. Or il y a 3 à 4 ans, si mes souvenirs sont justes, ça fonctionnait bien car j'ai construit ma généalogie sur la Gironde principalement. Les registres paroissiaux des origines à 1792 et les registres d'état civil de 1792 à 1902 sont tous en ligne. Leur numérisation, fruit d'un partenariat entre les Archives départementales et l'ensemble des communes du Loiret, a duré quatre ans, et a produit plus de deux millions d'images. Archives En Ligne Conformément à la loi »informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
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Elles recensent, par canton, tous les jeunes gens d'une classe et contiennent un grand nombre d'informations sur leur état civil, leur niveau d'instruction, leur état physique et éventuellement leur remplaçant. Les listes du contingent couvrent quant à elles la période 1829-1880 et ne concernent que les hommes appelés à effectuer leur service (ceux qui ont tiré un « mauvais numéro »). La liste est départementale jusqu'en 1833, cantonale de 1834 à 1872 puis à nouveau départementale. Le conscrit, et éventuellement son remplaçant, y est décrit précisément (état civil, description physique et métier) et son unité d'affectation indiquée. Les registres du Contrôle des actes sont d'une nature tout à fait différente puisqu'ils récapitulent par bureau tous les actes passés devant les notaires. Il a existé en Touraine jusqu'à 46 bureaux de contrôle, certains ayant connu une existence éphémère. Les ressorts de ces bureaux sont assez flous ou peuvent se chevaucher et c'est pourquoi, pour vous aider dans vos recherches, une « Liste des communes d'Indre-et-Loire avec leurs bureaux de rattachement » a été mise en ligne.
Sont communicables: – 25 ans à compter de la date de l'acte ou de la clôture du dossier, les documents dont la communication porte atteinte au secret des délibérations du Gouvernement et de l'exécutif en général, à la conduite des relations extérieures, à la monnaie et au crédit public, au secret en matière industrielle et commerciale, à la recherche des infractions fiscales et douanières, au secret en matière statistique si ne sont pas en cause des données à caractère personnel. – 50 ans à compter de la date de l'acte ou de la clôture du dossier, les documents qui contiennent des informations mettant en cause la sûreté de l'Etat ou la défense nationale et la vie privée des personnes, tels que les dossiers de pupilles, les dossiers de naturalisation, les fiches matricules de recensement militaire ne comportant pas d'informations médicales, les documents relatifs à la construction et à l'entretien des bâtiments pénitentiaires. – 50 ans à compter de la clôture du dossier de l'intéressé, tout dossier de personnel ou 25 ans après la date de son décès.
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Un fonds de commerce de PRET A PORTER, CHAUSSURES - HOMMES exploité à CONDE SUR NOIREAU (14110), 5 rue Vaullégeard, lui appartenant, connu sous le nom commercial TANT QU'IL Y AURA DES HOMMES, et pour lequel le cédant est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de CAEN, sous le numéro 478 068 844. Le cessionnaire est propriétaire du fonds vendu à compter du jour de la signature de l'acte. L'entrée en jouissance a été fixée au jour de la signature. La cession est consentie et acceptée moyennant le prix principal de QUARANTE-DEUX MILLE EUROS (42. 000, 00 EUR), s'appliquant: - aux éléments incorporels pour QUARANTE MILLE CINQ EUROS ET CINQUANTE CENTIMES (40. 005, 50 EUR), - au matériel pour MILLE NEUF CENT QUATRE-VINGT-QUATORZE EUROS ET CINQUANTE CENTIMES (1, 994, 50 EUR). Les oppositions, s'il y a lieu, seront reçues en la forme légale dans les dix jours de la dernière en date des insertions prévues par la loi, en l'Office Notarial de Maître Philippe DOSSIN, 3 rue St Martin 14110 CONDE SUR NOIREAU où domicile aété élu à cet effet.
La liste des notaries qui exercent leur activité dans la ville de CONDE SUR NOIREAU, France. Voir toutes les études notariales où vous pouvez obtenir des services notariaux à CONDE SUR NOIREAU. L'office notarial de maître Sandrine MARIE est situé dans la ville de CONDE SUR NOIREAU et exerce son activité en offrant des services notariaux en France, en tant que membre de l'organisation notariale locale "CHAMBRE INTERDEPARTEMENTALE CALVADOS, MANCHE, ORNE" et de l'organisation notariale nationale " Conseil Supérieur du Notariat ". En savoir plus... L'office notarial de maître Philippe FIEVET est situé dans la ville de CONDE SUR NOIREAU et exerce son activité en offrant des services notariaux en France, en tant que membre de l'organisation notariale locale "CHAMBRE INTERDEPARTEMENTALE CALVADOS, MANCHE, ORNE" et de l'organisation notariale nationale " Conseil Supérieur du Notariat ". L'office notarial de maître Jean-Philippe DUGUEY est situé dans la ville de CONDE SUR NOIREAU et exerce son activité en offrant des services notariaux en France, en tant que membre de l'organisation notariale locale "CHAMBRE INTERDEPARTEMENTALE CALVADOS, MANCHE, ORNE" et de l'organisation notariale nationale " Conseil Supérieur du Notariat ".