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Le sable était blanc? Vraiment, c´est vrai! Il y avait des enfants Des rivières Des chemins Des cailloux Des maisons? C´est vrai? Ça a vraiment existé? Ça a vraiment existé, vraiment Pour prolonger le plaisir musical: Voir la vidéo de «Poème sur la 7ème»

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Affichage des résultats 1 à 3 sur 3 au total Paroles d'acteurs | Ville de Châtelaillon-Plage Beauté By Clara Prendre soin du bien-être des personnes est une évidence pour moi. Je suis très contente de ces premiers mois d'activité. Les clients reviennent et j'ai de bons retours. Esprit Bord de mer On ne s'invente pas commerçante, j'ai ça dans le sang! Mon but: faire plaisir à mes clientes et qu'elles reviennent. Paroles d'acteurs | Ville de Châtelaillon-Plage. Mlle Cabestan Mesdames, nous avons poussé, pour vous, les portes de la nouvelle boutique, Mlle Cabestan, un prêt-à-porter simple, sans chichi, bohème chic et décomplexé!

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Qui a couru sur cette plage? Elle a dû être très belle Est-ce que son sable était blanc? Est-ce qu´il y avait des fleurs jaunes Dans le creux de chaque dune? J´aurais bien aimé toucher du sable Une seule fois entre mes doigts Qui a nagé dans cette rivière? Vous prétendez qu´elle était fraîche Et descendait de la montagne? Est-ce qu´il y avait des galets Dans le creux de chaque cascade? J´aurais bien aimé plonger mon corps Une seule fois dans une rivière Dites, ne me racontez pas d´histoires! Montrez-moi des photos pour voir Si tout cela a vraiment existé Vous m´affirmez Qu´il y avait du sable Et de l´herbe Et des fleurs Et de l´eau Et des pierres Et des arbres Et des oiseaux? Allons, ne vous moquez pas de moi! Qui a marché dans ce chemin? Vous dites qu´il menait à une maison Et qu´il y avait des enfants qui jouaient autour? Vous êtes sûrs que la photo n´est pas truquée? Vous pouvez m´assurer que cela a vraiment existé? Une histoire de plage paroles de femmes. Dites-moi, allons, ne me racontez plus d´histoires! J´ai besoin de toucher et de voir pour y croire Vraiment, c´est vrai!

Brigitte Bardot | Durée: 01:51 Auteur: Yani Spanos, Jean-Max Rivière Compositeur: Gérard Bourgeois

Sea, Sex and Sun – Serge Gainsbourg On retrouve Serge Gainsbourg pour une chanson culte! Écrite en 1978, elle n'a pas vieilli d'un cheveu! Et c'est cette musique que l'on écoute en tapant du pied sur le sable et en se retenant de reprendre le refrain à tue-tête.

La Cour applique les dispositions précitées au cas d'espèce pour conclure que l'acheteur n'établit pas qu'à la date à laquelle a été attribué le marché l'opérateur économique aurait disposé de droits d'exclusivité qui rendaient indispensable l'attribution du marché à cette société sans mise en concurrence. Procédure irrégulière insusceptible d'être couverte par une mesure de régularisation Elle en déduit que la société requérante est dès lors fondée à soutenir que le marché en litige a été conclu à l'issue d'une procédure irrégulière, qui a eu pour effet de l'évincer de ce marché, et qui n'est pas susceptible d'être couverte par une mesure de régularisation de l'offre. Marchés négociés sans publicité ni mise en concurrence et certificat d’exclusivité. Questions écrites au sénat ou à l'assemblée nationale - Réponses ministérielles QE Sénat n° 00359, Mme Joëlle Garriaud-Maylam. - Renouvellement du contrat avec Microsoft Irlande et attestation d'exclusivité de la distribution des licences Microsoft en Europe).

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Ainsi la réalisation de la prestation ne peut être confiée qu'à un seul opérateur économique, il ne doit exister aucune autre possibilité. Le 8° du II de l'article 35 du code des marchés publics concerne « Les marchés et les accords-cadres qui ne peuvent être confiés techniques, artistiques ou tenant à la protection de droits d'exclusivité ». La disposition relative à la protection des droits d'exclusivité se retrouve à l' article 30-I 3° du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics ainsi qu'à l' article R. 2122-3 du code de la commande publique. Dans une décision CE, 2 octobre 2013, n° 368846, Département de l'Oise / Sté Itslearning France le Conseil d'Etat avait admis la justification des droits d'exclusivité sur un logiciel par un certificat délivré par l'Agence pour la protection des programmes (APP) et une attestation non contestée émanant de la société éditrice, cette exclusivité englobant l'exploitation et la maintenance d'un logiciel. Attestation d'exclusivité anah pdf. Par ailleurs la Cour rappelle que « C'est à l'autorité adjudicatrice qu'il appartient d'établir non seulement la nature et l'étendue des besoins à satisfaire conformément à l'article 5 du code des marchés publics, mais aussi, ainsi qu'il ressort de la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne, et notamment de la décision n° C-385/02 Commission contre République italienne du 14 septembre 2004 ( CJUE, 14 septembre 2004, Commission c/République italienne, aff.

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Son applicabilité est toutefois limitée par certaines exceptions. Exclusion des contrats à temps partiel La clause d'exclusivité est inopposable aux salariés à temps partiel du fait de la nature de leur contrat. La cour de cassation a estimé que l'application d'une telle clause dans un contrat à temps partiel serait une violation de la liberté de travailler. Toutefois, la cour permet une exception lorsque les fonctions du salarié le justifient, tout en respectant l'obligation de proportionnalité. Cerfa n° 15347 - Attestation d'exclusivité du professionnel réalisant des travaux d'économie d'énergie. Cas du salarié en congé pour création d'entreprise Le code du travail autorise certains salariés à bénéficier d'un congé d'une durée d'un an dans le but de leur permettre de créer une entreprise. Ainsi, l'article L1222-5 de ce code rend inopposable la clause d'exclusivité à un tel salarié. Cette inopposabilité est toutefois provisoire, puisqu'elle ne dure que le temps du congé c'est-à-dire 1 an (sauf dispositions conventionnelles plus favorables). On parle alors de levée provisoire des clauses d'exclusivité.

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». De plus l'article L551-2 du même code définit les pouvoirs du juge dans le cadre de ce recours: « I. - Le juge peut ordonner à l'auteur du manquement de se conformer à ses obligations et suspendre l'exécution de toute décision qui se rapporte à la passation du contrat, sauf s'il estime, en considération de l'ensemble des intérêts susceptibles d'être lésés et notamment de l'intérêt public, que les conséquences négatives de ces mesures pourraient l'emporter sur leurs avantages. Il peut, en outre, annuler les décisions qui se rapportent à la passation du contrat et supprimer les clauses ou prescriptions destinées à figurer dans le contrat et qui méconnaissent lesdites obligations. Comment prouver l’exclusivité d’une entreprise justifiant la passation d’un marché négocié sans mise en concurrence ? - Actualité fonction publique. » Ainsi toute société évincée est susceptible de saisir le juge des référés qui pourra éventuellement suspendre la procédure de passation, modifier certaines clauses ou encore annuler toute la procédure. Le risque est donc important puisque le juge du référé dispose à ce titre de la possibilité d'annuler la procédure de marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable si la réunion de ces conditions n'est pas démontrée (voir en ce sens à titre d'exemple la décision du tribunal administratif d'Amiens en date du 7 mai 2013, n01301058).

Fait en deux exemplaires à ________________, le ________________ Signature du salarié Signature de l'employeur (Précédée de « Bon pour accord » (Précédée de « Bon pour accord » ou « Lu et approuvé ») ou « Lu et approuvé »)