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Tue, 09 Jul 2024 16:17:35 +0000
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La description ainsi que le rapport de condition et l'évaluation ont été faits avec soin mais sont donnés à titre indicatif et ne constituent en aucun cas un élément de garantie. Il en est de même en ce qui concerne l'auteur, la signature, la date, la provenance, l'attribution, l'origine, l'authenticité et l'état des lots. L'acheteur se fera sa propre opinion sur le lot, en particulier pendant l'exposition. Porteur d eau tunisien début des essais. Une fois l'adjudication prononcée, aucune réclamation de quelque nature qu'elle soit ne sera admise, même si elle a pour objet la description au catalogue. Il n'est assumé aucune responsabilité pour les cadres et le verre ni avant ni après l'adjudication. (Für Rahmen und Glas kann keine Haftung übernommen werden). visiteur est responsable à concurrence du prix d'estimation augmenté de la commission plus TVA des dommages qu'il cause aux objets et lots exposés. ordres peuvent être envoyés à travers le site, par e-mail () ou par fax (+4121 625 01 66). Ils doivent parvenir au plus tard avant 16h, le jour précédant la vente.

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EXPORTATION APRES LA VENTE La TVA collectée au titre des frais de vente ou celle collectée au titre d'une importation temporaire du lot, peut être remboursée à l'adjudicataire dans les délais légaux sur présentation des documents qui justifient l'exportation du lot acheté. PREEMPTION DE L'ETAT FRANÇAIS L'Etat français dispose, dans certains cas définis par la loi, d'un droit de préemption des oeuvres vendues aux enchères publiques. Didier DEBUT (1824-1893) Porteur d'eau tunisien... - Lot 175 - L'Huillier & Associés. Dans ce cas, l'Etat français se substitue au dernier enchérisseur sous réserve que la déclaration de préemption formulée par le représentant de l'état dans la salle de vente, soit confirmée dans un délai de quinze jours à compter de la vente. Millon & Associés ne pourra être tenu responsable des décisions de préemptions de l'Etat Français. RESPONSABILITE DES ENCHERISSEURS En portant une enchère sur un lot par une quelconque des modalités de transmission proposées par Millon & Associés, les enchérisseurs assument la responsabilité personnelle de régler le prix d'adjudication de ce lot, augmenté de la commission d'adjudication et de tous droits ou taxes exigibles.

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Pour cela, contactez De son côté, l'acheteur comprend les risques encourus lors de cette opération et prend à sa charge l'entière responsabilité de cette procédure. Il décharge DognyAuction de toute responsabilité pour une quelconque perte ou dommage pouvant survenir lors de l'emballage, du transit ou de l'envoi du lot (voir §9). une fois le lot entièrement acquitté, l'acquéreur ne donne plus aucun signe de vie, reste inatteignable et ne laisse aucune instruction dans les 6 mois après la vente, les lots pourront être remis en vente pour le compte de l'acheteur, selon les conditions usuelles. Le montant obtenu pourra être exigé dans un délai de 3 ans. Passé ce délai, le montant devient propriété de DognyAuction. Porteur d eau tunisien début ww. litige relatif à la vente est soumis à l'application exclusive du droit suisse et à la juridiction des tribunaux du canton de Vaud, quel que soit le domicile des parties. la version française des conditions de vente a valeur juridique. Lire plus

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Les enchérisseurs sont réputés agir en leur nom et pour leur propre compte, sauf convention contraire préalable à la vente et passée par écrit avec Millon & Associés. En cas de contestation de la part d'un tiers, Millon & Associés pourra tenir l'enchérisseur pour seul responsable de l'enchère en cause et de son règlement.

Les dimensions, couleurs des reproductions et informations sur l'état de l'objet sont fournies à titre indicatif. Toutes les indications relatives à un incident, un accident, une restauration ou une mesure conservatoire affectant un lot sont communiquées afin de faciliter son inspection par l'acheteur potentiel et restent soumises à l'entière appréciation de ce dernier. Cela signifie que tous les lots sont vendus dans l'état où ils se trouvent au moment précis de leur adjudication avec leur possible défauts et imperfections. Aucune réclamation ne sera admise une fois l'adjudication prononcée, une exposition préalable ayant permis aux acquéreurs l'examen des oeuvres présentées. Jean Didier DEBUT (1824-1893), "Porteur d'eau tunisien", sculpture en bronze à [...] | lot 149 | Vente d’hiver chez DognyAuction | Auction.fr. Pour les lots dont le montant de l'estimation basse dépasse 2 000 euros figurant dans le catalogue de vente, un rapport de condition sur l'état de conservation des lots pourra être communiqué gracieusement sur demande. Les informations y figurant sont fournies à titre indicatif uniquement. Celles - ci ne sauraient engager en aucune manière la responsabilité de Millon & Associés et les Experts.

Millon & Associés se réserve également le droit de procéder à toute compensation avec les sommes dues par l'adjudicataire défaillant ou à encaisser les chèques de caution si, dans les 2 mois après la vente, les bordereaux ne sont toujours pas soldés. ENLEVEMENT DES ACHATS, ASSURANCE, MAGASINAGE ET TRANSPORT Millon & Associés ne remettra les lots vendus à l'adjudicataire qu'après encaissement de l'intégralité du prix global. Il appartient à l'adjudicataire de faire assurer les lots dès leur adjudication puisque dès ce moment, les risques de perte, vol, dégradations ou autres sont sous son entière responsabilité. Millon & Associés décline toute responsabilité quant aux dommages eux - mêmes ou à la défaillance de l'adjudicataire de couvrir ses risques contre ces dommages. Il est conseillé aux adjudicataires de procéder à un enlèvement rapide de leurs lots. Porteur d eau tunisien début 2013. A partir de la 3ème semaine, des frais de stockage et des frais fixes de transfert de nos locaux vers notre entrepôt seront facturés au moment du retrait des lots aux conditions suivantes: A PARTIR DE LA 3ÈME SEMAINE FRAIS DE STOCKAGE PAR LOT ET PAR SEMAINE Objets 3 euros HT Tableaux 5 euros HT Meubles 8 euros HT FRAIS FIXES DE TRANSFERT PAR LOT Objets 15 euros HT Tableaux 15 euros HT Meubles 40 euros HT La manutention et le magasinage n'engagent pas la responsabilité de Millon & Associés.