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Article 3: Confidentialité: Les parties s'engagent à respecter la plus stricte confidentialité sur le contenu du présent accord et s'interdisent de le divulguer, sous quelque manière, et sous quelque forme que ce soit, sauf à la demande d'une autorité ayant légalement compétence à en solliciter la copie. Protocole d accord transactionnel moodle word online. A défaut, les parties se réserveraient le droit de donner toute suite juridique nécessaire afin de sauvegarder leur intérêt. Article 4: Clause pénale: Toute inexécution de ses obligations par l'une des parties, notamment de l'obligation de confidentialité, entraînera de plein droit au profit de l'autre, le paiement d'une indemnité deeuros à titre de clause pénale par application de l'article 2047 du Code Civil. Fait en deux exemplaires originaux sur 3 pages, pour chacune des parties. , le Pour la Société Pour utiliser et personnaliser ce modèle de protocole d'accord pour un licenciement transactionnel, il vous suffit de faire un « Copier & Coller » du texte de cet article dans votre traitement de texte ( Microsoft Word ou Writer d'Open Office).
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La première vendange du " Vallon de Notre-Dame " est, elle, prévue en octobre 2017. " 90% des gens croient qu'il n'est pas possible de faire du vin à Boulogne, mais il n'y a pas que le soleil qui fait la vigne! ", martèle-t-il. L'idée de faire du vin à de telles latitudes ne surprend pas Dominique Moncomble, ingénieur agronome, directeur technique au comité champagne. " Personne ne peut le contester, toutes les aptitudes viticoles remontent avec le changement climatique, le champagne et le rheingau en Allemagne ne sont plus les vignes les plus au Nord ", fait remarquer M. Moncomble, qui a notamment bu du vin... danois. "LA CARTOGRAPHIE DU VIN VA CHANGER" " Quand on prend un degré, on remonte les limites de la vigne de 150 km au nord, la cartographie du vin va changer et c'est passionnant. Il faut essayer, vinifier et goûter ce qu'ont fait toutes les régions viticoles du monde qui progressivement et par empirisme sont arrivés à l'encépagement actuel ", ajoute-t-il. 1 annonce Vente de Cave à vins en Pas-de-Calais (62) , Achat et vente de Cave à vins. Un peu plus au sud de la région, le vertigineux terril d'Haillicourt dans l'ex-bassin minier, a, lui, déjà offert à quelques chanceux ses premières bouteilles de " charbonnay " - jeu de mot qui ne demande pas grande explication, le cépage étant là encore du chardonnay (lire à ce sujet " Charbonnay: Premières vendanges pour ce vin de terril du Pas de Calais ").
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