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Le site AIDA fait peau neuve! Nous traitons quelques derniers ajustements et vous invitons à la patience. (JO n° 54 du 4 mars 2004) NOR: DEVN0430025A Texte modifié par: Décret n° 2005-935 du 2 août 2005 (JO n° 181 du 5 août 2005) Arrêté du 22 juin 2005 (JO n° 145 du 23 juin 2005) Vus La ministre de l'écologie et du développement durable, Vu le code de l'environnement, notamment les articles L. 424-4 et R. 224-12-3; Vu l'avis du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage en date du 4 février 2003, Arrête: Article 1 er de l'arrêté du 21 janvier 2004 (Décret n° 2005-935 du 2 août 2005, article 8) Le carnet de prélèvements prévu à l'article R. 424-18 du code de l'environnement doit être établi selon le modèle joint en annexe au présent arrêté. Arrêté du 01 mars 2004 model. Il est délivré par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs. Article 2 de l'arrêté du 21 janvier 2004 (Arrêté du 22 juin 2005, article 2) Avant le 31 mars, un bilan des prélèvements réalisés à partir de chaque installation, par espèce et par jour (période allant de midi un jour à midi le lendemain) est adressé à la fédération départementale des chasseurs.

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Article 22 I. - Les appareils de levage visés au a de l'article 2 du présent arrêté, utilisés dans un établissement visé à l'article L. Arrêté du 21/01/04 relatif au carnet de prélèvements pour la chasse de nuit au gibier d’eau | AIDA. 233-1 du code du travail, doivent, conformément à l'article R. 233-11 dudit code, faire l'objet d'une vérification générale effectuée selon la périodicité définie à l'article 23 ci-après. II. - Cette vérification comporte l'examen de l'état de conservation prévu à l'article 9 et les essais prévus aux b et c de l'article 6.

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» Lire: « Université Grenoble-I: et 69e section, 1er novembre 2004, neurophysiologie, mouvement humain normal et pathologique: 1276 S. » Au lieu de: « Université de Pau: et 24e section, psychologie du sport: 0516. Arrêté du 01 mars 2004 dvd. » Lire: « Université de Pau: psychologie du sport: 0516. » Au lieu de: « Université Toulouse-III: adaptation perceptive et motrice et apprentissage: 1493 S. » Lire: « Université Toulouse-III: biomécanique et adaptations motrices: 1493 S. » (Le reste sans changement. )

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» Au lieu de: « Université Paris-XI: et 30e section, informatique pour la modélisation et l'interfaçage: 1754. » Lire: « Université Paris-XI: et 30e section, institut d'optique théorique et appliquée, informatique pour la modélisation et l'interfaçage: 1754. » 64e section: biochimie et biologie moléculaire Au lieu de: « Université d'Orléans: embryologie, biologie différenciat: 0009 S. » Lire: « Université d'Orléans: 0009 S. » 66e section: physiologie Au lieu de: « Université Lille-I: neuro-endocrinologie cellulaire et moléculaire: 0512. » Lire: « Université Lille-I: et 69e section, stress périnatal et maladies neurodégénératives: 0512. Arrêté du 01 mars 2004 d. » 41e section: Sciences biologiques Au lieu de: « Université Montpellier-I: biologie générale et nutrition: 0615. » Lire: « Université Montpellier-I: biochimie générale et nutrition: 0615. » 74e section: sciences et techniques des activités physiques et sportives Au lieu de: « Université Grenoble-I: et 69e section, neurophysiologie, mouvement humain normal et pathologique: 1276 S.

» Au lieu de: « Université de Cergy-Pontoise: langue étrangère appliquée, civilisation latino-américaine: 0399. » Lire: « Université de Cergy-Pontoise: langue étrangère appliquée, civilisation latino-américaine contemporaine: 0399. » 16e section: psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale Au lieu de: « Université de Rouen: et 64e section, psychobiologie animale des émotions: 0396 S. Arrêté du 1er mars 2004 fixant la répartition entre les régimes obligatoires d'assurance maladie de la participation au financement du fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés pour 2004 - APHP DAJDP. » Lire: « Université de Rouen: et 69e section, psychobiologie animale des émotions: 0396 S. » 18e section: arts: plastiques, du spectacle, musique, musicologie, esthétique, sciences de l'art Au lieu de: « Université Bordeaux-III: 1er octobre 2004, arts appliqués: 0350 S. » Lire: « Université Bordeaux-III: 1er novembre 2004, arts appliqués: 0350 S. » 21e section: histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux Supprimer: « Université de Brest: histoire antique: 0145 S. » 27e section: informatique Ajouter: « Université Paris-VI: recherche d'information multimédia: 1392 S.

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