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La liste conduite par José PUSO aux élections municipales du 23 mars prochain s'est réunie pour la traditionnelle photo et afin de préparer le programme électoral qui sera proposé aux électeurs de St Jean de Valériscle. Cette nouvelle équipe, sans étiquette politique, réunit des hommes et des femmes représentatifs des différents quartiers du village, de sensibilités, de professions et d'âges variés. Composée d'anciens conseillers expérimentés et de nouveaux candidats motivés, l 'équipe aura à cœur d'œuvrer au service de la population pour faire de St Jean de Valeriscle un village où il fait bon vivre. Voici les candidats de la liste « Ensemble pour Saint Jean »: José PUSO, Bernard HILLAIRE, Jean Jacques GROSSELIN, Christine DIET, Marc JEKAL, Cathy JUSTET, Virginie CLARTÉ, Richard HILLAIRE, Salvator APRILE, Michel SUBLIME, Nordine BAZIZ, Noémie DUCKWITZ, Alain PARIS, Françoise TROCCHIA, Evelyne IMBERT. (Jean-Marc Garnier – Correspondant de Saint Jean de Valériscle – Article paru dans Midi Libre le 01/02/2014)

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Jean François DIETERICH a également déposé les autres marques suivantes: ENSEMBLE POUR SAINT JEAN CAP FERRAT, une nouvelle équipe pour un nouvelle avenir! Déposant: M. Jean François DIETERICH - 1 avenue de Verdun - 06230 - SAINT JEAN CAP FERRAT - France Mandataire: M.

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Marque enregistrée - Marque en vigueur Numéro de dépôt: 3999313 Date de dépôt: 18/04/2013 Lieu de dépôt: 92 INPI - Dépôt électronique Date d'expiration: 18/04/2023 Présentation de la marque ENSEMBLE POUR SAINT JEAN Déposée par voie électronique le 18 avril 2013 par monsieur Jean François DIETERICH auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (I. N. P. I PARIS), la marque française « ENSEMBLE POUR SAINT JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013. Le déposant est monsieur Jean François DIETERICH domicilié(e) 1 avenue de Verdun - 06230 - SAINT JEAN CAP FERRAT - France. Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean François DIETERICH domicilié(e) 1 avenue de Verdun - 06230 - SAINT JEAN CAP FERRAT - France. La marque ENSEMBLE POUR SAINT JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999313. C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants: Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSEMBLE POUR SAINT JEAN arrivera à expiration en date du 18 avril 2023.

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Municipales 2014 Saint Jean de Fos Informations diverses de l'Equipe "Ensemble pour Saint Jean de Fos" Accueil Contact … Article publié depuis Overblog Publié le 2 Mars 2014 équipe Franck Vidal - On dirait le Sud Lire la suite Publié le 27 Février 2014 Information sur la réunion du 28 Février 2014 à 18h30 Salle des Fêtes Présentation de l'Equipe Publié le 12 Février 2014 Venez nombreux Réunion de présentation de la l'équipe Ensemble pour Saint Jean de Fos Lire la suite

Mairie de Saint Jean de Moirans 2 place du Champ de Mars 38430 St Jean de Moirans Tel: 04 76 35 32 57 Fax: 04 76 35 65 70 Lundi: 15h00 - 18h00 Mardi: 8h30 - 12h00 | 14h00 - 17h00 Mercredi: 8h30 - 12h00 Jeudi: 8h30 - 12h00 Vendredi: 8h30 - 12h00 | 14h00 - 17h00 Un samedi sur deux: 9h - 12h

Le saviez-vous? En tant qu'éditeur d'un service d'Annuaire Universel et de services de renseignements téléphoniques, Solocal (propriétaire de PagesJaunes) référence tous les professionnels inscrits au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) ou tous les bénéficiaires d'un contrat d'abonnement téléphonique dans la base de données de l'annuaire en ligne PagesJaunes. C'est la raison pour laquelle vous retrouverez votre établissement en ligne et ce qui rend la création d'une fiche simple et rapide! Pour retrouver votre établissement sur PagesJaunes, il vous suffit de renseigner l'une des données suivantes: un numéro de téléphone; un numéro de SIRET; une raison sociale. Supprimer sa fiche PagesJaunes: les étapes à suivre Vous avez le choix entre deux méthodes pour supprimer votre fiche sur le site. Enfance maltraitée : l'interdiction d'exercer d'une pédopsychiatre de Toulouse annulée. Vous pouvez passer par: la plateforme Solocal Manager; un formulaire de suppression d'informations de PagesJaunes. Supprimer son compte avec Solocal Manager Vous pouvez vous connecter à Solocal Manager sur l'application mobile (disponible sur Google Play et l'App Store) ou sur la plateforme en ligne Solocal Manager.

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Publié le 5 juin 1992 à 1:01 En marge de ses démêlés en cours avec le Conseil de la concurrence, l'Office d'Annonces (ODA), filiale commune d'Havas et de France Télécom, vient de marquer un point dans sa bagarre contre la société Communication Media Service (CMS), éditrice des « Pages Soleil » en région parisienne. Tout en interdisant à celle-ci l'utilisation de la marque « Pages Soleil » pour « imitation illicite », la cour d'appel de Paris a, par un arrêt du 27 mai, condamné CMS à verser à l'ODA 1 million de dommages et intérêts, et 500. 000 francs à France Télécom, en réparation du préjudice causé pour concurrence déloyale. Arrêt page jaune et rose. Nouvelle plainte devant le Conseil de la concurrence Créée en février 1991 à l'initiative de l'ex-directeur adjoint de l'ODA, Alain Bloch, la société CMS, qui a récemment ouvert son capital à Marceau Investissements, édite des annuaires concurrents des pages jaunes en région parisienne. A la suite de cette décision de la cour d'appel, CMS va rebaptiser ses produits « Annuaire Soleil » afin de « mettre un terme à ce différend sur la marque ».

Arrêt Page Jaune Au

L'affaire illustre l'insécurité juridique dans laquelle se trouvent les médecins qui signalent des soupçons de maltraitance ou d'inceste, et qui peuvent être poursuivis par le conseil de l'Ordre et par le parent soupçonné d'agression. Arrêt page jaune.fr. Soumis au secret médical, risquant des poursuites disciplinaires, les médecins ne sont à l'origine que de 5% des signalements de maltraitances sur mineurs. La Commission indépendante sur l'inceste et les violences sexuelles faites aux enfants (Ciivise) a appelé fin mars à protéger les médecins "protecteurs" des poursuites disciplinaires. En France, quelque 160. 000 enfants seraient victimes de violences sexuelles, principalement d'inceste, chaque année.

Arrêt Page Jaune.Fr

En revanche, Alain Bloch annonce qu'il a introduit une nouvelle plainte devant le Conseil de la concurrence à l'encontre de l'ODA le 26 mai, outre son intention de se pourvoir en cassation contre sa condamnation pour concurrence déloyale. Simple consolation: l'arrêt de la cour d'appel du 27 mai a également condamné l'ODA à verser 500. 000 francs à CMS pour « concurrence parasitaire » dans la zone de Versailles. Que change la réélection d'Emmanuel Macron? Quels sont les principaux défis du quinquennat qui s'ouvre? Arrêt page jaune au. Pour cerner les enjeux de ce nouveau départ, l'expertise de la rédaction des Echos est précieuse. Chaque jour, nos enquêtes, analyses, chroniques et édito accompagnent nos abonnés, les aident à comprendre les changements qui transforment notre monde et les préparent à prendre les meilleures décisions. Je découvre les offres Nos Vidéos « Aucune force n'est capable de stopper la marche du peuple chinois » répond la Chine à Joe Biden Affaire Damien Abad: « C'est à la justice d'établir la vérité », affirme Olivia Grégoire En cas d'invasion chinoise de Taïwan, les Etats-Unis interviendraient

Ses équipements sont en effet les mêmes qu'en Chine et ont tous été fabriqués dans l'usine française du Creusot. Depuis plusieurs mois, EDF tarde à remettre ses conclusions au gendarme du nucléaire. S'il faut aussi changer ces équipements à Flamanville, le démarrage de l'EPR risque d'être une énième fois retardé.

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