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Décliner Faire correspondre Dans l'Évangile, une alliance est un accord spécial entre le Seigneur et une personne ou un groupe. Il paraît que c'est un accord spécial entre le Reichsführer et le Reichsleiter Bouhler. Literature Les deux pays ont en outre conclu un mémorandum d'accord spécial sur la protection de l'environnement. UN-2 À propos des armes biologiques, des accords spéciaux pourraient être étudiés en attendant la conclusion d'un accord multilatéral MultiUn Cette faveur avait été accordée spécialement en vue du spectacle. Coordination entre les régimes de sécurité sociale métropolitains et polynésiens. – Le texte dépend de la conclusion ou non d'un tel accord spécial par les institutions spécialisées. Il paraît que c'est un accord spécial entre le Reichsführer et le Reichsleiter Bouhler. Lorsque des prestations de longue durée sont effectuées, le prix doit être établi suivant accord spécial MBS – des dispositions d'accords spéciaux relatifs à l'investissement; eurlex-diff-2018-06-20 Ces déclarations peuvent être fondées sur des documents de baptême de l'Église catholique ( accord spécial avec le Vatican N'êtes vous pas d'accord, Spécial Agent Gibbs?

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Les seconds auront simplement constaté que les manifestations de Libreville et Port-Gentil ont été, en leur temps, brisées par des militaires français. Comme les citoyens centrafricains peuvent vérifier une nouvelle fois, aujourd'hui, que les troupes prépositionnées sont bien pratiques pour sauver la mise à un pouvoir impopulaire et mafieux. (1) Observatoire permanent de la Coopération française. Accords spéciaux entre la france et la polynésie française les soignants. Rapport 1996 (pages 99 à 140). Ouvrage publié aux éditions Desclée-de-Brouwer (76, bis rue des Saints-Pères, 75007-Paris). JEAN CHATAIN

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Textes Décret n° 94-1146 du 26 décembre 1994, entré en vigueur le 1er janvier 1995. Territoires visés En ce qui concerne la France métropolitaine: le territoire de la France métropolitaine et les départements d'outre mer (art. 1er). En ce qui concerne la Polynésie française: le territoire de la Polynésie française (art. Suivi de l’accord de modération sur les tarifs bancaires aux particuliers en Polynésie française / 2021 / Communiqués de presse / Actualités / Accueil - Les services de l'État en Polynesie française. 1er). Personnes concernées Les travailleurs salariés et non salariés, quelle que soit leur nationalité, qui exercent une activité professionnelle sur l'un des territoires, ainsi que leurs ayant droits (art. 1er). Les personnes assurées, quelle que soit leur nationalité ainsi que leurs ayants droit, peuvent bénéficier de certaines dispositions de l'accord. L'accord a la particularité de viser les fonctionnaires dans son champ d'application en ce qui concerne les prestations en nature de l'assurance maladie-maternité et invalidité (art. 1er). Par ailleurs, sont exclus du champ d'application de l'accord, les titulaires de pensions militaires d'invalidité et les victimes de guerre (note d'information DSS/DAEI n°96-150, 28 février 1996).

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