Chaussée De Wemmel 229 Le | Mairie Puilboreau Urbanisme De Paris
Statut: CPAS Adresse: Chaussée de Wemmel 229 B 1090 Jette Belgique Téléphone: 02 / 421 70 90 Email: Nombre d'appartements: 2
- Chaussée de wemmel 229 full
- Mairie puilboreau urbanisme dans
- Mairie puilboreau urbanisme de la région
Chaussée De Wemmel 229 Full
Villes proches Anvers se trouve à 36 minutes en voiture. Environ 39 minutes sont nécessaires pour atteindre Gand avec votre voiture. En 47 minutes en voiture vous pouvez rejoindre Charleroi. Environ 31 minutes sont nécessaires pour atteindre Louvain avec votre voiture.
Référence régionale 10/PFD/281175 Identifiant 1207813 Le fonctionnaire délégué de la Région de Bruxelles-Capitale est l'autorité délivrante pour cette demande de permis. Demande de permis d'urbanisme Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT). Enquête publique du vendredi 3 septembre 2010 au vendredi 17 septembre 2010. La liste complète des enquêtes publiques en cours se trouve ici. Chaussée de wemmel 229 en. Les documents soumis à l'enquête publique sont déposés, pendant la durée de l'enquête, aux fins de consultation par le public, à la maison communale de chacune des communes concernées. Ils doivent également être mis à disposition sur Internet. remplit ce rôle. L'autorité délivrante peut accorder le permis purement et simplement, l'assortir de conditions ou le refuser. La décision est notifiée au demandeur par courrier recommandé. Détection de données incohérentes Cliquez sur les boutons ci-dessus pour afficher davantage d'informations.
Les Feuilles du Cadastre de Puilboreau Voici la liste des 11 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Puilboreau qui rassemble les différentes parcelles de la section. Déposer une demande de permis de construire à Puilboreau (17), un préalable pour certains de vos travaux à Puilboreau. Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune. 000 AA 01 000 AB 01 000 AC 01 000 ZA 01 000 ZB 01 000 ZC 01 000 ZD 01 000 ZE 01 000 ZH 01 000 ZI 01 000 ZK 01 Consulter le plan cadastral de Puilboreau Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Puilboreau. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Mairie Puilboreau Urbanisme Dans
Annuaire Mairie / Nouvelle-Aquitaine / Charente-Maritime / CA de La Rochelle / Puilboreau / Occupation des sols Annuaire Mairie / Occupation des sols / Occupation des sols du Département de la Charente-Maritime / Occupation des sols sur Puilboreau Voici l' occupation des sols sur le territoire de la commune de Puilboreau classées par type de terrain et ordonnées par superficie. Puilboreau est dominée par des Terres arables, des Zones urbanisées et des Zones industrielles ou commerciales et réseaux de communication. Mairie puilboreau urbanisme de paris. Si vous avez besoin d'informations supplémentaires concernant une parcelle précise, merci d'utiliser le cadastre de Puilboreau. Attention, ne pas confondre avec le plan d'occupation des sols, ancien document d'urbanisme qui a été remplacé au profit du Plan local d'urbanisme, PLU de la commune de Puilboreau. Si vous voulez comparer avec les autres communes du département, merci de vous rendre sur l' occupation des sols sur le département de la Charente-Maritime Graphique d'occupation des sols de Puilboreau Occupation des sols de Puilboreau Type Superficie Pourcentage Terres arables hors périmètres d'irrigation 405 ha 50.
Mairie Puilboreau Urbanisme De La Région
Plus de renseignements sur le site de l'Agglo: Consulter la lettre n°7 du PLUi - Edition juin 2019 Consulter la délibération du 19 décembre 2019 - Approbation du PLUi Consulter la délibération du 19 décembre 2019 - Approbation du zonage d'assainissement des eaux pluviales
Cette information d'urbanisme peut être obtenue par toute personne intéressée, propriétaire ou non du bien. La fiche contient les informations des documents d'urbanisme s'appliquant à la parcelle donnée. Pour consulter les fiches d'informations d'urbanisme, cliquer ici. Le certificat d'urbanisme (deux types de certificat) Certificat « a »: Il indique les dispositions d'urbanisme et les servitudes, ainsi que le régime des taxes et participations d'urbanisme applicables à un terrain et l'état des équipements publics existants ou prévus. Il permet de dire si un terrain est constructible ou non. Certificat « b »: Lorsque la demande précise la nature de l'opération evisagée, ainsi que la destination des bâtiments projetés, la localisation approximative, la Surface de Plancher, …, le certificat d'urbanisme précise si le terrain peut être utilisé pour la réalisation de cette opération, ainsi que l'état des équipements publics existants ou prévus. (article L 410-1). Mairie puilboreau urbanisme de la région. Le permis de construire (article R421-1 du Code de l'Urbanisme) Il est obligatoire pour toute construction à usage d'habitation ou non, avec ou sans fondations.