Mairie De Rouen Acte De Naissance - Magdalenaseutro
Résultats de Recherche pour acte de naissance renvoie 2971 resultat(s) recueil-76-2022-037-recueil-des-actes-administratifs-special Fichiers - 04/03/2022 16:21 - SEINE-MARITIME RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°76-2022-037 PUBLIÉ LE 4 MARS 2022 Sommaire Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET / CABINET 76-2022-03-04-00002 - Arrêté modifiant... recueil-76-2022-037-recueil-des- actes -administratifs-special Brochure départementale - Juin 2021 L'Etat en Seine-Maritime - 04/03/2022 15:22 - actes les plus importants. Les sous-préfets reçoivent les actes soumis à obligation de transmission et adressent à la direction ceux qu'ils veulent soumettre à un examen approfondi.
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Carte nationale d'identité Cette démarche se fait uniquement sur rendez-vous à l'accueil de la mairie. La démarche s'effectue dans une mairie équipée mairie équipée d'une station biométrique. La Mairie de Barentin est dotée de ce matériel.
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Acte numéro 231 - Fernand BARNOUD (Fernand Louis BARNOUD) décédé le 6 mars 2013 à Grenoble (38) à l'age de 87 ans et né à Voiron le 14 février 1926. Acte numéro 321 - Georgette BARNOUD (Georgette Eugenie BARNOUD) décédée le 3 septembre 2012 à la Tronche (38) à l'age de 92 ans et née à Vizille le 1 mai 1920. Acte numéro 1270 - Michel BARNOUD (Michel René BARNOUD) décédé le 4 mai 2012 à Orgelet (39) à l'age de 60 ans et né à Vienne (38) le 5 juillet 1951. Greffe des associations de la Seine-Maritime à Rouen - Horaires et coordonnées. Acte numéro 19 - Jean BARNOUD (Jean François Christian BARNOUD) décédé le 26 juillet 2011 à Valenciennes (59) à l'age de 62 ans et né à Lyon 3e arrondissement (69) le 2 février 1949. Acte numéro 1246 - François BARNOUD (François Bernard Claude BARNOUD) décédé le 15 juillet 2011 à la Tronche (38) à l'age de 74 ans et né à Thonon-les-Bains (74) le 2 juillet 1937. Acte numéro 964 - Louise BARNOUD (Louise Josephe Benedicte BARNOUD) décédée le 17 mai 2011 à Theizé (69) à l'age de 87 ans et née à Porte des Pierres Dorées le 19 mars 1924. Acte numéro 5 - Henri BARNOUD (Henri Justin BARNOUD) décédé le 21 mai 2010 à Étampes (91) à l'age de 85 ans et né à Saint-Martin-en-Coailleux (42) le 14 mai 1925.
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Le responsable du traitement peut toutefois refuser cette opposition s'il dispose de motifs légitimes et impérieux. Ce droit s'exerce de la même manière. Ce traitement est contrôlé par le délégué ministériel à la protection des données ( Délégué ministériel à la protection des données- Ministère de l'Intérieur- Place Beauvau- 75800 Paris cedex 08). Acte de naissance rouen des. Vous pouvez aussi déposer une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés ( CNIL – 3 place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 Paris cedex 07).
Mais en effet, les copies sont peut-être conservées. Je vous le souhaite.