Calaméo - Condition Generale Carte Fidelite Vertdis – Tabac Strasbourg Ouvert Dimanche

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Cette pénalité étant convenue de façon formelle entre les parties, ne nécessitera aucune mise en demeure préalable. Déchéance du terme / Clause Pénale: Le non-paiement d'une échéance quelconque entraîne automatiquement l'exigibilité de la totalité du solde restant dû et la suspension des livraisons. De plus, dans ce cas, l'application d'une clause pénale fixée forfaitairement à 15% des sommes dues, dans le sens de l'article 1229 du code civil et irréductible dans le sens de l'article 1552 du code civil, sera exigible. Carte de fidélité Gamm Vert | Terre Comtoise. Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: Conformément à l'article 121 de la loi n° 2012-387 du 22 mars 2012, et à compter du 1 er janvier 2013, une indemnité forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement sera exigible en cas de dépassement des délais de paiement. Conditions d'escompte: aucun escompte n'est accordé par le vendeur. Attribution de compétence: En cas de litige, l'attribution de compétence est faite aux tribunaux de notre siège social. 11/2019

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CONDITIONS GENERALES DE LA CARTE DE FIDELITE GAMM VERT S. A. S. Vertdis, au capital de 5 836 128 euros dont le siège est 1 rue Marcel Leblanc - BP 20174 62054 ST LAURENT BLANGY CEDEX - Siret 341. 633. 725. 00526. Dénommée ci-après "l'émetteur" met en place une... More CONDITIONS GENERALES DE LA CARTE DE FIDELITE GAMM VERT S. Dénommée ci-après "l'émetteur" met en place une carte de fidélité permettant à ses clients (qui le souhaitent et suivant les conditions MON PROGRAMME DE FIDÉLITÉ GAMM VERT et modalités ci-après exposées), de cumuler lors de leurs achats un certain nombre de points, donnant droit à un bon d'achat. Carte fidelite gamm vert.fr. I - OBJET DE LA CARTE DE FIDELITE La carte de fidélité permet exclusivement de cumuler des points lors des achats visés à l'article III – 1) Dans les magasins Gamm Vert, Gamm Vert Village et Gamm Vert Nature énumérés par les conditions générales. 2) Le cumul de ces points donne lieu à l'attribution de bons d'achat, qui ne peuvent être convertis en espèces. 3) Le client accepte sans réserve d'être contacté par sms, mail, courrier postal, téléphone dans le cadre des communications de la soci Less

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La marchandise qui comporte un défaut de qualité reconnu non occasionné par un litige transport, fait l'objet d'un remplacement ou d'une remise en l'état, à l'exclusion de tout dédommagement (sauf mentions particulières du bon de commande). Prix: Conformément aux dispositions de l'article L. 443-4 du code de commerce, lorsqu'ils existent, les indicateurs à considérer dans la vente des produits objet des présentes CGV sont les cotations RNM disponibles sur le site, ainsi que ceux de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaire (au stade marché de gros pour ce dernier).

À très bientôt Magasin agréé pour les activités de distribution de produits phytopharmaceutiques à des utilisateurs non professionnels. Numéro d'agrément phytosanitaire: LR00025 SIRET 31072714400340 - Raison sociale: ARTERRIS DISTRIBUTION Nous communiquons sur les réseaux sociaux

Bureaux de tabacs 40 boulevard Clémenceau, 67000 STRASBOURG Infos Pratiques Horaires d'ouverture Ouvert - Ferme à 12:00 Lundi 08:00-12:00 14:30-19:00 Mardi 08:00-12:00 14:30-19:00 Mercredi 08:00-12:00 14:30-19:00 Jeudi 08:00-12:00 14:30-19:00 Vendredi 08:00-12:00 14:30-19:00 Samedi 08:00-12:00 14:30-19:00 Dimanche Autres coordonnées 40 boulevard Clémenceau, 67000 STRASBOURG Web, Mail, Réseaux Sociaux Infos Légales Cet établissement est une PME sous la forme d'une Entrepreneur individuel créée le 01/06/2000. Tabac - Presse ouverts le dimanche à Strasbourg. L'établissement est spécialisé en Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé et son effectif est compris entre Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). se trouve dans la commune de Strasbourg dans le département Bas Rhin (67). SIREN 431541564 NIC 00016 SIRET 43154156400016 Activité principale de l'entreprise (APE) 47. 26Z Libellé de l'activité principale de l'entreprise TVA intracommunautaire* FR42431541564 Données issues de la base données Sirene- mise à jour avril 2022.

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Description Soyez les bienvenues au TABAC à STRASBOURG, Bas-Rhin! Vous trouverez dans notre tabac presse de nombreux produits,,,, et de nombreux services. Pour voir tous les produits et services de votre tabac, rendez-vous sur la page nos activités. Tabac strasbourg ouvert dimanche de la. Votre tabac presse est heureux de vous accueillir dans une ambiance conviviale et chaleureuse. N'hésitez pas à venir nous voir! Notre tabac est ouvert le dimanche.

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