7 Rue Du Poitou, 44000 Nantes / Décret 2004 1274 D

Mon, 01 Jul 2024 07:37:01 +0000
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Cour Cathuis 13 Rue du Poitou, Nantes pas d'information 🕗 horaire Lundi ⚠ Mardi ⚠ Mercredi ⚠ Jeudi ⚠ Vendredi ⚠ Samedi ⚠ Dimanche ⚠ 13 Rue du Poitou, Nantes Frankreich contact téléphone: +33 Latitude: 47. 222601, Longitude: -1.

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↑ Pascale Wester, « Du repos de chasse d'Anne de Bretagne, reste une plaque-souvenir… », Nantes au quotidien, mairie de Nantes, n o 146, ‎ été 2004, p. 31 ( lire en ligne). ↑ Pajot 2010, p. 110. ↑ a et b Laissez-vous compter les Hauts-Pavés Saint-Félix, mairie de Nantes, [ lire en ligne]. ↑ Ne figurent dans cette liste que les cours énumérées dans le répertoire des voies de Nantes-Métropole. Voir aussi [ modifier | modifier le code] Bibliographie [ modifier | modifier le code] Stéphane Pajot, Nantes histoire de rues, Les Sables d'Olonne, d'Orbestier, 2010, 215 p. ( ISBN 978-2-84238-126-4), p. 110. Édouard Pied, Notices sur les rues de Nantes, A. 🕗 Cour Cathuis horaire, 13 Rue du Poitou, Nantes, contact. Dugas, 1906, 331 p., p. 143-144. Coordonnées des lieux mentionnés [ modifier | modifier le code] ↑ N o 48, ancienne maison de Jules Bécigneul: 47° 13′ 31″ N, 1° 33′ 58″ O. ↑ N o 50, « chenil de la duchesse Anne »: 47° 13′ 31″ N, 1° 33′ 58″ O. ↑ Cour de la Brocante: 47° 13′ 20″ N, 1° 33′ 47″ O. ↑ Cour Cathuis: 47° 13′ 22″ N, 1° 33′ 49″ O. ↑ Cour des Songes: 47° 13′ 24″ N, 1° 33′ 50″ O. ↑ Cour Sans-Nom: 47° 13′ 29″ N, 1° 33′ 57″ O. ↑ Place de la Fontaine-Morgane: 47° 13′ 23″ N, 1° 33′ 50″ O. ↑ Square des Lavandières: 47° 13′ 27″ N, 1° 33′ 54″ O. Articles connexes [ modifier | modifier le code] Liste des voies de Nantes

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11 entreprise s sont domiciliées RUE DU POITOU à NANTES. Il existe 9 adresse s différentes hébergeant des sociétés dans cette rue. Voir les 9 adresses Pour étendre votre recherche à toute cette ville, consultez notre liste d'entreprises à NANTES. 11 entreprise s sont situées RUE DU POITOU à NANTES.

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Elles communiquent avec la rue du Poitou [ 6]: la cour de la Brocante [ coord 3] est partiellement ouverte; la cour Cathuis, dont le nom rappelle la présence de l'ancien logis Cathuis (ou « Cour Cathuis »), est close [ coord 4]; la cour des Songes [ coord 5]; la cour Sans-Nom [ coord 6]. Cour Cathuis Cour des Songes Place de la Fontaine-Morgane [ modifier | modifier le code] Voie privée [ coord 7] menant à la rue du Poitou, cette placette présente un dénivelé. Rue du Poitou sur la carte de Nantes, France.. Elle est agrémentée d'une fontaine, près le laquelle a été apposée une plaque rappelant la présence de l'ancien repos de chasse des ducs de Bretagne. Vue panoramique de la place de la Fontaine-Morgane Plaque commémorative de La Cour Catuit Square des Lavandières [ modifier | modifier le code] Voie privée [ coord 8] menant à la rue du Poitou, cette placette, qui présente un dénivelé et est agrémentée d'une fontaine, est située en face de l'ancien dispensaire. Square des Lavandières Ancien dispensaires Notes et références [ modifier | modifier le code] ↑ a b et c Pied 1906, p. 143-144 ↑ « Hauts-Pavés (rue des) », sur, archives municipales de Nantes (consulté le 22 mai 2013).

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− Décret n° 2006 du 23 décembre 2006, modèle de contrat d'accueil type. − Arrêté du 29 décembre 2006 relatif aux modèles de formulaires de demande auprès de la Maison départementale des personnes handicapées. − Décret n° 2007-159 du 6 février 2007 relatif au recueil par la Maison départementale des personnes handicapées de données sur les suites réservées par les établissements et services aux orientations prononcées par la Commission des droits et de l'autonomie modifiant le Code de l'action sociale et des familles (partie réglementaire).

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Il en résulte que l'activité d'huissier-audiencier ne peut être exclue de l'apport du droit de présentation.

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- Code de l'Action Sociale et des Familles: art. L. 312-1, L. 344-1 à L. 344-7, R. 344-29 à R. 344-33, D. 344-35. - Loi n° 75-535 du 30 juin 1975, loi d'orientation en faveur des personnes handicapées. Décret 2004 1274 parts. - Circulaire n° 86-6 du 14 février 1986. - Loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 portant rénovation de l'Action sociale et médico-sociale. - Loi n° 2005-102 du 11 février 2002 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées. - Arrêté du 8 septembre 2003 précisant le contenu de la charte des droits et libertés des personnes accueillies. - Décret n° 2004-287 du 25 mars 2004 relatif au conseil de la vie sociale et aux formes de participation. - Décret n° 2004-1274 du 26 novembre 2004 relatif au contenu du contrat de séjour. - Décret n° 2005-1589 du 19 décembre 2005 relatif à la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées et modifiant le Code de l'action sociale et des familles (partie réglementaire). - Décret n° 2006 du 23 décembre 2006, modèle de contrat d'accueil type.

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