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L'exemple de contrat ne comprend pas d'intervention de dépannage. Par contre, le prestataire s'engage sur un délai d'intervention en cas de panne. L'exemple conditionne la prise en charge de l'installation à la réalisation préalable d'un état des lieux. Le cas échéant, des travaux de mise en conformité ou de remplacement de matériel peuvent être imposés au client préalablement à la prise d'effet du contrat si des non-conformités sont constatées et présentent des risques pour la sécurité des biens et des personnes ou sur l'environnement ou si du matériel présente un état d'usure avancée. Il est proposé une souscription généralement annuelle, avec tacite reconduction (sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties selon les termes de ce contrat). Toutefois, des durées plus importantes peuvent être appliquées. Cet exemple est à destination des particuliers. Il comporte des clauses spécifiques aux consommateurs et qui n'aurait pas forcément lieu d'être dans un contrat avec un professionnel (recours à la médiation, loi Châtel et Hamon, …).

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Le contrat est conclu pour une durée de [nombre de mois] et prend effet à sa signature. 5: Prix La prestation sera facturée au Client à hauteur de [montant en euros] € par [mois/trimestre/an]. 6: Modalités de paiement Selon le cas: Le règlement s'effectue à la souscription du présent contrat et sur présentation de la facture d'un montant de [montant en euros] €. Le tarif indiqué est susceptible d'augmenter conformément à la réglementation en vigueur. Le règlement total d'un montant de [montant en euros] €, s'effectue en plusieurs fois, soit [indiquer le nombre de fois]: le [date], premier versement d'un montant de [montant en euros] €; deuxième versement d'un montant de [montant en euros] €; troisième versement d'un montant de [montant en euros] €, etc. 7: Résiliation En cas d'inexécution des obligations stipulées par l'une des parties, l'autre partie pourra résilier du présent contrat après une relance restée infructueuse. Le solde des sommes dues sera établi au prorata de la prestation exécutée.

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Pour un contrat d'entretien pendant les vacances: nettoyage complet de la piscine. La prestation comprend les parois, le fond, les paniers de skimmers, les préfiltres, la ligne d'eau; analyse et traitement de l'eau; mise en marche du système de filtration. Éventuellement: [ajouter ou non des prestations en fonction du type de contrat] 2: Conditions d'entretien L'entretien [annuel / ponctuel / en période de vacances, etc. ] de la piscine sera réalisé par un agent d'entretien spécialisé. L'entreprise s'engage à intervenir [nombre de visites annuelles / nombre de visites mensuelles / nombre de visites en période de vacances]. 3: Prestations non comprises dans le contrat Ne sont pas comprises dans le contrat les prestations mentionnées ci-dessous: [produits non compris, etc. ] 4: Durée du contrat Le contrat est conclu pour une durée d'un an et prend effet à sa signature. Il est renouvelable par tacite reconduction, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception de l'une ou l'autre des parties [au moins deux mois / trois mois] avant son échéance.

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Contrat d'entretien Article 1: Désignation des parties Entre les soussignés: [Nom & prénom] [Adresse] [Téléphone] Agissant à titre [particulier / professionnel] [Profession] Désigné comme le Client. Et Agissant à titre professionnel Désigné comme l'Entreprise. Article 2: Objet du contrat et engagement de l'entreprise Le présent contrat est conclu pour une visite d'entretien annuelle obligatoire de la chaudière du souscripteur.

fera parvenir au donneur d'ordre un compte rendu après chaque mission. Ce compte rendu indiquera notamment l'état de santé des plantations examinées et les éventuelles difficultés rencontrées dans le travail. Il s'engage à suivre les consignes qui lui seront données par le Donneur d'ordre. Article trois: Respect de l'environnement s'engage à n'utiliser pour l'entretien des espaces verts que des produits non toxiques pour l'homme et pour les animaux. En outre, ces produits devront être respectueux de l'environnement. Article quatre: Prix et modalités de paiement d'ordre s'engage à rémunérer l'Entrepreneur sur la base d'un tarif horaire s'élevant à [x] € hors taxes par heure de travail. L'Entrepreneur lui adressera une chaque mois une facture qui sera payable à réception. Article cinq: Recours à la sous-traitance pourra recourir à un sous-traitant après l'accord écrit du Donneur d'ordre. Article six: Durée du contrat Au choix selon le cas: Les parties concluent le présent contrat pour une durée indéterminée.

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Verseau Erza est une jeune femme mature comme les Verseaux. Poissons Lucy est créative ce qui fait d'elle une Poissons. Cynthia Leblanc Journaliste

Quel couple de Fairy Tail es-tu? Quiz introduction Tu aimes le mange Fairy Tail? Tu aimes les couples qu'il y a? Alors fais ce quizz!! Il te permettra de découvrir quel couple de Fairy Tail te correspond le mieux...