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Voici sa réponse: "nous pourrons l'accepter pour un mois après accord de la compagnie d'assurance, dans l'attente d'une immatriculation définitive en France". Site occasion moto allemagne.fr. Acheter une moto d'occasion aux enchères dans un pays de l'UE limitrophe de la France A compter du 1er mai 2004, les Etats membres de l'Union européenne sont les suivants: Allemagne, Autriche, Belgique, Chypre, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède. Les ventes de motos aux enchères dans les pays limitrophes de la France sont nombreuses, notamment en Belgique. Devant les prix attractifs proposés et les affirmations des commissaires priseurs quant à la facilité d'immatriculation dans l'hexagone, il est difficile de ne pas céder à la tentation. Sauf qu'une fois la moto rapatriée en France, l'affaire se révèle moins simple… Avant septembre 2003, les homologations des machines étaient soient délivrées pour l'ensemble de la UE, soit uniquement pour le pays qui les ont réceptionnées.
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Rapatrier une moto d'occasion acquise dans un pays extérieur à l'UE Moto acquise d'occasion dans un pays extérieur à l'Union européenne: a) Les formalités douanières: Pour une moto d'occasion Il faut pouvoir présenter à la douane via un transitaire les documents suivants: La facture d'achat, le certificat TITLE ou carte grise locale, la fiche technique (si possible), un justificatif de domicile, une attestation de non revente dans les 6 mois. Avec ces documents, votre transitaire pourra effectuer les formalités de dédouanement après qu'une visite en douane ait été réalisée pour vérification du N° de série. Acheter une moto ou un scooter d'occasion à l'étranger. Une fois cette visite terminée, le transitaire obtient un document officiel des douanes référencé 846A. Ce document, permet de passer la visite aux Mines afin d'obtenir le certificat d'immatriculation (carte grise) voir paragraphe suivant. Les droits de douanes pour les motos provenant de l'extérieur de l'Union Européenne sont de 8% et sont calculés sur la valeur de la moto (côte argus) et la TVA payée à la douane est de 19.
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Première main, mise en circulation le jeudi 30 mars 2006. Couleur: noire. Plus d'informations en Allemand... Propose à vendre Moto 1450 cc - HARLEY-DAVIDSON - FAT BOY INJ: 19 000 EUR (20 136 USD) Propose à vendre occasion Moto HARLEY-DAVIDSON FAT BOY INJ (1450 cc), livraison possible mais paiement préalable: 19 000 EUR (20 136 USD) par lot. Parfait état, première main, mise en circulation le lundi 30 mars 2009. Plus d'informations en Allemand... Dimanche 22 mars 2009 par le propriétaire: curio Propose à vendre Moto 1500 cc - HARLEY-DAVIDSON - CROSS BONES: 18 000 EUR (1 222 697 RUB) Propose à vendre neuf Moto touring HARLEY-DAVIDSON CROSS BONES (1500 cc), livraison possible mais paiement préalable: 18 000 EUR (1 222 697 RUB) par lot. 10 km (6 mi) excellent état, première main, mise en circulation le mardi 31 mars 2009. Site vente moto occasion allemagne - Univers moto. Dernier contrôle technique: mardi 31 mars 2009, résultat: OK. Plus d'informations en Allemand... editlyonnais, la banque 100% en ligne. Vendredi 19 décembre 2008 par le propriétaire: deutelmoser Propose à vendre Moto 600 cc - KAWASAKI - GPX WARBIRD: 1 750 EUR (1 855 USD) Allemagne - 79410 - SCHWEIGHOF (BADEN-WÜRTTEMBERG) Négocier le prix de cette petite annonce Propose à vendre occasion Moto sport KAWASAKI GPX WARBIRD (600 cc), 85 CV (63 kW), possibilité de livraison à discuter: 1 750 EUR (1 855 USD) par lot.
En vous remerciant. ucher 25-10-2007 14:47 Re: Achat moto d'occasion en Allemagne attention aux arnaques car en allemagne un pote m'a dit que le km n'est pas toujours réel alors attention buri 25-10-2007 15:00 ta moto est conforme a la législation francaise. le svc de mines connait ce modèle car il est dans leur liste, après vérification de la conformité, il te délivreront un certif de conformité et tu pourras immatriculer ta moto. (si moto connu et c est le cas, environ 15 jours) maintenant le problème de l assurance, en immatriculation provisoire, je pense que cela ne posera pas de problème: cas des auto d importation. Motos d’occasion et nouvelles motos – Annonces sur AutoScout24. tu peux tph a la pref, pour les documents mais eux, le certif des mines est suffisant, je crois (CG allemande avec) et tph au mines, pour les documents qui peuvent les aider mais ce modèle est connu et - de 100 cv. contacte aussi les garages frontaliers moto bmw, qui vendent souvent à des francais et connaissent les démarches (voir les font) Pec 25-10-2007 21:42 Pour la réception du modèle, tu auras probablement affaire à un responsable de BMW -France qui est très sympa avec beaucoup d'humour.