Logement Prix Modique Longueuil - Annonces Immobilières Notaires, Secteur Valmont – Location, Vente Et Enchères (76)

Évaluation Arithmétique 4Ème

3). Un logement de catégorie B ne peut être attribué qu'à un ménage composé d'une ou de plusieurs personnes, âgées de moins de 65 ans, qui sont des conjoints ou sont unies par des liens de parenté, au sens de l'article 655 du Code civil, jusqu'au second degré. D'autres conditions s'appliquent. Communiquez avec Central Logement Coop au 514-843-6929, poste 226 ou par courriel à pour de plus amples renseignements. Logement prix modique longueuil et. PRÉSENTER UNE DEMANDE POUR UN LOGEMENT COOPÉRATIF À PRIX MODIQUE dans une coopérative PSBL-P Soumettez votre candidature pour un logement à loyer modique coopératif du programme PSBL-P en téléchargeant et en remplissant les formulaires suivants. Référez-vous au Guide de soumission d'une demande de logement pour vous assurer de fournir tous les renseignements requis pour le traitement de votre demande. Guide de soumission d'une demande de logement (liste des documents à fournir) Formulaire d'inscription Critères de classement coopératif Questionnaire sur l'autonomie Complément d'information relatif à la pension alimentaire (si applicable à votre situation) Cliquez ici pour la procédure à suivre pour obtenir votre dossier fiscal.

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Description du bien Maison à vendre Val-de-Scie en Seine-Maritime (76), mitoyenne d''un côté, divisée en: RDC: Entrée donnant sur cuisine, Salle à manger, Arrière cuisine, SDD, W, C Salon, 2 Chambres, Chaufferie avec chaudière fuel 1er étage: 1 chambre, deux parties grenier, Coin bureau Assainissement individuel Bilan énergétique Diagnostic performance énergétique Valeur: 307 Date DPE: 18/09/2021 Consomation min. : 2606 Consomation max. : 3526 Indice d'émission de gaz à effet de serre Valeur: 95 Informations étude Etude de Me DANET Richard 47, rue Guy de Maupassant 76890 TOTES 02 35 32 91 01 Mentions légales Code CRPCEN: 76047 Réf: M45 Dans le cadre de son activité, Etude de Me DANET Richard est amenée à recueillir et à traiter des données à caractère personnel vous concernant. Annonces immobilières notaires, secteur OUVILLE LA RIVIERE – Location, Vente et Enchères (76). Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous pouvez exercer vos droits d'accès, d'opposition et de rectification concernant ces données auprès du correspondant Informatique et Libertés de l'Institution à: Biens similaires Vous souhaitez vendre votre bien?

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