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Marque enregistrée - Marque en non vigueur Numéro de dépôt: 3216974 Date de dépôt: 20/03/2003 Lieu de dépôt: INPI PARIS Date d'expiration: 20/03/2013 Présentation de la marque DOMAINE MON MOUREL Déposée le 20 mars 2003 par la société COSTAL Jérémie auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE MON MOUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003. Domaine mon morel francais. Le déposant est la société COSTAL Jérémie domicilié(e) 7, avenue Jean Moulin, 34230 PAULHAN - 34230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 015 047. Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSTAL Jérémie domicilié(e) 7, avenue Jean Moulin, 34230 PAULHAN - 34230 - France. La marque DOMAINE MON MOUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216974. C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants: Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MON MOUREL est expirée depuis le 20 mars 2013.
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SITUATION L'entreprise SARL LES CELLIERS DU MOUREL, Société à responsabilité limitée, a fait ses débuts le 01/04/2006 soit il y a 16 ans et 1 mois. Son code APE/NAF est le 4634Z, ce qui correspond au secteur: Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons. Le siret de son établissement siège établi à ASPIRAN (34800) est le 489 683 599 00018. Domaine Mon Mourel La Bruguière - Languedoc - Languedoc - France - Sommelix.fr. RECOMMANDATIONS Soyez les premiers à recommander les pratiques de paiement de cette entreprise INFORMATIONS FINANCIÈRES Capital social N/A Chiffre d'affaires Résultat net (Bénéfice ou Perte) Effectifs moyens N/A
Et également au sein de différents départements, cf. cours oenologique Orne ou cours oenologie Grenoble. Consultez notre rubrique Cours d'oenologie pour en découvrir la liste.
Plan d'action opérationnel territorialisé (PAOT) Mise à jour le 02/06/2022 Partager
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Fermeture exceptionnelle des services de l'État en Ille-et-Vilaine le lundi 6 juin 2022 Mise à jour le 02/06/2022 À l'occasion du lundi de Pentecôte, les services de l'État en Ille-et-Vilaine seront exceptionnellement fermés au public le lundi 6 juin 2022. Retrouvez l'ensemble des démarches administratives réalisables en ligne dans l'onglet Démarches administratives du site internet de la préfecture et sur le site internet de l'Agence nationale des titres sécurisés: ► L'accueil du public reprendra dès le mardi 7 juin 2022 selon les horaires habituels. Horaires et coordonnées Préfecture d'Ille-et-Vilaine Sous-préfecture de Fougères-Vitré Sous-préfecture de Redon Sous-préfecture de Saint-Malo
Renouvellement d'un titre de séjour: à faire 3 mois avant la date d'expiration du titre. Mise à jour le 02/06/2022 La demande de renouvellement de titre de séjour doit se faire 3 mois avant la date d'expiration du titre. Lorient Agglomération / QUEVEN / 1 - Récépissés de déclaration, arrêtés de prescriptions spécifiques / Police de l'Eau - actes délivrés / Publications / Accueil - Les services de l'État dans le Morbihan. Si la demande n'est pas effectuée suffisamment tôt, la programmation d'un rendez-vous avant la fin du titre de séjour serait difficile. L'usager pourrait être considéré en situation irrégulière sur le territoire français, perdre ses droits au travail, prestations sociales, etc. Listes des pièces à fournir Informations concernant le dépôt des demande et la prise de rendez-vous