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Fri, 28 Jun 2024 08:12:11 +0000
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Selon le Ministère du Travail, les télétravailleurs ont droit aux tickets-restaurant. D'ailleurs, le Tribunal judiciaire de Paris s'appuie expressément sur la position adoptée par le Ministère du Travail dans sa séance de questions-réponses « télétravail en période de covid », du 20 mars 2020. Le Ministère du Travail précise: « Dès lors que les salariés exerçant leur activité dans les locaux de l'entreprise bénéficient des titres-restaurant, les télétravailleurs doivent aussi en recevoir si leurs conditions de travail sont équivalentes ». Et d'ajouter que le fait que l'ANI sur le télétravail du 26 novembre 2020 « ne comporte aucune mention expresse quant à la restauration des salariés en télétravail ne saurait permettre de conclure que l'employeur ne dispose d'aucune obligation d'attribuer des tickets-restaurant aux salariés en télétravail ». Restauration | Portail de la Fonction publique. La question est loin d'être résolue. D'autres contentieux ne manqueront pas de surgir ces prochains mois...

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Depuis plusieurs mois, l' UNS A Territoriaux demande une clarification de la position du Gouvernement quant à la question de l'attribution des tickets-restaurant aux télétravailleurs dans la Fonction publique. Ticket restaurant dans la fonction publique territoriale. Suite à notre inter­pel­la­tion, le député Régis JUANICO a relayé nos inter­ro­ga­tions sur la déli­vrance des titres-res­tau­rant pour les agents en télé­tra­vail à domi­cile, à leur demande ou de celle de l'Administration. Alors que la situa­tion de télé­tra­vail massif que nous connais­sons dans cette période de crise sani­taire est amenée à durer, voire à s'ins­crire de façon pérenne dans les habi­tu­des de tra­vail dans la Fonction publi­que, il est sou­hai­ta­ble que puisse être pré­ci­sée dans les plus brefs délais la posi­tion du Gouvernement. Retrouvez la ques­tion posée concer­nant l'attri­bu­tion des tickets-res­tau­rant aux télé­tra­vailleurs dans la Fonction publi­que

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Assiette: brut - participation employeur prévoyance facultative - cotis. CNRACL - cotis. RAFP: 2 267, 91 - 15 - 179, 19 - 17, 56 = 2 056, 16 (7) RAFP L'assiette correspond à l'ensemble des éléments de rémunération soumis à CSG perçus au cours de l'année civile et non soumis à cotisation CNRACL. Site RAFP indique que la participation employeur entre dans l'assiette si elle est versée à l'agent, ce qui est le cas dans cet exemple, dans la limite de 20% du TIB. Participation employeur 15 € nets versée directement au fonctionnaire Éléments de paie Base de calcul Part salariale Part patronale Taux Montant Taux Montant Traitement de base indiciaire 151. 00 Transfert primes/points Cat. 17 Participation employeur prévoyance (15 € nets versés à l'agent: réintégration charges salariales soit 8% CSG/CRDS) 16. Ticket restaurant dans la fonction publique territoriale de la république. 30 Brut 2269. 21 Cotisation allocations familiales (TIB + NBI) 1802. 25 94. 41 CSG déductible (2 269, 21 - 16, 30) x 98, 25% +16, 30 2229. 78 5. 72 (98, 25% bruts + 100% part employeur prévoyance) (2) Cotisation CNRACL sur TBI et NBI 1802.

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Effet: Entrée en vigueur de la délibération transposant l'indemnité. eures et 6 heures pendant au moins 6 heures consécutives. Délibération de l'organe délibérant. Bénéficiaires: Les bénéficiaires de l'indemnité de panier sont: Titulaires, stagiaires et contractuels dès lors que la délibération le prévoit pour ces derniers, employés à temps complet, partiel ou temps non complet. Il appartient à l'autorité territoriale de définir les emplois susceptibles de bénéficier de cet avantage. Ticket restaurant dans la fonction publique territoriale de corse. Selon le ministère de l'Intérieur, les agents des cadres d'emplois de la filière police municipale qui relèvent d'un régime indemnitaire spécifique ne sont pas éligibles à cette prime (QE n° 51523 JO (AN) Q du 4 mai 1992). Conditions d'octroi: Accomplir ses fonctions entre 21 heures et 6 heures pendant au moins 6 heures consécutives. Montant de l'indemnité de panier: Montant de référence au 1er janvier 2000 Taux: 1, 97 euro par nuit. Cette indemnité ne peut être versée aux agents logés par nécessité absolue de service.

L'adhésion à ce dispositif a une incidence budgétaire pour la collectivité, qui définit la valeur faciale des titres et le niveau de sa participation financière. Indemnité de panier. Dans ce cadre, la participation de l'employeur est obligatoire, dans une fourchette comprise entre 50 et 60% de la valeur faciale du titre. La participation de l'employeur est exonérée de cotisations de Sécurité sociale si elle est inférieure au montant fixé à 5, 55 € par titre pour 2021. La loi du 2 janvier 2014 habilitant le Gouvernement à simplifier et sécuriser la vie des entreprises met en œuvre un « choc de simplification »: sera ainsi intégré au futur contrat cadre de prestations sociales la possibilité pour les salariés d'utiliser une carte prépayée à puce en remplacement du traditionnel chèque papier. Négociation du contrat 2022-2025 L'actuel contrat cadre de prestations sociales prenant fin le 31 décembre 2021, un nouveau contrat cadre est lancé afin de proposer des prestations similaires et en continuité aux collectivités.

Bien sûr, dans ce document je vous offre un aperçu unique de la flore locale de Fontainebleau. La floraison en région parisienne s'étale de mars à août avec un débordement en septembre. En dehors de ces limites, la pousse est aléatoire et peut varier d'une année à l'autre. Par conséquent, je ne commenterais que les 6 mois où les plantes à fleurs sont présentes. D'ailleurs, il est possible que la floraison de certaines plantes s'étale sur une longue période durant l'année et donc que celles-ci soient visibles sur plusieurs saisons. Pour des raisons d'abondances de photos, je vous proposerais donc une série de 3 articles qui couvrira une large période florale. Pour commencer cet inventaire végétal, voici donc les fleurs sauvages de mars et d'avril. Fleurs sauvages de mars Le printemps n'est pas loin et les températures remontent lentement. Fleurs sauvages de printemps en provence sra provence. Mais à l'occasion de quelques rayons de soleil, ici et là poussent les premières fleurs sauvages de mars. Timidement, la nature change et se pare de couleurs.

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Flâner sur les marchés provençaux et paysans Rien de tel que les marchés pour pour se plonger dans l'ambiance provençale et découvrir la variété et la quantité de nos produits du terroir. Légumes, fruits, aromates, plantes, fleurs, olives et huiles d'olive, fromages… De tradition provençale, chaque jour plusieurs marchés vous tendent les bras dans les environs de Chateauneuf-de-Gadagne, notre village. En voici une liste: Lundi: Bédoin (au pied du Ventoux), Cavaillon, Saint Saturnin les Avignon Mardi: Beaumes de Venise, Vaison la Romaine, Caromb, Gordes Mercredi: Entraigues sur la Sorgue, le Thor, Sault, Villes sur Auzon, Malaucène Jeudi: L'isle sur la Sorgue, Sarrians, Roussillon, Orange, Vendredi: Carpentras, Chateauneuf du Pape, les Taillades, Lourmarin Samedi: Avignon, Pernes les Fontaines, le Thor, Apt Dimanche: Isle sur la Sorgue, Sorgue, Monteux Se régaler des saveurs printanières Le printemps en Provence fait le bonheur des gourmands qui peuvent savourer de délicieuses saveurs. Fleurs sauvages de printemps en provence sud. A cette saison, le soleil brille pour les fruits et les légumes et donne des couleurs aux menus printaniers des bonnes tables des environs!

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La cuisine méditerranéenne est réputée et le printemps lui permet sa pleine expression car notre petit coin de paradis regorge de productions de qualité qui servent sans conteste son excellence. Une cuisine du Sud savoureuse, saine et de saison. Fleurs sauvages de printemps en provence alpes. La liste des bonnes tables ici est si longue qu'il est très difficile de n'en sélectionner que quelques unes. C'est pourquoi nous vous renvoyons vers deux tops: Bien sûr, à L'Oréliane, nous mettons tous ces bons produits printaniers dans nos petits déjeuners et nos planches gourmandes! En savoir plus: se restaurer à L'Oréliane Découvrir (ou re-découvrir) les nombreuses zones naturelles classées des alentours: le Ventoux, le Luberon, les Alpilles. Notre petit pays dispose de milieux naturels d'une richesse exceptionnelle et unique en France dont la biodiversité est mise à l'honneur grâce ses parcs naturels régionaux qui sont tous dans les environs de notre Maison d'hôtes. Les Parcs Naturels Régionaux du Ventoux, du Luberon et des Alpilles font le bonheur des amoureux de la nature et des vieilles pierres avec leurs décors spectaculaires.

Les feuilles fraîches se hachent aussi sur les salades si vous aimez le goût de l'anis. Les tiges se font sécher à la fin de l'été et se gardent tout l'hiver pour agrémenter vos plats. Les graines enfin, peuvent être incorporer dans la cuisine ou dans les tisanes. - La mauve sauvage. Je réalise que je n'en ai jamais parlé sur ce blog... pourtant les fleurs et les feuilles se consomment comme n'importe quel légume! Les fleurs décorent les salades (et se mangent) et les extrémités fleuries sèchent très bien et font de délicieuses tisanes, parfaites en hiver pour venir à bout des maux de gorges et des toux tenaces. - L'asperge sauvage. Je vous montre à nouveau, la plante adulte épineuse et les pousses que l'on ramasse pour en faire des potages, des tartes, des omelettes et des brouillades. Mais je vous en ai déjà parlé longuement sur ce blog. Fleurs et Plantes Sauvages en Provence Verte. - La vraie roquette ou roquette sauvage (Diplotaxis tenuifolia) se mange en salade, mélangée ou pas à d'autres pousses de printemps. - enfin, le rumex se fait cuire également comme les épinards.