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Tue, 09 Jul 2024 01:56:35 +0000
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- Par chèque: Présentation obligatoire d'une pièce d'identité. Les chèques tirés sur une banque étrangère ne sont autorisés qu'après l'accord préalable de TRADART DEAUVILLE. Il est conseillé aux acheteurs de fournir une lettre accréditive de leur banque pour une valeur avoisinant leur intention d'achat. - Virement bancaire: Société Générale - 9, Place Morny - 14800 DEAUVILLE Code Banque: 30003 • Guichet: 01139 • Compte: N° 00020100941 • RIB: 73 - Par carte de crédit: Visa, Mastercard À défaut de paiement par l'adjudicataire, après mises en demeure restées infructueuses, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur folle enchère de l'adjudicataire défaillant. Achetez 2 fauteuils jacques quasi neuf, annonce vente à Vannes (56) WB164028769. En outre, TRADART DEAUVILLE se réserve de réclamer à l'adjudicataire défaillant: - Des intérêts au taux légal majoré de cinq points. - Le remboursement des coûts supplémentaires engendrés par sa défaillance. - Le paiement de la différence entre le prix d'adjudication initial et le prix d'adjudication sur folle enchère s'il est inférieur, ainsi que les coûts générés par les nouvelles enchères.

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Les acquéreurs paieront en sus de l'adjudication, par lot, les frais et taxes suivantes: - Lots en provenance de la CEE: 26. 004%TTC TVA au taux en vigueur (20%, 10% pour les livres). - Lots en provenance hors CEE (indiqués par *): aux commissions et taxes indiquées ci-dessus, il convient d'ajouter la TVA à l'import, soit 10% du prix d'adjudication, et 20% pour les bijoux. Les TVA sur commissions et TVA à l'import peuvent être rétrocédées à l'adjudicataire sur présentation des justificatifs d'exportation hors CEE. Un adjudicataire CEE justifiant d'un n° de TVA intracommunautaire sera dispensé d'acquitter la TVA sur les commissions. Caussade. Le programme de juin des Randonneurs du Bas-Quercy - ladepeche.fr. Le paiement du lot aura lieu au comptant, pour l'intégralité du prix, des frais et taxes, même en cas de nécessité d'obtenir une licence d'exportation. L'adjudicataire pourra s'acquitter par les moyens suivants: - Espèces: jusqu'à 1 000 € frais et taxes compris pour les ressortissants français et jusqu'à 15 000 € frais et taxes compris pour les ressortissants étrangers sur présentation de leurs papiers d'identité.

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Juste avant la trêve estivale, l'association caussadaise de randonnée pédestre "Les Randonneurs du Bas-Quercy" coprésidée par Jacques Marty et Daniel Maurange propose un dernier programme de sorties durant le mois de juin sur des circuits adaptées au rythme de chacun. Le programme Samedi 4 juin: Saint-Antonin-Noble-Val, entre murs et pierres sèches, 13 km en 3 h 30, départ à 13 h 30, niveau moyen. Mardi 7: Parisot, Causseviel, 19 km en 6 heures, départ à 8 h 30, pique-nique au sac, niveau moyen; ou Mazerac, 12 km en 3 h 30, départ à 13 h 30, niveau facile. Samedi 11: Castanet, 12 km en 3 h 30, départ à 13 h 30, niveau moyen. Mardi 14: Montricoux, Bruniquel, 19 km en 6 h 30, départ à 8 h 30, pique-nique au sac, niveau difficile; ou Alliguières, 11 km en 3 h 30, départ à 13 h 30, niveau facile. "Un coup monté": un ex-salarié d'Assu 2000 raconte le fonctionnement du "système Bouthier". Samedi 18: Saint-Projet, 13 km en 3 h 30, départ à 13 h 30, niveau moyen. Mardi 21: Villefranche-de-Rouergue (Aveyron), 20 km en 6 heures, départ à 8 h 30, pique-nique au sac, niveau difficile; ou Belfort-de-Quercy (Lot), 11 km en 3 heures, départ à 13 h 30, niveau moyen.

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Exportation L'exportation des oeuvres d'art considérées comme des biens culturels est soumise à autorisation de la part du Ministère de la Culture. L'exportation dans un pays de l'Union Européenne est subordonnée à l'obtention d'un certificat d'exportation délivré par les services compétents du Ministère de la Culture, dans un délai maximum de 4 mois à compter de sa demande. Ce certificat pourra être demandé par TRADART DEAUVILLE pour le compte de l'acheteur après la vente. Fauteuil jacques leleu les. L'exportation dans un pays tiers de l'Union Européenne est subordonnée outre à l'obtention d'un certificat d'exportation, à la délivrance d'une licence d'exportation et à une déclaration en douanes. Dans ce cas, l'acheteur devra s'assurer des services d'un transitaire afin de solliciter les autorisations requises. Il convient de préciser que la loi punit de sanctions pénales quiconque exporte ou tente d'exporter un bien culturel sans avoir obtenu les autorisations requises (Art. L-114-1 du code du Patrimoine). TRADART DEAUVILLE ne peut être tenu pour responsable des délais ou des éventuels refus de délivrance d'un certificat par le Ministère de la Culture.

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