Code De Procédure Civile - Article 381 – Samaro - La Gamme Des Résines De Coulée Sous-Vide Et De Prototypage De Synthene
PRUD'HOMMES - Procédure - Instance - Radiation - Décision de radiation - Notification - Modalités - Envoi par lettre simple - Détermination - Portée PRUD'HOMMES - Procédure - Instance - Péremption - Délai - Point de départ - Fixation - Notification de la décision de radiation - Portée L'article 381 du code de procédure civile applicable aux instances prud'homales prévoyant que la décision de radiation est notifiée aux parties par lettre simple, encourt la cassation l'arrêt, qui pour...
Article 381 Du Code De Procédure Civile.Gouv.Fr
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Entrée en vigueur le 31 décembre 2002 1. Toute personne physique ou morale qui a acquitté pour le compte d'un tiers des droits, des amendes, des taxes de toute nature dont la douane assure le recouvrement est subrogée au privilège de la douane, quelles que soient les modalités de recouvrement observées par elle à l'égard de ce tiers. 2. Toutefois, cette subrogation ne peut, en aucun cas, être opposée aux administrations de l'Etat. Entrée en vigueur le 31 décembre 2002 0 Document parlementaire Aucun document parlementaire sur cet article. Article 381 du Code de procédure civile - MCJ.fr. Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature.
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Coulage Sous Vide
Elles se mettent en œuvre par des techniques de coulée en moule silicone (type Xiameter RTV-4234-T4) ou moule résines rigide. Plus d'information: SYNTHENE PR7 SERIES
Usages à privilégier en coulée sous vide Pour toutes les raisons évoquées ci-dessus, la coulee sous vide sera conseillée pour des: – préséries pour tester le marché auprès de vos clients – préséries pour certification – préséries pour validation mécanique ou esthétique dans le marketing et le design. – petites séries pour une première commercialisation Pour en savoir plus sur cette technologie de prototypage rapide découvrez les réponses de notre chef d'atelier sur la coulée sous vide.