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Le guide tient aussi compte de l'évolution de l'environnement législatif au cours des six dernières années, notamment en ce qui concerne la gestion des documents numériques. Cette publication s'adresse aux petites, moyennes et grandes entreprises du Québec ainsi qu'à tout organisme à but lucratif ou non. Le Guide de gestion des archives d'entreprises est offert au prix de 59, 95 $ (frais d'envoi en sus). Vous pouvez le commander au secrétariat du RAQ par courriel à l'adresse, par téléphone au 514. Guide d'archivage à l'usage des administrations dans les départements - Association des archivistes français. 864. 9213 ou par courrier à: Réseau des services d'archives du Québec 535 ave Viger Est, local 5. 27. 1 Montréal, Québec, H2L 2P3 Détails des frais d'envoi Résidents du Québec 10$ Résidents du reste du Canada et des États-Unis 15$ Résidents du reste du monde Tarif variant selon la provenance Pour visionner les dix premières pages du Guide, cliquez ici.
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Bien qu'il ne soit pas obligatoire de suivre la norme ISO 15489, il existe des périodes de conservation des documents spécifiques en France qui doivent être respectées. Le site fait un bon résumé des délais d'archivage requis pour les documents d'entreprise, avec en référence les articles du Code Civil, Code de commerce ou autres. Records management: l'archivage des emails Les emails peuvent (mais pas nécessairement) être considérés comme des documents commerciaux. Les 4 grandes étapes de l’archivage de documents. Selon le contenu du courriel, des règles spécifiques s'appliquent. C'est pourquoi {{les entreprises doivent tenir compte de l' archivage d'email, notamment lors de l'exécution d'une transaction commerciale par courrier électronique. D'après l'article L. 123-22 du Code de commerce, tout contrat conclu par voie électronique (à partir de 120 euros) doit être conservé sur une durée de 10 ans à partir de la livraison ou bien de la prestation. Ainsi, les mails envoyés – avec leurs pièces jointes – doivent être correctement archivés sur la durée et protégés de toute manipulation (les rendre infalsifiables).
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Tout commence par une prise de conscience que la gestion d'archives est non seulement chronophage, mais qu'elle exige une rigueur et un professionnalisme, mieux, une méthode éprouvée, que la plupart des entreprises n'ont mis en place en interne ou n'ont pas les moyens de mettre en place. DEVIS ARCHIVAGE « C'est à ce moment qu'une entreprise va rechercher un spécialiste de l'archivage » nous confirment les archivistes de la société Arcalys. On entre alors dans un process qui va se déployer en 4 temps. Guide de gestion des archives d entreprises pdf download. 4 étapes clés correspondant au cycle de vie d'une archive. N'attendez pas d'en arriver là pour vous poser la question de l'archivage de vos documents! Quatre étapes constituent la gestion des documents d'archive de leur émission à leur destruction: Identification et authentification Stockage Conservation et consultation Destruction ou classement final 1 – Identification et authentification des archives Tout document produit au sein d'une entreprise est destiné à être archivé une fois sa fonction première remplie.
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Librairie du Québec 30 rue Gay Lussac 75005 PARIS RER B Luxembourg Métro 10 Cluny La Sorbonne Tél: +33 1 43 54 49 02 Fax: +33 1 43 54 39 15 Courriel: Du mardi au vendredi: 10h à 19h Le samedi: 12h à 18h
Pourquoi ne pas étudier votre projet d'archivage pour une externalisation complète ou partielle? Lorsque les enjeux sont plus clairs et les méthodes parfaitement repérables, il est temps de prendre contact avec un spécialiste de l'archivage physique afin de s'interroger sur la pertinence ou non d'externaliser ses archives. Nous encourageons fortement les entreprises qui n'ont pas franchi le pas à nous consulter. Deux questions essentielles à se poser si vous êtes le dirigeant de l'entreprise ou un décideur dans ce domaine: Pouvez-vous mettre un chiffre sur le coût réel de la gestion de vos archives et leur stockage dans vos locaux d'entreprise? Guide de gestion des archives d entreprises pdf 2020. Quel est selon vous le coût de l'externalisation de l'archivage? Cela n'engage à rien de faire établir un devis gratuit qui va permettre une estimation des coûts. Il ne restera plus qu'à comparer les avantages et contraintes inhérentes à ces deux approches: archiver en interne ou confier ses archives à un tiers-archiveur. C'est aussi l'occasion d' analyser son propre système d'archivage.