R 421 19 Du Code De L Urbanisme / Horaires Déchetterie L Union Du

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Comparer les versions Entrée en vigueur le 1 avril 2017 3 textes citent l'article 0 Document parlementaire Aucun document parlementaire sur cet article. Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature.

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R 421 19 Du Code De L Urbanisme De Tahiti

444-1, destinés aux aires d'accueil et aux terrains familiaux des gens du voyage, permettant l'installation de plus de deux résidences mobiles mentionnées à l'article 1er de la loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage, constituant l'habitat permanent des gens du voyage; m) L'aménagement de terrains bâtis ou non bâtis pour permettre l'installation d'au moins deux résidences démontables créant une surface de plancher totale supérieure à quarante mètres carrés, définies à l'article R. 111-51 et constituant l'habitat permanent de leurs utilisateurs.

Code de l'urbanisme - Art. R. * 421-19 (Décr. no 2007-18 du 5 janv. 2007, art. 9, en vigueur le 1er oct. 2007) | Dalloz

Déchetterie de Gensac (33) Accueil > Nouvelle-Aquitaine > Gironde > Gensac Horaires Mercredi 9h - 12h 14h - 18h Jeudi (jeudi de l'Ascension) Fermé Vendredi 9h - 12h 14h - 18h Samedi 9h - 12h 14h - 18h Fermé le jeudi de l'Ascension Signaler une erreur Indiquez ci-dessous les horaires complets de Déchetterie de Gensac pour demander une modification. Vous pouvez mentionner plusieurs horaires et périodes (confinement, vacances, etc, précisez les dates le cas échéant) Ouvert les jours fériés? Non Oui Envoyer ou annuler Plan et adresse Déchetterie de Gensac Au Stade 33890 Gensac Déchets acceptés Déchets verts déchets verts Encombrants encombrants ménagers divers mobilier hors d'usage Gravas déchets de construction et de démolition Recyclables cartons déchets de bois déchets de matières plastiques déchets de métaux ferreux Équipements électriques et électroniques équipements électriques et électroniques hors d'usage Dangereux huiles usées petits déchets chimiques en mélange piles électriques usagées toner d'impression tubes fluorescents

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Durant toute la durée des travaux, les déchèteries de L'Union et Verfeil vous accueilleront 7j/7: Déchèterie de L'Union: du lundi au dimanche - de 9h à 18h Déchèterie de Verfeil: du lundi au dimanche - de 9h30 à 12h et de 13h30 à 18h A proximité du territoire des Coteaux du Girou, vous pourrez également accéder à la déchèterie de Villemur-sur-Tarn, de 9h30 à 12h00 et de 13h30 à 18h (attention, fermée les jeudis). Attention, merci de vous rendre exclusivement dans les déchèteries du réseau DECOSET. Plus d'information sur: Les déchèteries à votre disposition GARIDECH RN 88 - Route d'Albi Lieu-dit « Lagarrigue » Tél: 05 34 26 93 89 Lundi Mardi Mercredi Jeudi 9h30 - 12h et 13h30 - 18h Fermé Vendredi Samedi Dimanche 9h30 - 18h VERFEIL Rue Gaston Averseng ZA de la Piossane Tél: 05 61 09 32 63 VILLEMUR ZA Pechnauquié Tél: 05 61 74 40 87 En savoir plus sur les déchèteries

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Début février, la communauté de communes d'Alsace Bossue a lancé un nouveau service – pour les particuliers – de collecte de pneus. Ceux-ci doivent provenir de véhicules légers, sans jantes, non lacérés, non souillés par la terre ou la mousse (de moins de 20 ans). Cette collecte, limitée à 4 pneus par dépôt et 8 par an, a lieu tous les premiers mercredis du mois pendant les horaires d'ouverture de la déchèterie. Déchèterie. Planning: ➤ Mercredis 2 mars, 1er juin et 7 septembre: Durstel, Eschwiller, Eywiller, Goerlingen, Gungwiller, Harskirchen, Herbitzheim, Hinsingen, Hirschland, Keskastel, Kirrberg, Lorentzen, Mackwiller, Oermingen et Ottwiller. ➤ Mercredis 4 mai et 3 août: Adamswiller, Altwiller, Asswiller, Baerendorf, Berg, Bettwiller, Bischtroff-sur-Sarre, Bissert, Burbach, Bust, Butten, Dehlingen, Diedendorf, Diemeringen, Domfessel et Drulingen. ➤ Mercredis 6 avril, 6 juillet et 5 octobre: Ratzwiller, Rauwiller, Rexingen, Rimsdorf, Sarre-Union, Sarrewerden, Schopperten, Siewiller, Thal-Drulingen, Voellerdingen, Volksberg, Waldhambach, Weislingen, Weyer, Wolfskirchen et Zollingen.

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Déchetterie de Carrières sur Seine (78) Accueil > Île-de-France > Yvelines > Carrières-sur-Seine Horaires Jeudi (jeudi de l'Ascension) Fermé Fermé le jeudi de l'Ascension Signaler une erreur Indiquez ci-dessous les horaires complets de Déchetterie de Carrières sur Seine pour demander une modification. Vous pouvez mentionner plusieurs horaires et périodes (confinement, vacances, etc, précisez les dates le cas échéant) Ouvert les jours fériés? Non Oui Envoyer ou annuler Plan et adresse Déchetterie de Carrières sur Seine 1 Rue de l'Union 78420 Carrières-sur-Seine Informations Création 1 juin 2004 Opérateur Véolia Propreté - Generis pour SITRU Syndicat Intercommunal pour le Traitement des Résidus Urbains de la Boucle de la Seine Éditer les informations de ma déchetterie Déchets acceptés Attention, cette déchèterie est réservée aux particuliers.

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Mairie de Saint Laurent d'Aigouze - La mairie à votre service La collecte des déchets dans la Communauté de Communes Terre de Camargue GUIDE TOURISTIQUE Déchetterie de l'Espiguette au Grau-du-Roi, les horaires d'ouverture Déchèterie d'Aigues Mortes AIGUES MORTES (30220), Récupération, traitement des déchets divers - 0682391514 transport-5 - Braley France CC Terre de Camargue (Siren: 243000650) Archives des environnement - Le Grau du Roi: Le Grau du Roi Déchèteries et station de compostage | Communauté de Communes Terre de Camargue

7 (Amendes) de la Directive communale relative au financement des déchets. Pour tous les détails: consultez le Règlement et les Directives communales, ci-dessous.