Sitesecurite.Com - Code Du Travail
Quoi qu'il en soit les escaliers se prolongent jusqu'au niveau d'évacuation sur l'extérieur. De surcroit, les parois et les marches de tous les escaliers ne doivent pas comporter de revêtement de classement inférieur à M3 au sens de la classification des matériaux de construction (Arrêté du 31 mai 1994 et C. 4227-9). Des rampes ou des mains-courantes équipent les escaliers. Elles équipent les 2 côtés de l'escalier lorsque la largeur est au moins égale à 1, 5 m (C. 4227-10). D'autre part, les escaliers desservant les étages sont séparés, de ceux desservant les sous-sols, au niveau de l'évacuation sur l'extérieur. Les étages En premier lieu, la distance maximale à parcourir pour atteindre un escalier en étage ou en sous-sol doit être de 40 m. Unité de passage - Lettre des réseaux. Ensuite, l'arrivée au rez-de-chaussée d'un escalier se situe à moins de 20 m d'une sortie sur l'extérieur. Enfin, les itinéraires de dégagement ne comportent pas de cul-de-sac supérieur à 10 m (C. 4216-11). C as particuliers Lorsque les locaux ont un effectif supérieur à 100 personnes et sont situés en sous-sol, la détermination des dégagements est effectuée selon la base suivante: Premièrement, l'effectif des personnes est arrondi à la centaine supérieure; Deuxièmement, l'effectif est majoré de 10% par mètre ou fraction de mètre au-delà de deux mètres de profondeur (C.
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Les portes Ensuite, faisant partie des dégagements réglementaires, les portes doivent répondre aux caractéristiques suivantes: Les portes susceptibles utilisées pour l'évacuation de plus de 50 personnes s'ouvrent dans le sens de la sortie; Les portes s'ouvrent par une manœuvre simple; Toute porte verrouillée est manœuvrable de l'intérieur, par une manœuvre simple et sans clé (C. 4227-6). Cependant les portes coulissantes, les portes à tambour ou celles qui s'ouvrent vers le haut ne constituent pas des portes de secours. Ainsi, ce ne sont pas des dégagements réglementaires. Néanmoins, peuvent constituer des dégagements réglementaires, les portes coulissantes motorisées qui, en cas de défaillance du dispositif de commande ou du dispositif d'alimentation, libèrent la largeur totale de la baie: Soit, par effacement latéral; Soit, par débattement sur l'extérieur par simple poussée (C. 2 united de passage de. 4227-7). Les escaliers Les marches doivent répondre aux particularités suivantes (C.
et dans les ERP (art. CO 49); dans les IGH, une sortie directe doit correspondre à chaque escalier, sauf si ceux-ci débouchent sur un hall ouvrant largement sur l'extérieur (art. GH 24); - dans les circulations principales, il est interdit de placer une ou deux marches isolées (art. R. 235-4-7 c. trav., 35); le règlement des ERP précise que les différences de niveau peuvent être reliées par des pentes égales au plus à 10%; - dans tous les types de locaux précités, les escaliers desservant les étages doivent être continus jusqu'au niveau d'évacuation sur l'extérieur (art. R. 232-12-5 c. trav., art. Unité de passage | Glossaire CRFCB. CO 50, art. PE 11, art. GH 24). Ils doivent se distinguer des escaliers desservant les sous-sols, afin d'éviter que les occupants ne s'y dirigent sans s'en rendre compte. La conception des escaliers Dans les locaux de travail nouvellement construits ou aménagés et les ERP, les dimensions des marches des escaliers doivent être conformes aux règles de l'art et, sauf exceptions (gradins), les volées ne doivent pas compter plus de 25 marches.