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#1 12/09/2017 19h45 Membre (2015) Réputation: 25 Bonjour, Je souhaite revendre un appartement que j'ai acheté en VEFA et qui n'aura jamais été habité (je le revends directement après l'avoir réceptionné pour diverses raisons). Je ne suis pas très doué en droit et j'ai donc du mal à comprendre la législation relative aux frais de notaire pour le futur acheteur. 1. De ce que j'ai compris, un logement neuf est défini comme un logement n'ayant jamais été habité. Les logements neufs bénéficient de frais réduits. 2. Vente appartement 3ch NEUF à prestigia Hay Riad - Mubawab. J'ai lu que depuis 2013, les logements revendus pour la première fois dans les 5 ans de leur achèvement ne sont plus considérés comme logements neufs et ne bénéficient donc plus des frais réduits. Au final, je suis dans le cas des "frais réduits" ou les "frais normaux"? Merci d'avance pour vos réponses, InMyselfITrust PS: j'attends la réponse de mon notaire mais il est en vacances pendant une semaine. Mots-clés: bien neuf, frais de notaire, revente, vefa Hors ligne #2 13/09/2017 07h03 mehdi57 Membre (2014) Réputation: 72 Bonjour, Depuis 2013 il n'y a plus de différence de traitement fiscal entre la revente d'un VEFA neuf et un immeuble ancien.
Bien souvent, le promoteur-constructeur de ces programmes s'associe avec un notaire unique, qui sera chargé des actes de vente définitifs, pour la totalité des lots compris dans le programme immobilier. Appartement neuf jamais habité - Trovit. Dans les programmes de construction d'habitat collectif, les tarifs du notaire sont dégressifs selon le nombre de logements construits, tel qu'il est indiqué dans le permis de construire. Le décret du 8 mars 1978 qui encadre la rémunération des notaires, prévoit ainsi un coefficient de minoration appliqué aux émoluments que percevrait le notaire pour l'achat d'un bien de même valeur dans l'ancien: Jusqu'à 10 logements: coefficient de 1; De 11 à 24 = minoration de 20% (coefficient de 0, 80); De 25 à 99 = minoration d'1/3 (coefficient de 2/3); De 100 à 249 = minoration de 50% (coefficient de 0, 50); De 250 à 499 = minoration de 60% (coefficient de 0, 40); + de 500 = minoration de 2/3 (coefficient de 1/3). Zoom sur Revente dans les 5 ans: la réforme de 2013 Depuis le 1er janvier 2013, un logement revendu pour la première fois, par un particulier, moins de 5 ans après son achèvement, n'est plus considéré comme un logement neuf.
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Azerty32 Messages postés 5 Date d'inscription dimanche 5 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 28 août 2013 - Modifié par Azerty32 le 3/08/2013 à 22:12 crown - 21 mai 2014 à 07:13 Bonjour à tous, J'ai repéré un appartement et j'aimerais savoir si je peux prétendre aux frais de notaire réduits. L'appartement est neuf et a été acheté par une personne qui a décidé de le revendre. Il a été livré en juin 2013 et n'a jamais été habité. Etant donné qu'il s'agit d'une revente entre particuliers..... je dirais que les frais de notaire réduits ne s'appliquent pas et que ça rentre dans la catégorie "bien achevé depuis moins de 5 ans". :( Mais vu qu'il n'a jamais été habité...... Est-ce qu'il ne conserverait pas son statut de logement neuf, donc pourrait bénéficier de frais de notaire réduits??? Revente appartement neuf jamais habité au. :) Je passerai un coup de fil à mon notaire lundi... Mais si d'ici là quelqu'un a une piste. Merci d'avance pour votre aide! louvanne 5462 dimanche 26 février 2012 26 janvier 2020 914 4 août 2013 à 11:18 Bonjour, Pour infos: Le logement neuf est celui: qui sort de terre et qui n'a jamais été habité.
Property ID: hl-2020/b173 à vendre 2. 090. 000dhs - Appartement, Residential Vente, d'un joli appartement, neuf jamais habité d'une superficie habitable de 120m²+ une coure de 9m², au rez de chaussée, dans une immeuble récent, se situant dans une petite ruelle au quartier de Val Fleurie, proche de toutes les commodités. L'appartement se compose de: -Un salon avec coin séjour. -Une salle d'eau pour invités. -Une cuisine équipée+ une coure anglaise de 9m². Revente appartement neuf jamais habité les. – Deux Chambres à coucher, avec placard pour le rangement. -Une salle de avec douche, pour les deux chambres. -Une suite parentale avec dressing, et salle de bain avec douche. Pour plus d'information ou visité n'hésitez pas de nous contacter.
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Code postal 06500 Surface habitable (m²) 41 m² Surface loi Carrez (m²) 40, 72 m² Nombre de chambre(s) 1 Nombre de pièces 2 Ascenseur OUI Vue Collines Nb de salle d'eau Cuisine AMERICAINE Type de cuisine SEMI-EQUIPEE Interphone Visiophone Exposition NORD-EST Année de construction 2021 Copropriété Lot n° 266 Quote Part annuelle des charges 950 € plan de sauvegarde NON statut du syndic pas de procédure en cours Prix de vente 222 600 € Les honoraires d'agence seront intégralement à la charge du vendeur Charges 80 €
Property ID: hl-2020/b174 1dhs Vente, d'un joli appartement, neuf jamais habité d'une superficie habitable de 80m²+ un grand balcon de 31m², au 4éme étage, dans une immeuble récent, se situant dans une petite ruelle au quartier de Val Fleurie, proche de toutes les commodités. L'appartement se compose de: -Un salon avec coin séjour, balcon -Une salle d'eau pour invités. -Une cuisine équipée – Une Chambre à coucher, avec placard pour le rangement, balcon. -Une salle de avec douche,. -Une suite parentale avec dressing, et salle de bain avec douche, balcon. Pour plus d'information ou visité n'hésitez pas de nous contacter.
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Les différentes cartes se répartissent dans les catégories suivantes: Les robots Moloch, les soldats Outpost, les modules Moloch (améliorations de ville), les bâtiments Outpost (le pendant des précédents) et les actions immédiates. Les villes peuvent être constituées de plusieurs districts qui sont autant de zones de combats possibles. Chaque tour de jeu se déroule ainsi: Les joueurs piochent de nouvelles cartes, le Moloch choisit son lieu de combat (district) et choisit les actions qu'il peut y faire. Puis le joueur Outpost fait de même. le Moloch active ensuite ses modules, on résout le combat et si la ville est détruite, le Moloch envoie un nouveau robot dans la suivante. Cela vous rappelle quelque chose? Vous avez raison! Stronghold jeu de société ootball. Cela ressemble à s'y méprendre à un autre jeu: "Revolver" de monsieur Mark Chaplin. Et pour cause. C'est en effet après joué à ce dernier qu'est venue à Ignacy Trzewiczek l'idée d'adapter ce jeu de combat par étape à l'univers de Neuroshima. Une idée que Mark Chaplin a trouvé bonne et voilà le résultat: "Convoi".
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Les choix sont nombreux pour les deux joueurs et il faudra un certain nombre de parties pour profiter pleinement de la bête. La forteresse est composée de différents lieux, de tours, d'une barbacane (si le bélier est présent chez l'attaquant) et de murs. L'attaquant va avoir dix tours -et donc 10 assauts- pour pénétrer les défenses. La partie ne sera pas jouée pour autant car il faudra alors comparer le total de points de gloire des deux joueurs pour connaître le vainqueur. A Westerplatte, la citadelle était tombée mais l'Histoire a retenu l'exploit des défenseurs! Stronghold Game - Jeux de société - Diamonds - Jeux de stratégie - Rue du Commerce. Chaque tour de jeu se divise en six phases, au cours desquelles l'attaquant va préparer son assaut. Il va d'abord récupérer des troupes fraiches puis pouvoir les assigner à la construction de machines ou d'équipement, il va pouvoir entraîner ses troupes, préparer des rituels magiques et, enfin, envoyer des troupes faire de la grimpette sur les murs de la forteresse. Durant chaque phase, les choix de l'attaquant vont prendre plus ou moins de temps à être mis en œuvre.
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Si l'attaquant a un avantage tel que sa force est plus du double de celle du défenseur (toujours sur un mur donné) alors il réussit à détruire ce mur et à envahir la forteresse. La partie s'arrête alors et on compare le total de points de Gloire des deux joueurs. Stronghold : Undead (2010) - Jeu de société - Tric Trac. Au début, l'attaquant en a 10 et à chaque tour, il doit en donner un au défenseur. En plus, il lui est possible d'en marquer d'autres au cours de la partie, en attaquant avec quatre trolls, par exemple, ou en sacrifiant plus de 12 gobelins. Le défenseur, lui, peut dépenser ses points pour profiter d'avantages spéciaux, souvent gagner du temps pour faire plus de choses à un moment particulièrement chaud. Les phases de jeu sont représentées par une carte, ce qui modifie, d'une partie à l'autre, toutes les possibilités offertes à l'attaquant ce qui permet d'assurer une meilleure longévité au jeu, sans compter qu'il va bien falloir jouer une même configuration en aller-retour pour montrer à son adversaire qu'on peut faire bien mieux que lui!
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