Licol Ethologique Fait Main Site | Modele De Contrat Pour Saillie

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Licol Ethologique Fait Main

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Anonyme, Posted on Sunday, 06 May 2012 at 2:50 PM vraiment ton site est bien fait mais les dimension pour chevaux sont trs grande!!! je monte actuellement une frisonne j'ai fait a peine moin que tes dimension car a me paraisait grand et bah c'etait quand meme grand xpp ponylove, Posted on Monday, 16 April 2012 at 3:58 AM je n'arrive pas je ne comprant rien au shma alors svp celle qui y sont arriver peuve t'elle metre une video d'elle sur youtube?? Licol ethologique fait main. je compte sur vous Posted on Friday, 06 April 2012 at 1:50 PM Gnial ton tuto! Merci beaucoup (j'en connais qui vont tre contents:p) OrpheeBlackFerrero, Posted on Sunday, 18 March 2012 at 4:55 AM Merci pour ton blog! Il est vraiment super!!! le-centre-galop, Posted on Thursday, 08 March 2012 at 1:45 PM trs utile a savoirs ^^ merci! mpolki08, Posted on Friday, 06 January 2012 at 7:12 PM pour se qui recheche ou trouvais des corde le site rue de la mer est assez complet, ya pas mal de choix et tout;) meggypie10, Posted on Tuesday, 13 December 2011 at 10:32 AM trop cool videosdefeteforaine, Posted on Tuesday, 29 November 2011 at 8:25 AM Je viens de crer un topic sur un forum pour le salon du cheval 2011.

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Si la saillie n'a pas lieu chez le propriétaire de l'étalon, la partie chez qui la saillie est réalisée s'engage à s'assurer que l'étalon ne s'accouplera qu'avec la chienne mentionnée dans le présent contrat. partie chez qui se déroule la saillie s'oblige à prendre toutes les précautions nécessaires pour qu'aucun autre animal ne porte atteinte ou ne transmette de maladie à l'animal qui lui est confié. L'animal est entretenu dans le respect des conditions sanitaires, alimentaires et d'entourage. saillie est réalisée lorsque la partie chez laquelle se déroule la saillie constate au moins un accouplement effectif de l'étalon et de la chienne. Modele de contrat pour saillie par les soldats. la saillie échoue ou si le résultat de la saillie est négatif, une nouvelle saillie est proposée. Les tentatives de saillie successives sont limitées à trois. L'intervalle entre deux saillies ou tentatives est fixé à [durée]. Les éventuelles périodes d'indisponibilité de l'étalon ne sont pas comprises. tentatives de saillie ne peuvent s'appliquer qu'à l'étalon mentionné dans le présent contrat.

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Modalité 2: Le choix du chaton n'intervient qu'après que le PROPRIÉTAIRE DE LA CHATTE se soit réservé... chatons de son choix. Modalité 3: Si la portée comporte plus de... chatons au moment du choix, un second chaton est cédé à titre gratuit. Modalité 4: Le ou les chatons choisis ne peuvent être de couleur... Modalité 5: Le ou les chatons choisis doivent être de sexe... Modalité 6: Le pedigree du ou des chatons choisis sera transmis au PROPRIÉTAIRE DE L'ÉTALON. Modalité 7: L'acte de cession du ou des chatons pourra comporter une clause les désignant comme chats de compagnie (devant être stérilisés). Modele de contrat pour saillie legrand. Modalité 8: Si le choix du PROPRIÉTAIRE DE L'ÉTALON ne peut s'exercer par manque de chatons, le PROPRIÉTAIRE DE LA CHATTE s'engage à verser un dédommagement de... euros par chaton manquant au PROPRIÉTAIRE DE L'ÉTALON. Conditions particulières manuscrites: Fait en deux exemplaires, Exemplaire n°... /…, lu et approuvé: LE PROPRIÉTAIRE DE L'ÉTALON. LE PROPRIÉTAIRE DE LA CHATTE

Exemple de contrat prêt à l'emploi: téléchargez ce contrat type au format word (), et complétez-le avec vos informations personnelles en suivant les instructions détaillées dans la notice. À quoi sert ce modèle de contrat? Le contrat de saillie de chien relève des articles 1101 et suivants du Code civil. Les règles sur les contrats s'appliquent donc à ce dernier. Les parties disposent ainsi de la liberté contractuelle dans la rédaction du contrat de saillie. Modele de contrat pour saillie saint. Toutefois, elles ne peuvent pas déroger aux dispositions générales relatives aux contrats. Le règlement international de la Fédération cynologique internationale s'applique au contrat de saillie. Les cocontractants ont cependant la possibilité d'écarter par accord écrit les dispositions du règlement. Voici les points essentiels concernant le contrat de saillie: la vérification par les propriétaires de l'inscription au LOF (Livre des origines français) de la chienne et de l'étalon; la mention du moment et du lieu de la saillie. En principe c'est au propriétaire de la chienne de déplacer son animal chez l'étalon.