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Chapitre Ier: Agents en service détaché. (Articles R*74 à R76 ter) Chapitre II: Fonctionnaires civils titulaires de deux emplois. Chapitre III: Reprise de service par les fonctionnaires civils et militaires retraités. (Article R*77) Chapitre IV: Gendarmes et sapeurs-pompiers de Paris. (Article R79) Chapitre VI: Agents des offices ou établissements de l'Etat dotés de l'autonomie financière. (Article R*81) Chapitre Ier: Dispositions générales. (Articles R*90 à R91) Chapitre II: Cumul de pensions et de rémunérations d'activité. Barème des pensions civiles et militaires – Cabinet d’expertises Dr Dubois. (Articles R92 à R95) Chapitre III: Cumul de plusieurs pensions. (Articles R95-1 à R95-3) Chapitre IV: Cumul d'accessoires de pension. Paragraphe Ier: Règles générales du paiement des pensions. (Articles R96 à R98) Paragraphe II: Contexture des titres de paiement. (Article R99) Paragraphe III: Modalités de paiement des pensions. (Article R100) Chapitre II: Avances provisoires sur pensions en instance de liquidation. (Articles R*101 à R*104) Partie réglementaire - Décrets simples Titre Ier: Généralités.

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(Articles L90 à L91) Paragraphe II: Dispositions diverses. (Articles L92 à L93) Chapitre II: Avances mensuelles sur pensions concédées en paiement. (Articles L94 à L96) Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat Titre Ier: Généralités. (Articles R1 à R*4) Paragraphe Ier: Généralités. Néant (Article R4-1) Paragraphe II: Eléments constitutifs. (Articles R5 à R7) Paragraphe II: Eléments constitutifs. (Article R*8) Chapitre III: Dispositions communes. (Article R9) Chapitre Ier: Services et bonifications valables. Code annoté - CPMIVG. (Articles R10 à R25-1) Paragraphe Ier: Décompte et valeur des annuités liquidables. (Articles R26 à R26 ter) Paragraphe II: Emoluments de base. (Articles R27 à R31) Paragraphe III: Montant garanti. Paragraphe IV: Avantages de pension. (Articles R*32 à R33 bis) Titre IV: Jouissance de la pension ou de la solde de réforme. (Articles R*34 à R37 bis) Paragraphe Ier: Invalidité résultant de l'exercice des fonctions. (Articles R38 à R40) Paragraphe II: Invalidité ne résultant pas de l'exercice des fonctions.

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Entrée en vigueur le 27 mai 2021 5 textes citent l'article Le secteur de la sécurité privée manque aujourd'hui de management intermédiaire et nécessitera de recruter massivement du personnel qualifié en vue des événements sportifs accueillis par la France. Afin de résoudre cette double difficulté, l'article 15 de cette proposition de loi favorise le cumul d'une pension de retraite avec une activité exercée dans ce secteur. Il convient néanmoins de cibler plus particulièrement les catégories actives de la police nationale, ces profils étant ceux recherchés par les employeurs du domaine de la sécurité privée. Cette rédaction permet par ailleurs de … Lire la suite… ___ Pages avant–propos........................................................ Code des pensions civiles et militaires paris. 9 I. Présentation de la proposition de loi 1. Renforcer le rôle de proximité des polices municipales (titre Ier) 2. Mieux encadrer le secteur de la sécurité privée (titre II) 3. Adapter le recours aux technologies de la vidéoprotection et de la captation d'images (titre III) 4.

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Actions sur le document Article R13 Sont prises en compte pour le bénéfice des dispositions du b de l'article L. 12 les périodes ayant donné lieu à une interruption ou à une réduction de l'activité dans les conditions suivantes: 1° L'interruption d'activité doit être d'une durée continue au moins égale à deux mois et être intervenue dans le cadre: a) Du congé pour maternité prévu aux articles L. Code des pensions civiles et militaires de retraite PDF | Cours de droit. 4138-2 et L. 4138-4 du code de la défense, au 5° de l'article 34 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat, au 5° de l'article 57 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, au 5° de l'article 41 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, aux articles L. 331-3 et L. 615-19 du code de la sécurité sociale et à l'article 4 du décret n° 72-154 du 24 février 1972 modifié relatif aux congés en cas de maladie, maternité et d'accidents du travail dont peuvent bénéficier certains personnels ouvriers de l'Etat mensualisés; b) Du congé d'adoption prévu aux articles L.

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351-8 du code de la sécurité sociale; b) A partir de l'âge prévu au premier alinéa de l'article L. 351-1 du même code, lorsque l'assuré justifie d'une durée d'assurance et de périodes reconnues équivalentes mentionnée au deuxième alinéa du même article au moins égale à la limite mentionnée au même alinéa. La pension due par un régime de retraite légalement obligatoire dont l'âge d'ouverture des droits, le cas échéant sans minoration, est supérieur à l'âge prévu à l'article L. Code des pensions civiles et militaires sur. 161-17-2 du code de la sécurité sociale n'est pas retenue pour apprécier la condition de liquidation de l'ensemble des pensions de retraite, et ce jusqu'à ce que l'assuré ait atteint l'âge à partir duquel il peut liquider cette pension ou, en cas de minoration, l'âge auquel celles-ci prennent fin.

Il rencontre Brigitte, se marie et semble guéri, mais son obsession refait surface de manière inattendue. Un geste anodin déclenche en lui l'envie de collectionner des moments de la vie de sa femme», résume Léonard Prain. «Nous avons eu le coup de foudre pour ce roman. Après avoir obtenu un accord de principe de Gallimard, on s'est lancé dans l'écriture. David Foenkinos est venu assister à la première lecture de la pièce et il nous a tout de suite soutenus. C'est quelqu'un de très ouvert et accessible». «La plus grande difficulté a été de créer des dialogues car il n'y en a quasiment pas dans le livre», ajoute Sophie Accard, qui joue Brigitte dans la pièce. «Un peu comme dans les films de Woody Allen, ou dans «Amélie Poulain», on entre dans la vie de gens ordinaires qui ont des vies extraordinaires. Il a fallu trouver des astuces pour mettre en scène une vingtaine de personnages, tous très attachants, une quarantaine de séquences, et une multiplicité de lieux». Toulouse. «Le potentiel érotique de ma femme», version théâtre au 3T - ladepeche.fr. Le public des 3T a la primeur de la création de la pièce «Le potentiel érotique de ma femme», qui part ensuite au festival d'Avignon (Théâtre La Luna), et sera à partir du 28 août au Théâtre 13 à Paris.

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Jean Loubignac. 1954. Fr. 90 min. Coul. 35 mm. SILVER PALACE CLUB | Le Silver Palace Club est le strip-club Numéro 1 à Toulouse. Festival International du Film Grolandais de Toulouse Après plus de neuf cent représentations au théâtre, Robert Dhéry adapte pour le cinéma en 1954 son spectacle Ah! les belles bacchantes. Délire hellzapoppinesque, régi par la poésie de l'absurde, le film de Jean Loubignac se situe par-delà le bien et le mal. Il s'agit d'une expérience de cinéma musical aux couleurs pétaradantes, rythmés par les sketches nonsensiques des Branquignols et les apparitions des « cent plus belles femmes de Paris ». C'est tout autant un film érotique incroyablement osé pour l'époque qu'une expérience comique flinguée du ciboulot. Et tout ceci, mesdames et messieurs, filmé en Agfacolor, grand concurrent du Technicolor américain.

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