Reglement Interieur Amicale Du Personnel | Citizen Comptabilité Association

Thu, 18 Jul 2024 11:54:22 +0000
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PREAMBULE Le Règlement Intérieur a pour objet de préciser les statuts de l'Association « Amicale du Personnel de la Ville de Gradignan », sise à la Mairie de Gradignan, et dont l'objet est: d'une part de mener une action dans les domaines: social, culturel, artistique, ludique, touristique et sportif sans que l'énumération ci-dessus puisse être considérée comme limitative des activités de l'Association, et d'autre part d'entretenir les liens de camaraderie et d'entraide parmi les membres de l'Amicale. Article 1: Cotisation Les membres tels que définis à l'article 2 bis des statuts, actifs et retraités, doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle. Le montant de la cotisation est fixé annuellement par le Conseil d'Administration et validé par l'Assemblée Générale. Amicale d'entraide du personnel communal d'Aix-les-Bains - Réglement interieur. Toute cotisation versée à l'Association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé de remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un membre. Article 2: Admission de membres nouveaux L'Association a vocation à accueillir de nouveaux membres.

Amicale D'Entraide Du Personnel Communal D'Aix-Les-Bains - Réglement Interieur

AUTORISATIONS Chaque amicaliste participant à une activité organisée par l'association, autorise celle-ci à publier des photos sur son site web., sauf interdiction notifiée à l'amicale par écrit. Aucune photo portant atteinte à la moralité des personnes sera publiée. COMPTABILITÉ L'Amicale fonctionne en année civile. Les comptes financiers sont donc arrêtés au 31 décembre. Ils sont validés par un Commissaire aux Comptes agréé. ASSURANCE L'Amicale est assurée à la MACIF pour ses activités (sports, voyages…) RÉDACTION ET DIFFUSION Le règlement intérieur est révisé tous les ans, et soumis à l'approbation du conseil d'administration. Il est distribué chaque année aux agents lors de l'envoi du formulaire d'inscription et consultable sur le site internet de l'amicale. Reglement interieur amicale du personnel. L'adhésion à l'amicale provoque l'acceptation du présent règlement.

Comprendre Le Rgpd | Cnil

PERMANENCES Détail des horaires d'ouverture Lundi: de 9h à 12h et de 13h45 à 17h Mardi: Fermé Mercredi: Fermé Jeudi: Fermé Vendredi: de 9h à 12h et de 13h45 à 17h Lors des périodes de fermeture, merci d' envoyer un mail à, nous le traiterons dès que possible Locations été 2022 Juillet/Août + Basse-saison Nouveau prestataire: Autant Partir Offres commerçants Nouveauté: Jeu-concours Aésio Mutuelle + Commande groupée de vin Woopzy Parc (Mauriac) Séjours à Bali et aux Cyclades

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Ce délai permet de réattribuer la place à une autre personne inscrite sur la liste. A défaut, la personne qui ne l'a pas signalé perd le droit de s'inscrire pour le tirage de l'année suivante. Article 11: Marques d'attention de l'Amicale Sous réserve que l'adhérent ait au moins deux ans de cotisation en continu à l'Association, différents marques d'attention sont faites par l'Amicale. Bienvenue sur le site du lycée Honoré d'Urfé. Lorsqu'un membre de l'Amicale fait l'objet d'une hospitalisation d'au moins 24h pour un acte chirurgical, entraînant une immobilisation nécessitant un arrêt de travail, l'amicale lui octroie un cadeau (fleurs, livres, etc. ) d'une valeur maximale de 25 €. Pour les mariages, les naissances et les adoptions, un chèque d'un montant de 100 € est offert. Pour le décès d'un membre de la famille, des fleurs sont envoyées. Article 12: Médaillé du travail et départ à la retraite Lors de la remise d'une médaille ou lors de son départ à la retraite -sous réserve d'au moins cinq ans de cotisation en continu à l'Association-, l'adhérent reçoit des chèques cadeaux, au prorata de son ancienneté.

Renouvellement: Si le nombre de membres du Conseil d'Administration passe à quatre, une assemblée générale doit être convoquée dans le mois pour permettre l'élection d'un ou plusieurs membres pour la fin de la durée du mandat du Conseil d'Administration. Modalités de fonctionnement: Le Conseil d'Administration se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du Président, ou à la demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Chaque réunion du Conseil d'Administration donne lieu à la rédaction d'un procès-verbal. Le Conseil d'Administration élit parmi ses membres un Bureau. La perte de la qualité de membre de l'Association fait perdre de facto la qualité de membre du Conseil d'Administration. Article 5: Le Bureau Le Bureau, conformément à l'article 8 des statuts de l'Association, a pour but de mettre en œuvre les décisions du Conseil d'Administration. Il est composé de5 à 12 membres.

· Naissance: il s'agit de l'enfant de la femme reconnue · Décès de l'adhérent, de père, de la mère, de l'enfant, de la femme reconnue, de l'époux ou de l'épouse. · Organisation des fêtes · Départs- promotions- arrivées · Loisirs-détentes · Assistance maladie Article 10: les prestations de service a)- les mariages: l'amicale offre un cadeau de 50. 000fcfa et se fait représenter. En cas de mariage entre deux membres de l'amicale l'offre passe à 100. 000FCFA b)- les naissances: l'offre en nature est d'une valeur de 20. 000FCFA. c)- décès: - adhérent à jour de ses cotisations: 100. 000FCFA de l'amicale plus une cotisation exceptionnelle de 3. 000FCFA par membre au conjoint déclaré avec une délégation de l'amicale (deux membres). - le père, la mère, l'enfant: 50. 000FCFA à l'adhérent avec une délégation de l'amicale (deux membres) - le conjoint ou la conjointe: 100. 000FCFA de l'amicale plus une cotisation exceptionnelle de 2. 000FCA par membre avec une délégation de l'amicale (deux membres) - fêtes, promotions, départs, réceptions, loisirs, détentes: le montant des cotisations est fixé en assemblée plus l'offre de l'amicale.

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