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Les travaux font l'objet d'une présentation détaillée au sein des Cahiers des Clauses Techniques Particulières, propres à chaque lot et du Cahier des Prescriptions Communes à tous les lots Durée du marché: Chaque lot prend effet à compter de sa date de notification. Le délai global d'exécution des travaux est de 13, 5 mois (arrondi à 14 mois dans l'avis de publicité): - La période de préparation et de fabrication est de 1. 5 mois (6 semaines) à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage de la période de préparation. - La période de travaux est de 12 mois à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage des travaux. Prix global forfaitaire. Tranche optionnelle: sans objet Prix Global et Forfaitaire Le montant estimatif indiqué dans l'avis de publicité correspond au montant de l'ensemble des lots. Pour le lot 2 il est demandé de chiffrer une variante en tant que prestation supplémentaire éventuelle. La réponse à cette PSE est obligatoire. Pour les autres lots il n'est pas autorisé ou imposé de variantes ou PSE.

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Home Datasets Marchés publics conclus en 2021 par Nantes Métropole Nantes Métropole La démarche Une volonté commune d'agir Ouvrir les données publiques, c'est améliorer la relation entre les collectivités et les citoyens, simplifier les échanges avec les acteurs qui font le dynamisme d'un territoire, rendre possible de nouveaux services. Nantes Métropole, le Département de Loire… achat-public citoyennete-institution Temporality Frequency Unknown Creation date May 18, 2022 Latest resource update Extras ods:url remote_url ods:has_records True ods:geo False harvest:source_id 5b4d9238c751df2a76fd0070 harvest:remote_id 244400404_marches-publics-conclus-2021-nantes-metropole harvest:domain harvest:last_update 2022-05-30T02:04:49. 758779 Embed Copy this Permalink Description Liste des marchés publics de Nantes Métropole pour l'année 2021 Précisions: Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le cadre de ces marchés.

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8. Une visite groupée des lieux sera organisée par la SOGEM. La participation des candidats à cette visite qui sera sanctionnée par une réunion d'informations et de clarifications est obligatoire (voir détails dans le DAO). 9. Les exigences en matière de qualifications sont indiquées en détail dans le Dossier d'appel d'offres. Aucune marge de préférence ne sera appliquée. LYON, Portail des Marchés Publics. 10. La procédure sera conduite par une mise en concurrence internationale et de façon ouverte à tous les candidats qualifiés et éligibles. La SOGEM se réserve le droit de faire des vérifications/confirmations des informations fournies par les soumissionnaires (attestations de bonne exécution, garanties, toute autre information pertinente). La production de fausses pièces justificatives, d'informations non probantes entraine le rejet systématique de l'offre et une exclusion selon la disposition en vigueur. 11. Les candidats intéressés et éligibles peuvent obtenir des informations auprès de la SOGEM à l'attention de Monsieur le Directeur Général de SOGEM, téléphone: +223-2023-3286/2023-2657; Télécopie: +223-2023-8350; BP: E4015-Bamako, Mali, Rue: ACI 2000-Parcelle n°2501-BP 00223 20 23 83 50 et aux adresses électroniques suivantes: avec en copies obligatoire les adresses suivantes: et 12.

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Si le patient est âgé de moins de 18 ans, la participation forfaitaire de 1 € ne s'applique pas. Respectez le parcours de soin pour être mieux remboursé d'une consultation chez l'ophtalmo Pour bénéficier du meilleur remboursement pour vos dépenses de santé, il est fortement conseillé de respecter le parcours de soins coordonnés. Si vous ne passez pas par votre médecin traitant avant de consulter un spécialiste, vous ne bénéficierez que d'un remboursement de 30% au lieu des 70% prévus dans le cadre d'un parcours de soins coordonnés. Prix global et forfaitaire marché public. La déclaration d'un médecin traitant auprès de l'Assurance maladie est la première étape dans le parcours de soins coordonnés. Ce professionnel de santé joue un rôle crucial dans ce parcours: il assure un suivi spécialisé de votre santé, coordonne les interventions des professionnels, et vous redirige ensuite vers un spécialiste si nécessaire.

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3 commentaires (les commentaires anciens de plus de 2 ans ne sont plus considérés) Bonjour Si ma lecture de l'article est exacte, le choix de la flat tax ne fait pas entrer son montant dans le calcul du revenu fiscale de référence contrairement au choix de l'inclure dans l'imposition sur le revenu? Est ce exact? Merci 👉 Répondre à ce message Oui tout à fait Le taux global du PFU est de 30%, incluant 12, 8% au titre de l'impôt sur le revenu et 17, 2% au titre des prélèvements sociaux (taux en vigueur à compter de 2018). Il s'agit d'un taux forfaitaire car ce taux ne prend pas en compte votre tranche d'imposition et votre revenu fiscal de référence. Marchés publics conclus en 2021 par la Ville de Nantes - data.gouv.fr. 👉 Répondre à ce message Bonjour, Jusqu'à l'an dernier je n'étais pas soumis à l'impôt sur le revenu. Après un premier rachat en juin (plus value 17 500€) pour lequel le PFL avait été coché, j'ai procédé en juillet dernier au rachat total du contrat d'assurance vie dont la plus value était de 48000 €. Mon conseiller bancaire a coché la case " déclaration des produits dans le revenu imposable" pour mes primes versées avant le 27 septembre 2017.

Je viens de prendre connaissance de la déclaration automatique (revenus 2021). Après analyse il s'avère que ce n'était pas le meilleur choix. Est-il possible de revenir sur ce choix et opter pour le PFL? Si oui comment procéder. Merci par avance pour votre réponse. Salutations 👉 Répondre à ce message Sur le même sujet 🛂 News fiscales Impôt 2022 (revenus 2021) / Flat Tax: faut-il cocher la case 2OP ou pas? Sujet d'actualité en pleine période de déclaration de vos revenus, la flat tax mise en place depuis 2018 est l'option par défaut applicable aux produits des placements. Près de 8 millions de foyers (... ) 🛂 IMPÔTS / Fiscalité Taux de CSG déductibles: comment ça marche? Taux de CSG déductibles 2022. Décomposition du prix global et forfaitaire. La France a la fiscalité la plus complexe au monde. La CSG déductible est une de ces règles totalement ubuesques, tentant de contrecarrer, cette taxe que les (... ) 🛂 IMPÔTS / Fiscalité Barème impôt 2022 (applicables sur les revenus 2021) Pour vos revenus perçus en 2021, la loi de finances 2022 ne prévoit qu'une réévaluation des tranches du barème, sur la base de l'inflation annuelle retenue par la Loi de Finances 2022, à savoir (... ) Flat Tax ou IR?

Marché réservé: Non Réduction du nombre de candidats: Non La consultation comporte des tranches: Non Possibilité d'attribution sans négociation: Oui Visite obligatoire: Oui Une visite du site est obligatoire pour déposer une offre. Trois dates sont d'ores et déjà prévues. Les dates sont précisées dans le Règlement de consultation. Attention les candidats doivent au préalable prendre RDV auprès des contacts indiqués dans le Règlement de Consultation. Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). Renseignements Correspondre avec l'Acheteur Documents Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur: Oui Offres Remise des offres le 09/06/22 à 12h00 au plus tard. Dépôt Déposer un Pli dématérialisé Présentation des offres par catalogue électronique: Interdite Renseignements complémentaires Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Etablissements > LES CHATS LIBRES DES SABLES D'OLONNE - 85100 L'établissement LES CHATS LIBRES DES SABLES D'OLONNE - 85100 en détail L'entreprise LES CHATS LIBRES DES SABLES D'OLONNE a actuellement domicilié son établissement principal à LES SABLES D'OLONNE (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise. L'établissement, situé au 22 RUE MAURICE à LES SABLES D'OLONNE (85100), est l' établissement siège de l'entreprise LES CHATS LIBRES DES SABLES D'OLONNE. Créé le 08-11-2016, son activité est les autres organisations fonctionnant par adhsion volontaire. Dernière date maj 31-12-2019 N d'établissement (NIC) 00016 N de SIRET 83174659900016 Adresse postale 22 RUE MAURICE 85100 LES SABLES D'OLONNE Téléphone Afficher le téléphone Afficher le numéro Nature de l'établissement Siege Activité (Code NAF ou APE) Autres organisations fonctionnant par adhsion volontaire (9499Z) Historique Du 08-11-2016 à aujourd'hui 5 ans, 6 mois et 23 jours Date de création établissement 08-11-2016 Adresse 22 RUE MAURICE Code postal 85100 Ville LES SABLES D'OLONNE Pays France Voir la fiche de l'entreprise

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Adresse 2 rue des Sables 85100 LES SABLES D'OLONNE FRANCE Contact MADAME BISSON Tel. : 02. 51. 21. 60. 98 Mobile: 06. 15. 03. 70. 04 Description Association chats libres soutenue par la Fondation 30 Millions d'Amis

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