Feuille De Nettoyage Plastifieuse Les - Article 101 Du Code De Procédure Civile

Mon, 01 Jul 2024 19:47:38 +0000
La Femme Du Mahdi

Zoom + Zoom - Réf: 3. 819. 635 Passer la souris pour zoomer Permet d'entretenir facilement une plastifieuse Permet de maintenir la longévité de la machine et la qualité de la plastification Simple d'utilisation Voir plus de détails > Vérifiez le stock et le prix en vous identifiant, ou en créant votre compte Connectez-vous Voir aussi... Descriptif Entretenez votre plastifieuse rapidement et facilement grâce à ces feuilles de nettoyages. Elles permettent d'enlever les résidus accumulés sur les rouleaux et de maintenir la longévité de la machine et la qualité de la plastification. - Format A4. - Permet de récupérer les résidus de colle accumulés sur les rouleaux de la plastifieuse. - Pour l'utiliser, rein de plus simple: passez la feuille dans la machine après avoir plastifié un document et avant de l'éteindre. - Utilisez une feuille toutes les 20 plastifications. Votre achat de Kit de nettoyage pour plastifieuse FELLOWES () au meilleur prix ! - Achat / vente pas cher sur Pro-plastifieuses.com. - Compatible toutes marques de plastifieuses, format A4 et A3. Dans votre catalogue Retrouvez ce produit page 598 Caractéristiques Marque: FELLOWES Méthode de plastification: Chaud Format de feuille: A4 Nombre d'unités emballées: 10 Documentations Recommandations Les clients ont aussi commandé Le meilleur rapport qualité-prix pour votre environnement de travail

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oui Caractéristiques Informations sur le produit Intitulé du produit Feuille nettoyage pour plastifieuse, Document format: 210 x 297 mm (A4), Réf. Fabricant: EK50000, Poids: 107 g Marque GBC Conditionnement L'unité Caractéristiques techniques Document format 210 x 297 mm (A4) Réf. Fabricant EK50000 Poids (g) 107 g

Entrée en vigueur le 1 janvier 1976 S'il existe entre des affaires portées devant deux juridictions distinctes un lien tel qu'il soit de l'intérêt d'une bonne justice de les faire instruire et juger ensemble, il peut être demandé à l'une de ces juridictions de se dessaisir et de renvoyer en l'état la connaissance de l'affaire à l'autre juridiction. Entrée en vigueur le 1 janvier 1976 0 Document parlementaire Aucun document parlementaire sur cet article. Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature.

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133-4-5 du code de la sécurité sociale - Application dans le temps EMPLOI REGLEMENTATION, CONTROLE DE L'APPLICATION DE LA LEGISLATION - Lutte contre le travail illégal - Travail dissimulé - Sanction - Redressement de cotisations et contributions sociales - Annulation de mesures d'exonération et... France, Cour de cassation, Chambre commerciale, 15 janvier 2020, 17-27778... CITATION_ARRET article 1382, devenu 1240, du code civil PUBLICATION Publié au bulletin...