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Wed, 19 Jun 2024 13:32:04 +0000
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L'Aide sociale à l'enfance L'Institut pour l'enfant et le social Le Conseil social pour l'enfant Le Comité national de l'enfance 17 La Convention relative aux droits de l'enfant a été adoptée le 20 novembre 1989 à... Paris Berlin New York Madrid 18 La loi du 5 juillet 1974... Facilite l'adoption Reconnaît le statut des personnes homosexuelles Autorise l'avortement Fixe la majorité à 18 ans 19 Quelle affirmation est fausse?

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La communauté universelle La communauté réduite aux acquêts (régime s'appliquant faute de contrat de mariage) La séparation de biens 8 Je souhaite faire une donation à un de mes enfants. Je n'ai pas besoin de l'accord de mon autre enfant. 9 Je me suis mariée. Mon enfant ne porte pas obligatoirement le nom de son père. 10 Qui perçoit la pension de réversion? Le conjoint survivant au défunt Les enfants mineurs du défunt Les parents du défunt 11 Ma femme et moi élevons sa fille mineure (ma belle-fille). Si nous nous séparons, j'ai un droit de visite légal. 12 Je peux vendre ma résidence principale sans l'accord de mon époux/se. 13 La dissolution du PACS se fait par un écrit déposé... Chez le notaire Au greffe du tribunal d'instance À la mairie 14 Je suis pacsé. Qcm Droit De La Famille | Etudier. Mon partenaire sera mon héritier si je décède. 15 Sous quel délai l'action en nullité du mariage se prescrit-elle? 30 ans 20 ans 10 ans 16 J'ai offert une bague de fiançailles (bijou de famille) à ma future épouse, mais nous avons rompu.

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L'ordonnance du... 4 mai 2001 4 juin 2003 4 juillet 2005 4 août 2007 29 L'article 325 du code civil est relatif... À la demande d'émancipation de l'enfant mineur À la recherche de maternité À la demande de naturalisation française pour l'enfant mineur À la recherche de paternité 30 En France, quel est le nom précis de la juridiction qui juge les personnes en-dessous de 16 ans? Le Tribunal pour enfants Le Tribunal des enfants Le Tribunal pour mineurs Le Tribunal des mineurs

Page 1 sur 50 - Environ 500 essais Qcm master mse 4091 mots | 17 pages UC D41. 1 – QCM CULTURE GENERALE D'ENTREPRISE CORRIGE – JUIN 2010 1. Le résultat d'exploitation est égal à: a. b. c. d. produits d'exploitation – charges d'exploitation (décaissables ou non) produits financiers – charges financières produits exceptionnels – charges exceptionnels résultat d'exploitation + résultat financier + résultat exceptionnel - impôts 2. Une de ces affirmations concernant les tableaux de bord de gestion est fausse, laquelle? a. le tableau de bord de gestion droit 1989 mots | 8 pages SYNTHESES DE METHODOLOGIES (DISSERTATION, COMMENTAIRE, CAS PRATIQUE, QCM). Note introductive: L'institution des séances de Travaux Dirigés (TD) n'est pas en soi un supplice. Qcm droit civil droit de la famille. Elle résulte tout simplement de la nécessité d'approfondir certaines questions insuffisamment développées ou pas du tout abordées dans le cours.

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Ref. : CMOMBPC Caractéristiques du DUFOUR duo: Données essentielles Type: Voilier Année: 2003 Long. : 7. 93 m Lieu: Gard (France) Nom: - Pavillon: - Constructeur: DUFOUR Matériel: Autre Dimensions Largeur: 2, 5 m Tirant d'eau: - Lest: - Déplacement: - Capacité Passagers maximum: - Cabines: 1 Lits: 4 Toilettes: 1 Capacité de l'eau: - Motorisation Marque du moteur: 50cv Yamaha 4TEMPS (Ess. ) Puissance: 50 CV Capacité de combustible: - Équipement de ce/cette Voilier Électronique Pilote automatique, Loch, Vhf, Sondeur, Gps Confort / Intérieurs Chargeur, Circuit 12v, Cuisiniere, Circuit 220 v, Batteries, Renvoi drisses au cockpit, Greement de spi, Spi, Grand voile semi-lattee, Echelle de bain, Pataras, Lazy jack, Genois, Lazy bag, Manivelles de winches, Grand voile, Carre transformable Entretien Nombre heures moteur: 250h Observations VOILIER TRANSPORTABLE AVEC PLACE DE PORT A SAINT CYPRIEN. DÃ? RIVEUR INTÃ? GRAL AVEC LEST LIQUIDE. IDÃ? AL CROISIÃ? RE CÃ? TIÃ? RE. Voilier occasion dufour.com. BEAUCOUP D'ESPACE ET DE CONFORT.

Les voiliers sont des embarcations qui se déplacent grâce à l'action du vent sur les voiles. Le gréement, les voiles, la coque, la quille et le gouvernail, constituent le système de transformation de l'énergie du vent en poussée, ce qui permet au bateau de se déplacer. Connaître les composants des voiliers vous aidera à choisir celui qui convient le mieux à votre programme de navigation. La taille d'un voilier peut varier d'un peu plus de 2 mètres à d'énormes yachts de plus de 100 mètres. Les dimensions des bateaux à voiles sont exprimées en mètres ou en pieds. Pour distinguer les différents types de voiliers, vous devez connaître les éléments qui le constituent. Voiliers à vendre Dufour, toute la gamme d'occasion des voiliers Dufour. La coque est la partie principale du voilier, elle lui permet de flotter. Il existe deux grands groupes de coques: les monocoques, les plus courants sur le marché, et les multicoques, dans lesquels nous incluons les catamarans et les trimarans. Nous pouvons distinguer trois formes de coque: à fond plat, rondes, et en V. La quille est la partie inférieure de la coque, celle qui va de la proue à la poupe, c'est la pièce de base à partir de laquelle la coque est construite.