Avocat Droit Du Sport Lyon: Jeu D Echec En Plomb

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Honoraires et modalités d'intervention Une convention d'honoraires est systématiquement conclue avec le client. Les honoraires sont calculés en fonction du temps réellement passé sur chaque dossier et sur la base d'un taux horaire fixé selon les usages en fonction de la situation du client, de la difficulté de l'affaire, de la notoriété de l'avocat et des diligences de celui-ci. Les honoraires font systématiquement, l'objet d'un devis estimatif préalable. Avocat droit du sport lyon 7. Des honoraires forfaitaires (abonnements) peuvent être envisagés pour le secrétariat juridique, le suivi du fonctionnement courant et toute mission récurrente. Les frais et débours engagés pour le compte du client donnent lieu à une refacturation à l'euro près et sur justificatifs.

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Les dimensions, poids et calibres ne sont donnés qu'à titre indicatif, et n'engagent pas la responsabilité des commissaires-priseurs ou de la SARL GOXE BELAISCH. Conformément à l'article L321-7 du code de commerce, les actions en responsabilité civile engagées à l'occasion des prisées et des ventes volontaires et judiciaires de meuble aux enchères publiques se prescrivent par cinq ans à compter de l'adjudication ou de la prisée. ENCHÈRES: Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l'adjudicataire. En cas de double enchère reconnue effective par les commissaires-priseurs, l'objet sera remis en vente, tous les amateurs présents pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication. Seuls les ordres d'achat ou demandes d'enchères par téléphone écrits, accompagnés de coordonnées bancaires et transmis avant 14 h le vendredi précédent la vente seront pris en compte. La présence physique lors de la vente aux enchères est le mode normal pour enchérir. Les ordres d'achat, enchères en ligne et enchères par téléphone sont un service rendu aux clients qui ne peuvent se déplacer, les commissaires-priseurs ou la SARL GOXE BELAISCH ne pourront en aucun cas être tenus responsables d'un manquement à l'exécution de ceux-ci, pour quelque raison que ce soit.

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