Panneau Vous Etes Filmé | Femme Cherche Homme Pour Mariage
facture fournie sur demande "TVA. non applicable, art. 293 B du CGI. " La marchandise est envoyée à réception complet du paiement. Pour les règlements par paypal, les colis seront envoyés à l'adresse de livraison inscrite sur Paypal. En cas de retard ou de perte de colis, Pierrotlune25 se réserve un délais de 21 jours pour permettre l'enquête de la poste. Un colis égaré et retrouvé est automatiquement renvoyé à son destinataire. Panneau Vidéo protection - Vous êtes filmés - Bleu - signalétique .... Un colis déclaré perdu par la poste suite à enquête, entraîne le remboursement ou le remplacement de la marchandise. Selon la législation française, les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. Il appartient donc au destinataire de contrôler la marchandise et de mentionner les réserves qui s'imposent à réception de celle-ci, en présence du livreur (chauffeur ou postier). Il appartient à l'acheteur de faire établir au besoin un PV de spoliation avec ouverture d'enquête auprès de son bureau de poste en cas de réception d'un colis endommagé durant le transport.
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Agrandir l'image Référence Panneau de signalisation Video surveillance vous êtes filmés Avec loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 Août 2004 Possibilité de modification de la loi. A préciser lors de la commande Forme du panneau: rond Différents supports disponibles: aluminium 2 mm (enfermé dans 2 plaques de pvc), plastique ou adhésif Différents diamètres disponibles: 12, 5 cm, 25 cm, 35 cm, 45 cm et 65 cm 5, 83 € HT 7, 00 € TTC Livraison: entre 5 et 10 jours. Commentaires Accessoires Nous vous recommandons également
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