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L'extérieur de la maison vaut également le détour puisqu'il contient un beau terrain de 120. 0m² incluant une sympathique terrasse. Ville: 25350 Mandeure (à 7, 53 km de Étupes) | Ref: iad_1048444 Les moins chers de Étupes Information sur Étupes La localité de Étupes, comprenant des commerces de proximité et paisible, se trouve dans le département du Doubs et compte 3581 habitants. Les logements âgés forment la plus grande part du parc immobilier. L'organisme des villes et villages fleuris a décerné trois fleurs à cette localité. Une proportion de personnes âgées de 27% mais une proportion d'enfants et d'adolescents de 22% définissent la population qui est surtout âgée. Maison à vendre Etupes | Vente maison Etupes (25). En ce qui concerne l'économie, l'état des lieux comprend notamment une taxe habitation de 16%, par contre une proportion d'ouvriers de 56%. De plus, il faut y préciser une proportion de propriétaires de 64%, un nombre d'établissements scolaires de 1. 7 et une évolution du nombre de places en établissement scolaires de 18, par contre une densité de population assez haute (330 hab.

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Ville: 25400 Taillecourt (à 1, 59 km de Étupes) | Ref: bienici_safti-1-707509 Prenez le temps d'examiner cette opportunité offerte par: une maison possédant 6 pièces à vendre pour le prix attractif de 305500euros. Elle possède 6 pièces dont une buanderie, une salle d'eau ainsi qu'une cuisine équipée et 5 chambres à coucher. Ville: 25400 Exincourt (à 2, 09 km de Étupes) | Ref: iad_1082303 Situé dans Étupes, met à votre disposition cette charmante propriété nouvellement mise en vente pour le prix attractif de 1166000€. Toutes les annonces immobilières de Maison à vendre à Étupes (25460). De plus le logement bénéficie d'autres atouts tels qu'un parking extérieur. Trouvé via: VisitonlineAncien, 21/05/2022 | Ref: visitonline_a_2000027196002 Jetez un coup d'œil à cette nouvelle opportunité proposée par: une maison possédant 5 pièces à vendre pour le prix attractif de 398000euros. De plus le logement bénéficie d'autres atouts tels qu'un parking intérieur. Ville: 25630 Sainte-Suzanne (à 6, 53 km de Étupes) | Ref: iad_1083267 Mise à disposition dans la région de Taillecourt d'une propriété mesurant au total 357m² comprenant 5 chambres à coucher.

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En 2021, une maison se vend en moyenne 1 770€ à Étupes. Pour en savoir plus sur l'évolution du marché immobilier dans la ville, consultez notre page dédiée au prix au m2 à Étupes. Immobilier Étupes (25) Immobilier Étupes

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Bonjour, Je vais passer rapidement sur les faits antérieurs: depuis 2013, travaux à moitié effectués, refus, demande du maire, voisins et tout le bataclan; Pv ===>ddtm ===> procureur: délai de 3 mois pour démonter: Mais j'ai refait plusieurs demandes d'offres préalables de travaux toutes refusées (une par mois) sauf plus ou moins la dernière en date: J'ai fait 2 demandes séparées comme d'habitude de sur élévation avec brise vue. J'ai reçu une réponse de non opposition pour la première: Bonne nouvelle, oui, plus ou moins, ce n'était pas la principale, et ce n'est pas vraiment ce que je voulais, c'est une demande que j'ai faite en prenant en considération tous les refus essuyés, comme les précédentes demandes d'ailleurs. Opposition à une déclaration préalable de travaux | Justice.fr. La seconde, la plus importante, je n'ai pas reçu comme d'habitude une lettre recommandée au dernier jour. En principe bonne nouvelle, si l'on prend en compte que le délai imparti d'un mois est à ce jour dépassé ( à moins qu'il n'y ait une Loi sur les jours ouvrés) Déposé la demande le 12 du mois dernier (avec reçu tamponné à la date), nous sommes le 12 et pas de réponse.

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Urbanisme Publié le 29/11/2021 • Par Léna Jabre • dans: Jurisprudence, Jurisprudence Ma Gazette Sélectionnez vos thèmes et créez votre newsletter personnalisée Il incombe au seul pétitionnaire de s'engager sur la conformité des travaux au regard de... [90% reste à lire] Article réservé aux abonnés Gazette des Communes, Club tés VOUS N'êTES PAS ABONNé? Découvrez nos formules et accédez aux articles en illimité Je m'abonne Nos services Prépa concours Évènements Formations

Selon l'article R 442-2 du Code de l'urbanisme: "Lorsqu'une construction est édifiée sur une partie d'une unité foncière qui a fait l'objet d'une division, la demande de permis de construire tient lieu de déclaration préalable de lotissement dès lors que la demande indique que le terrain est issu d'une division. " La demande de Permis de Construire devra comporter un plan de division cadastral établi par un géomètre. Sources: L'article R. 421-19 du Code de l'urbanisme liste les opérations soumises à permis d'aménager. Certificat de non opposition déclaration préalable. L'article R 421-23 du Code de l'urbanisme expose que sont précédés d'une déclaration préalable les lotissements autres que ceux mentionnés au petit a) de l'article R 421 -19 du Code de l'urbanisme. Articles similaires