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Vous pouvez également télécharger le modèle au format PDF, ici: Attestation de non condamnation – format PDF et celui au format Word, ici Attestation de non condamnation – format Word. En complément, notre modèle d' attestation de non inscription au casier judiciaire à télécharger. Originally posted 2020-04-25 11:59:00. À propos Articles récents La rédaction du site web Juristique rassemble des spécialistes du droit, des ressources humaines et de la fiscalité. Nous publions régulièrement des modèles d'attestation, de lettres, des contrats et les grilles salariales conventionnelles afin de répondre aux besoins des entreprises. Nous publions aussi des articles sur l'actualité juridique et les indices bancaires comme les codes SWIFT et les codes CNAPS pour les virements internationaux. Les derniers articles par L'équipe de la rédaction ( tout voir)

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Déclare sur l'honneur, conformément aux dispositions de l'article A. 123-51 du code de commerce, n'avoir fait l'objet d'aucune condamnation pénale ni de sanction civile ou administrative de nature à m'interdire, soit d'exercer une activité commerciale, soit de gérer, d'administrer ou de diriger une personne morale. Fait à < Ville >, le < Date du jour >, Fait pour servir et valoir ce que de droit, Signature Rappel de l'article L. 123-5 du code de commerce: « Le fait de donner, de mauvaise foi, des indications inexactes ou incomplètes en vue d'une immatriculation, d'une radiation ou d'une mention complémentaire ou rectificative au registre du commerce et des sociétés est puni d'une amende de 4500 euros et d'un emprisonnement de six mois. Le tribunal compétent peut, en outre, priver l'intéressé, pendant un temps qui n'excède pas cinq ans, du droit de vote et d'éligibilité aux élections des tribunaux de commerce, chambres de commerce et d'industrie et conseils de prud'hommes. » Pour utiliser et personnaliser ce modèle d'attestation de non condamnation, il vous suffit de faire un « Copier & Coller » du texte de cet article dans votre traitement de texte ( Microsoft Word ou Writer d'Open Office).

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Il est devenu de plus en habituel que consécutivement à un accident automobile, la compagnie d'assurance vous demande de lui adresser une attestation sur l'honneur de non alcoolémie et d'absense d'usage de stupéfiants. En cas de réponse positive, votre responsabilité est engagée directement. Attention, en cas de fausse déclaration, vous risquez entre 1 et 3 années d'emprisonnement et entre 15 000 et 45 000 euros d'amende en application l'article 441-7 du code pénal. Une attestation sur l'honneur ayant force de preuve, la loi demande à ce qu'elle soit établie de bonne foi. Télécharger un modèle d'attestation de non alcoolémie Veuillez trouver ci-dessous un modèle d'attestation non alcoolémie: Modèle d'attestation sur l'honneur de non alcoolémie Je soussigné < Nom et prénom >, Demeurant au: < Adresse >, < Code postal >, < Ville >, Certifie sur l'honneur que lors de l'accident survenu le < Date de l'accident > avec le véhicule de marque < Nom de la marque > immatriculé < Numéro d'immatriculation > que je conduisais.

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NATHAN Date d'inscription: 13/07/2019 Le 29-11-2018 Bonjour à tous La lecture est une amitié. Merci beaucoup Le 18 Août 2009 6 pages ATTESTATION DE PREMIÈRE ÉDUCATION À LA ROUTE S ÉCURITÉ ROUTIÈRE IX Le B. O. N°40 31 OCT.

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Accéder au contenu Durée: 2 jours soit 14h Prérequis: Aucun Public: Toute personne souhaitant se perfectionner, se spécialiser ou en reconversion, dans les techniques du massage Breuss Prix: 400€ Lieu: Fonfolet 79220 La Chapelle Bâton Formatrice: Karèle Turpeau Objectifs: · Optimisation à travers un protocole · Appréhender des techniques spécifiques à ce massage · Connaissance et approfondissement du soin énergétique (papier de soie) sur le dos · Gestion et adaptation à la personne Histoire: Qui est Rudolf Breuss? Comme son nom l'indique, ce type de massage thérapeutique a été découvert par Breuss. Rudolf Breuss était un naturopathe d'origine Autrichienne. Il a aidé de nombreuses personnes à lutter contre le cancer avec son jus de breuss et il a découvert en même temps qu'il était possible de corriger tous les problèmes de la colonne vertébrale de manière plus douce et sans faire appel à des médicaments chimiques. Le massage de Breuss est une technique de massage qui corrige tous les problèmes de blocages psychiques et musculaires du corps.

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En effet, cette technique stimule le méridien de la vessie. Il est à noter que l'utilisation du papier de soie renforce l'action de l'huile de millepertuis. Le massage de Breuss est un excellent moyen pour retrouver un réel bien-être, tant psychologique que corporel. Une séance complète dure environ 30 minutes. L'information qui vous est fournie ici tente de vous apporter des renseignements pertinents sur un certain nombre de données dans le domaine du bien-être, de la détente et du massage. Ces renseignements vous sont transmis à titre purement indicatif et doivent être utilisés sous votre entière responsablilité. Ces informations n'étant ni complètes, ni exhaustives il vous appartient de procéder à toutes les vérifications nécessaires sous votre entière responsabilité et de les utiliser à vos risques. Ces informations ne pourront en aucun cas remplacer un quelconque diagnostic, avis ou traitement médical. Pour cela il vous appartient de vous renseigner auprès de votre médecin traitant.

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Durée: 60 minutes - tarif Votre dos vous fait souffrir Vous avez besoin d'une extrême détente Besoin de vous recentrer Le massage de Breuss est un massage du dos dont l'une des caractéristiques est l' étirement en douceur de la colonne vertébrale. Il est dit "énergétique" et se pratique avec de l'huile de millepertuis qui est anti-inflammatoire. Il est aussi approprié dans les cas de fortes douleurs dorsales ou de sciatique aiguë. Buts: régénérer les disques intervertébraux améliorer le fonctionnement des organes détendre et procurer un bien-être général résoudre des blocages corporels et psychiques Au-delà de la détente musculaire, ce massage agit aussi sur les nerfs rachidiens émergeant de la colonne vertébrale. Ainsi, bien que je travaille exclusivement sur votre dos, l'ensemble de votre corps en profite et la sensation de détente est générale. Comment cela se passe Première partie (travail mécanique principalement): étirements doux des muscles longeant la colonne vertébrale. Au début, le massage se fait sur la couche musculaire superficielle, puis l'intensité de la pression et le travail en profondeur augmente crescendo.

On appelle aussi ce massage le " doux massage de Breuss ": "doux" dans le sens de "respectueux de votre dos", à ne pas confondre avec "mou". Deuxième partie (travail dit énergétique): je pose mes mains tout au long de votre colonne vertébrale pour générer un flux d'énergie qui accentue l'effet thérapeutique et vibratoire de l'huile de millepertuis, au niveau des tissus profonds, notamment des disques intervertébraux. Fin: passage de mes mains fraîches sur votre colonne vertébrale (je vous avertis à l'avance! ). Question pratique I déalement, préférez porter des sous-vêtements, une chemise ou un chemisier autre que blanc, car l'huile de millepertuis est colorée (bien que je vous essuie! ).