Achat D'une Maison Avec Piscine Non Déclarée: Docteur Alexandra Panci &Mdash; Dentiste À Chauny, 26 Rue Des Déportés, 02300 Chauny, France,
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Question détaillée Bonjour, J'ai acheté ma maison il y a 2 ans. Elle contient une piscine construite il y a probablement longtemps (10/15 ans) vu son état. J'ai était contacté par le centre des impôts il y a 1 an pour me dire de déclarer la fin des travaux de ma piscine. Je leur ai rendu visite, leur ai expliqué que ma piscine existe depuis longtemps mais et j'ai du faire une déclaration pour payer des impôts dessus. Ce qui m'inquiète aujourd'hui c'est que ma piscine ne figure pas sur les plans du cadastre (). Elle est clairement écrite dans mon acte d'achat du notaire mais j'ai l'impression qu'elle n'a jamais été déclarée à l'urbanisme. De plus elle se situe sur un emplacement qui est devenu il y a quelques années inconstructible. Achat maison avec piscine Champigneulles (54250) | Maison à vendre Champigneulles. Est-il possible que le notaire n'est pas vérifié la conformité de la construction de la piscine? Comment vérifier la construction de la piscine à l'urbanisme sans prendre le risque de me créer des problèmes? Ce qui m'embête dans tout ça c'est que le jour ou je vends ma maison, j'ai du mal à valoriser la piscine.
Bonsoir, Durant la signature du compromis de vente d'une maison, j'ai appris que la piscine semi enterrée, de 15 m2 environ et construite vers 2013, n'a fait l'objet d'aucune déclaration d'urbanisme ni autorisation. J'ai demandé à ce que la régularisation de la piscine figure parmi les clauses suspensives. Le notaire des vendeurs a refusé et mon notaire n'a absolument rien dit. Au final, dans la section identification du bien, il est mentionné que, je cite, "L'acquéreur en fait son affaire personnelle. Maison avec piscine acheter d'occasion. Il a été informé des risques d'impossibilité de régularisation de la situation en cas de refus de l'administration et de suppression éventuelle. " Quelles démarches dois-je effectuer pour régulariser la piscine? Est-ce l'acquéreur ou le vendeur qui doit les effectuer, et quels coûts elles occasionneront? Merci d'avance pour votre aide.
Adresse du cabinet médical 15 Rue Alberti 06000 Nice Honoraires Conv. secteur 1 Carte vitale acceptée Prise en charge Prend des nouveaux patients Présentation du Docteur Alexandra KEMPA Le docteur Alexandra KEMPA qui exerce la profession de Médecin généraliste, pratique dans son cabinet situé au 15 Rue Alberti à Nice. Le docteur prend en charge la carte vitale et pratique un tarif conventionné secteur 1. Son code RPPS est 10101120136. Le médecin généraliste est le professionnel qui suivra votre état de santé ainsi que celui de votre famille. Choisissez un médecin en qui vous avez confiance et avec lequel vous êtes à l'aise afin de prendre soin de votre santé et de votre bien-être. Alexandra KEMPA Médecin généraliste à Nice 06000 - Doctoome. En utilisant les filtres sur Doctoome, vous pourrez trouver un médecin proche de chez vous qui accepte de nouveaux patients et pour les plus nomades, choisissez-en un qui pratique la téléconsultation. Prenez un rendez-vous en ligne dès à présent avec le Dr Alexandra KEMPA.
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