Fiche De Renseignement Administratif — Pandora Vente Privée

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Fiche de renseignements administratifs Signature: Fait le: ANNÉE: 20..... /20..... Vous êtes tenu d'informer le bureau des inscriptions de tout changement de situation. En cas d'allergie alimentaire ou tout autre problème de santé vous devrez établir un P. A. I. (Protocole d'Accueil Individualisé). Attestation de natation sans ceinture de 25m pour les 6-12 ans et 50m pour les plus de 12 ans. Numéro de sécurité sociale auquel l'enfant est rattaché. Autorisation parentale de prises de vue et de publication. Photocopie des vaccinations figurant sur le carnet de santé de l'enfant ou certificat médical établi par un médecin attestant que l'enfant est à jour de ses vaccins jusqu'en................................ Attestation de responsabilité civile, extra scolaire. 2 photos d'identité récentes de l'enfant. Justificatif de domicile daté de moins de trois mois. Copie du jugement de divorce. Fiche de renseignement administratif territorial. Attestation de paiement CAF datée de moins de trois mois. Photocopie de l'avis d'imposition 20..... sur les revenus 20..... des deux parents si vous n'êtes pas mariés.

Bref, ce forum est donc mon seul espoir.

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• Renseignements relatifs à la publication et à la diffusion des prises de vues Dans le cadre de sa communication institutionnelle, la Ville de Toulon pourra ainsi faire la promotion de ses activités sur l'ensemble de ses supports (magazines, plaquettes, affiches, sites internet, réseaux sociaux, bornes interactives, stands d'expositions, films et supports numériques, etc. ) et ceux de ses partenaires institutionnels. Fiche de renseignements administratifs. La présente autorisation est valable durant toute la durée du mandat électif en cours. À savoir la période comprise entre mars 2014 et mars 2020.

Autorisation du représentant légal Renseignements divers: Adresse: Renseignements relatifs au responsable légal Assurance responsabilité civile: Numéro: 3) Indiquez ci-après République Française VILLE DE TOULON Hôtel de Ville - Avenue de la République - CS 71407 - 83056 TOULON Cedex - 04 94 36 30 00 AUTORISATION PARENTALE DE PRISE DE VUES ET DE PUBLICATION • Renseignements relatifs à l'enfant Date et lieu de naissance: • Renseignements relatifs aux responsables légaux Je soussigné (père de l'enfant):! autorise* Tél. Courriel.! n'autorise pas Je soussignée (mère de l'enfant): Tél.! autorise* Je soussigné (tuteur légal de l'enfant):! autorise* Tél.! n'autorise pas Courriel. Fiche de renseignement administratif.fr. *Autorise la Ville de Toulon à effectuer et reproduire tous reportages photographiques et audiovisuels organisées de la jeunesse par la direction où apparaît mon enfant et réalisés lors des activités auxquelles j'ai souscrit. Il va de soi qu'aucune photo (et sa légende), qu'aucune vidéo (et son commentaire) ne devront me porter préjudice, et que je peux annuler la présente autorisation, auprès de la direction concernée, à tout moment à ma convenance.

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Le Bureau des Inscriptions Ville de Toulon >

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