Article 76 - Loi N° 93-121 Du 27 Janvier 1993 Portant Diverses Mesures D'Ordre Social. - Légifrance - Télécharger Flashcode Pour Iphone Gratuit Pour Ios - Ccm
C'est quoi le problème? Send Ma prof d' en prison mdr over 7 years ago Reply nn moi c mon prof d histoire il ma pas cru over 2 years ago 😂😂😂😂😂 J'ai déjà mis cette question et en plus, c'est faux. @December. Qu'est-ce qui est faux? @Bark Ils ont le droit maintenant, de nous garder. Durée légale des cours?. @👓Utilisateur_Anonyme👓 C'est un problème pour ceux qui sont "innocent":) N'importe quoi, il y a un emploi du temps... Un prof ne peut pas décider tout seul de garder des élèves comme ça alors que son cours est terminé. @Bark Oui, ils n'ont plus le droit, j'ai oublié un mot. ^^" Sauf les punitions collectives sont autorisé et ça depuis 2011 il me semble. Puis même j'vois pas le problème sérieux. Que les * Sincèrement, arrête de vous plaindre… J'ai connue la règle… @👓Utilisateur_Anonyme👓AIIIE. >< Donc: Circulaire 76-121 du 24/03/76 RLR 524-0: "L'heure de cours se répartit obligatoirement en cinquante cinq minutes d'enseignement et en cinq minutes d'interclasse". C'est clair, pas de droit à garder les élèves après la fin des cours.
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Circulaire 76 121 Du 24 03 76 Rlr 524 0 A
_________________ Le courrier de S1 est ton meilleur ami CherCollègue Banni fgers a écrit: Je ne suis pas d'accord avec toi CherCollègue. Ah! au fait: merci pour ce cours de courtoisie. Je n'y aurais jamais pensé de moi-même. Heureusement que le SNES est là! _________________ "Vous me comprendrez après la prochaine guerre des nations" Nietzsche. fgers Niveau 9 CherCollègue a écrit: Ah! au fait: merci pour ce cours de courtoisie. Heureusement que le SNES est là! Je vais faire un procès. C'est bien pourquoi je t'explique. _________________ Le courrier de S1 est ton meilleur ami Aredius Niveau 9 Qu'en dit l'AFNOR? l'ISO? Et personne ne parle du besoin de pipi. Les élèves se règlent sur le règlement! et eux ils ne peuvent pas passer leur temps comme les profs, à pisser dans un violon. _________________ Aredius, Nantes, "Homo sum et nihil humani a me alienum puto" (Terence) "Quis custodiet ipsos custodes? " (Juvenal) CherCollègue Banni Et personne ne parle du besoin de pipi J'y ai pensé, mais je n'osais la faire, cher Aredius!...
Article 76 Loi n° 93-121 du 27 janvier 1993 portant diverses mesures d'ordre social. Article 76 Effectuer une recherche dans: Ex. : L. 121-1, CGI, 10-15056, dol, majeurs protégés Recherche avancée Loi n° 93-121 du 27 janvier 1993 portant diverses mesures d'ordre social. Rechercher dans le texte... Réinitialiser ChronoLégi « Article 76 - Loi n° 93-121 du 27 janvier 1993 portant diverses mesures d'ordre social. » Version à la date (format JJ/MM/AAAA) ou du Version en vigueur du 30 janvier 1993 au 14 mai 2009 Titre Ier: Mesures relatives à la sécurité sociale. Circulaire 76 121 du 24 03 76 rlr 524 0 a. (Articles 1 à 35) Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6 Article 7 Article 8 Article 9 Article 10 Article 11 Article 12 Article 13 Article 14 Article 15 Article 16 Article 17 Article 18 Article 19 Article 20 Article 21 Article 22 Article 23 Article 24 Article 25 Article 26 Article 27 Article 28 Article 29 Article 30 Article 31 Article 32 Article 33 Article 34 Article 35 Titre Ier: Mesures relatives à la santé publique.
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